2023-10-0223.672.08 PRESTATIONS D'Archivage PAPIER, D'Enlevement periodique, de stockage et de mise a disposition de documents... (cpcam bouches-du-rhone)
la présente consultation concerne : - le transfert du fonds initial d'archives présents chez l'ancien titulaire, - la mise en base des enlèvements périodiques, - le stockage d'archives papier, - l'Archivage de documents papier, - la fourniture de cartons d'entreposage, - la mise en carton, - l'Enlèvement régulier des archives, - la gestion des recherches avec mise à disposition physique (et réintégration) - la destruction des archives - le rachat de papier - la préparation des palettes de cartons en fin …
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2023-09-13Conservation et gestion externalisées des archives de Paris Habitat (Paris habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet la conservation et gestion externalisées des archives de Paris Habitat.
il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
les prestations sont réparties en 2 lots :
-lot n°1 : Gestion et conservation de fonds archives physiques
montant minimum : Sans
montant maximum : 500 000,00 EUR HT
-lot n°2 : Traitement de fonds d'archives
montant minimum : Sans
montant maximum : 125 000,00 EUR HT
durée Lot 1:2 ans à compter du 01.02.2024 ou à compter de la date de notification si …
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2023-07-07PRESTATION D’EXTERNALISATION DES ARCHIVES (Centre national d'études spatiales)
Les prestations à réaliser s'inscrivent dans un contexte d’externalisation de la fonction « archives et documentation », et sont listés ci-dessous:
- Mission d’archivage (inventaire, tri, élimination et ordonnancement)
- Prestation de conservation sécurisée et externalisée de documents physiques archivés et de supports audiovisuels (manutention, transport et mise en conservation)
- Prestation d’expertise et de conseil relatif à la réglementation des archives publiques
- Communication des archives sur …
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2023-06-28Prestation d'archivage papier pour le compte de RTE (RTE réseau de transport d’électricité)
RTE confie actuellement la conservation de ses archives papier à un prestataire externe. Le contrat arrivant à terme, RTE a décidé de lancer une nouvelle consultation pour cette prestation. Concernant la mise en place du nouveau marché, la durée du contrat proposée est de 8 ans (6 ans ferme et 2 options de 12 mois renouvelables) sous réserve que le titulaire justifie de l’agrément délivré par arrêté de ministère de la Culture ou de Préfecture pour la conservation d’archives publiques courantes et …
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2023-04-25PRESTATION D’EXTERNALISATION DES ARCHIVES ET DE NUMERISATION (Centre national d'études spatiales)
Les prestations à réaliser s'inscrivent dans un contexte d’externalisation de la fonction « archives et documentation », et sont listés ci-dessous:
- Mission d’archivage (inventaire, tri, élimination, conditionnement, transport)
- Numérisation des documents papier archivés et indexation des documents numériques
- Prestation de conservation sécurisée et externalisée de documents archivés sous forme papier et de supports audiovisuels
- Communication des archives sur demande et à partir d’index
- Mise à …
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2023-03-23Conservation et gestion externalisées d’archives de la RATP (RATP)
Le présent avis, lancé en procédure négociée, vise à établir un accord-cadre à commandes, sans montant minimum et avec montant maximum, mono attributaire qui a pour objet la prise en charge, le stockage, la conservation et la gestion (destructions, communications des archives à la demande) de fonds d'archives produits sur support physique par l’ensemble des services du Groupe RATP (et aussi du CRE).
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2023-01-17Externalisation des archives de Maisons et Cités (Maisons et cités (59))
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par l'article L. 2125-1-1° et les articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique du 5 décembre 2018.
L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R. 2162-13 et R. 2162-14) qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes :
- La prise en charge des archives sur les différents sites de Maisons et Cités ;
- Le transport et la manutention vers les locaux du …
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2023-01-10prestations d'archivage pour le compte du Département du Nord (archives courantes et intermédiaires) (Conseil départemental du Nord)
le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de traitement intellectuel et matériel des archives publiques courantes et intermédiaires, sur support papier et électronique, et autres actions liées à la fonction "Archives".Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique. L'Accord-Cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin.L'accord-cadre est conclu pour une …
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2023-01-03numerisation Archives Tous Supports (I) (Conseil départemental du Gard)
accord-Cadre mono-attributaire avec Minimum et Maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les Archives départementales du Gard conservent des kilomètres linéaires d'archives, d'ouvrages de bibliothèques, de documents figurés et de microfilms. Afin de préserver ces originaux de manipulations trop fréquentes ou trop complexes, d'offrir aux chercheurs de nouveaux moyens modernes de consultation et …
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2022-09-13Mission d'assistance - conseil en archivage - Mise en place d'un plan d'archivage commun (VAL DE FRANCE - L'HABITAT DES TERRITOIRES)
Compte-tenu de ces éléments, Montluçon Habitat, Val de Berry et Val de France souhaitent mettre en place un plan d’archivage. Le plan d’archivage sera commun pour les deux OPH. Il pourra être différent pour la SAC.
L’objectif pour les organismes est double :
1. Déterminer, cadrer et entériner des règles d’archivage dans les 3 structures, chaque service de chaque organisme ayant à l’heure actuelle sa propre pratique ;
2. Dans la mesure du possible et dans la limite des spécificités de chaque organisme, …
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2022-06-22prestation de gestion et de conservation externalisées des archives (Établissement Français du Sang)
la consultation a pour objet l'externalisation de la gestion et de la conservation des archives des services de l'efs AURA. La consultation est engagée sous la forme d'une procédure adaptée, conformément aux articles L.2123-1 2°, R.2123-1 3°, R.2123-2, R.2123-4 et R.2123-7 du CMP. La consultation n'est pas allotie, compte tenu de l'impossibilité d'identifier des prestations distinctes en application des dispositions de l'article L.2113-11 du CMP. Le marché public constituera un accord-cadre exécuté par …
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