prestations d'archivage physique et prestations associées pour les établissements du GHT Yvelines Sud
Centre hospitalier de Versailles
prestations d'archivage physique et prestations associées pour les établissements du GHT Yvelines Sud
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-31 | Avis de marché |
| 2023-08-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archivage
Numéro de référence: 2023MB09
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archivage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archivage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Versailles
Adresse postale: 177 rue de Versailles
Code postal: 78157
Commune postale: Chesnay Rocquencourt
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-versailles.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatda.chv@ght78sud.fr 📧
Téléphone: +33 39638108 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2288131&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2288131&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-31 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 106-331707
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire;
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au RC
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Conditions d'exécution du contrat: se référer aux pièces du marché
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: centre Hospitalier de Versailles
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2288131&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 106-331707 (2023-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archivage
Numéro de référence: 2023MB09
Brève description:
prestations d'archivage physique et prestations associées pour les établissements du GHT Yvelines Sud
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archivage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archivage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Versailles
Adresse postale: 177 rue de Versailles
Code postal: 78157
Commune postale: Chesnay Rocquencourt
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-versailles.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatda.chv@ght78sud.fr 📧
Téléphone: +33 39638108 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2288131&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2288131&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-31 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 106-331707
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire;
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prise en charge initiale de fonds d?archives courantes et intermédiaires existants déjà externalisés ; Prise en charge d?archives courantes et intermédiaires sur les sites des établissements Conservation sécurisée des archives ; Gestion des communications/réintégrations des archives stockées ; Destruction d'archives ; Mise à disposition d'un outil informatique de gestion ; Production de statistiques d'activité et de facturation ; Fourniture de conditionnements appropriés ; Sortie définitive en cas de changement de titulaire ou de réinternalisation des fonds d'archives ; Prestations (hors activité courante) d'audit, de conseil, de mise à disposition de personnel qualifié pour des missions d'archivage, de formation.
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Description des renouvellements:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible quatre fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction. La durée maximale de l'accord-cadre est de 72 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au RC
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
la prestation est réservée aux personnes disposant de l'agrément relatif au tiers archivages publiques encadrés par les textes du Code du patrimoine notamment en ses articles L212-4 et R212-19 à R212-31
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: se référer aux pièces du marché
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
la justification de cet accord-cadre à plus de quatre ans se traduit par l'objet du marché conformément à l'article L2125-1 du Code de la commande publique . En effet, l'accord-cadre ayant pour objet des prestations d'archivage, il est important d'avoir une stabilité et une optimisation du coût de déplacement des archives
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la justification de cet accord-cadre à plus de quatre ans se traduit par l'objet du marché conformément à l'article L2125-1 du Code de la commande publique . En effet, l'accord-cadre ayant pour objet des prestations d'archivage, il est important d'avoir une stabilité et une optimisation du coût de déplacement des archives
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: centre Hospitalier de Versailles
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2288131&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible quatre fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction. La durée maximale de l'accord-cadre est de 72 mois
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 106-331707 (2023-05-31)
Avis d'attribution de marché (2023-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2579254.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-23 📅
Date de publication: 2023-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 164-519329
Se réfère à l'avis: 2023/S 106-331707
Numéro JO-S: 164
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-02 📅
Nom: pro archives systemes
Adresse postale: 20, rue Guillauderie
Commune postale: La Chevrolière
Code postal: 44118
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.proarchives-systemes.fr/mentions-legales/ 🌏
Valeur totale du marché: 2579254.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 164-519329 (2023-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2579254.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-23 📅
Date de publication: 2023-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 164-519329
Se réfère à l'avis: 2023/S 106-331707
Numéro JO-S: 164
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-02 📅
Nom: pro archives systemes
Adresse postale: 20, rue Guillauderie
Commune postale: La Chevrolière
Code postal: 44118
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.proarchives-systemes.fr/mentions-legales/ 🌏
Valeur totale du marché: 2579254.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 164-519329 (2023-08-23)
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