assistance au Traitement des Archives de l'agence Régionale de Santé Île-De-France et de ses Délégations Départementales
Agence régionale santé d'Île-de-France
le présent marché a pour objet le traitement des archives de l'ars IDF dans les différents services du Siège et des délégations départementales de l'ars IDF. L'Objectif du marché est d'apporter un renfort, en terme de moyens humains pour traiter les archives et libérer de l'espace dans les locaux de stockage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-26 | Avis de marché |
| 2024-04-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archivage
Numéro de référence: 2023-397
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archivage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archivage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: agence régionale santé d'ile-de-france
Adresse postale: 13 Rue du Landy
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.iledefrance.sante.fr 🌏
Courrier électronique: ars-idf-marches@sante.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2446031&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2446031&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-26 📅
Date limite de soumission: 2024-02-09 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-794574
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
la langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : le français
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ile-De-France
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000801400149
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2446031&orgAcronyme=h8j 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-montreuil@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: préfecture de la Région Ile de France 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 251-794574 (2023-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archivage
Numéro de référence: 2023-397
Brève description:
le présent marché a pour objet le traitement des archives de l'ars IDF dans les différents services du Siège et des délégations départementales de l'ars IDF. L'Objectif du marché est d'apporter un renfort, en terme de moyens humains pour traiter les archives et libérer de l'espace dans les locaux de stockage
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archivage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archivage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: agence régionale santé d'ile-de-france
Adresse postale: 13 Rue du Landy
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.iledefrance.sante.fr 🌏
Courrier électronique: ars-idf-marches@sante.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2446031&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2446031&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-26 📅
Date limite de soumission: 2024-02-09 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-794574
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
la langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : le français
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:
traitement des archives antérieures à la création de l'ars IDF et des archives collectées, ou à collecter, depuis la création de l'ars IDF : notamment par des actions de récolement, élimination et versement
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le présent marché est prévu pour une durée ferme de 24 mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 24 mois, sans excéder 4 ans. En cas de non reconduction, l'ars-idf en avise le titulaire par lettre recommandée avec AR au plus tard 1 mois avant l'expiration de la période en cours
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conformément aux articles R2122-4, R2122-7et R2194-1 à R2194-10 du Décret no2018-1075 du 3 décembre 2018, l'agence Régionale de Santé Ile-De-France envisage la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la passation de marchés complémentaires et la réalisation de prestations similaires
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Site principal ou lieu d'exécution: ile-De-France
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000801400149
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2446031&orgAcronyme=h8j 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-montreuil@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: préfecture de la Région Ile de France 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 251-794574 (2023-12-26)
Avis d'attribution de marché (2024-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance au Traitement des Archives de l'Agence Régionale de Santé Île-de-France et de ses Délégations Départementales
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'archivage 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Code postal: 93200
Ville: Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-08 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-23 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Archives solutions
Nom et adresse du contractant
Nom: Archives solutions
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 63 rue du Président Carnot
Code postal: 33500
Commune postale: Libourne
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@archivessolutions.com 📧
Téléphone: +33557505473 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ars ile de france
Numéro d'enregistrement national:
Département: Santé
Adresse postale: 13 rue du Landy
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ars-idf-marches@ars.sante.fr 📧
Téléphone: 0144020214 📞
URL: http://www.ars.iledefrance.sante.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2446031&orgAcronyme=h8j 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: greffe-ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33149202000 📞
Source: OJS 2024/S 078-234737 (2024-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance au Traitement des Archives de l'Agence Régionale de Santé Île-de-France et de ses Délégations Départementales
Numéro de référence:
2023-397
Brève description:
Assistance au Traitement des Archives de l'Agence Régionale de Santé Île-de-France et de ses
Délégations Départementales
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archivage 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
LOT-0001
Code postal: 93200
Ville: Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-08 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CONTRAT LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-03-23 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ARCHIVES SOLUTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Archives solutions
Nom et adresse du contractant
Nom: Archives solutions
Numéro d'enregistrement national:
52909308000040
Adresse postale: 63 rue du Président Carnot
Code postal: 33500
Commune postale: Libourne
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@archivessolutions.com 📧
Téléphone: +33557505473 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ars ile de france
Numéro d'enregistrement national:
13000801400149
Département: Santé
Adresse postale: 13 rue du Landy
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ars-idf-marches@ars.sante.fr 📧
Téléphone: 0144020214 📞
URL: http://www.ars.iledefrance.sante.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2446031&orgAcronyme=h8j 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: greffe-ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33149202000 📞
Source: OJS 2024/S 078-234737 (2024-04-17)
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