prestations de traitement d'archives
Ministère de l'agriculture
l'Accord-Cadre a pour objet principal la préparation de versements à destination des Archives nationales, le récolement d'archives et la préparation de versements d'archives en pré- archivage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-06 | Avis de marché |
| 2023-09-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archivage
Numéro de référence: DAJ-2023-015
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet principal la préparation de versements à destination des Archives nationales, le récolement d'archives et la préparation de...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archivage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archivage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ministère de l'agriculture
Adresse postale: 78, rue de Varenne
Code postal: 75349
Commune postale: Paris 07 Sp
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Courrier électronique: bcpa.sdlp.safsl.sg@agriculture.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 149554679 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2313459&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2313459&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date limite de soumission: 2023-07-06 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-345108
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“pour le lot no1, l'accord-cadre prend effet à compter du 19 septembre 2023, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 19 septembre 2023,...”
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 110-345108 (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archivage
Numéro de référence: DAJ-2023-015
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet principal la préparation de versements à destination des Archives nationales, le récolement d'archives et la préparation de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archivage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archivage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ministère de l'agriculture
Adresse postale: 78, rue de Varenne
Code postal: 75349
Commune postale: Paris 07 Sp
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Courrier électronique: bcpa.sdlp.safsl.sg@agriculture.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 149554679 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2313459&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2313459&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date limite de soumission: 2023-07-06 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-345108
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“pour le lot no1, l'accord-cadre prend effet à compter du 19 septembre 2023, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 19 septembre 2023,...”
Source: OJS 2023/S 110-345108 (2023-06-06)
Avis d'attribution de marché (2023-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 342 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-27 📅
Date de publication: 2023-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 189-590140
Se réfère à l'avis: 2023/S 110-345108
Numéro JO-S: 189
Source: OJS 2023/S 189-590140 (2023-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 342 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-27 📅
Date de publication: 2023-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 189-590140
Se réfère à l'avis: 2023/S 110-345108
Numéro JO-S: 189
Source: OJS 2023/S 189-590140 (2023-09-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)