prestations d'externalisation, de conservation, de recherche/livraison et de restitution d'une partie des archives médicales du Ghbs (2 lots)
Groupe Hospitalier Bretagne Sud
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-07 | Avis de marché |
| 2024-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archivage
Numéro de référence: 2023-31
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archivage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archivage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: groupe hospitalier bretagne sud
Adresse postale: 5 Avenue de Choiseul
Code postal: 56322
Commune postale: Lorient Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ghbs.bzh 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ghbs.bzh 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-07 📅
Date limite de soumission: 2023-12-07 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-683098
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: -Externalisation, conservation et restitution de 11730 containers soit 3284 ml d'archives médicales
Numéro du lot: 01
Brève description:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: g.h.b.s. 56100 - lorient
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26561334900140
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2023/S 217-683098 (2023-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archivage
Numéro de référence: 2023-31
Brève description:
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archivage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archivage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: groupe hospitalier bretagne sud
Adresse postale: 5 Avenue de Choiseul
Code postal: 56322
Commune postale: Lorient Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ghbs.bzh 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ghbs.bzh 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-07 📅
Date limite de soumission: 2023-12-07 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-683098
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.gouv.fr -
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: -Externalisation, conservation et restitution de 11730 containers soit 3284 ml d'archives médicales
Numéro du lot: 01
Brève description:
-Externalisation, conservation et restitution de 11730 containers soit 3284 ml d'archives médicales
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: -Externalisation, conservation et restitution de 3515 containers soit 984 ml d'archives médicales
Numéro du lot: 02
Brève description:
-Externalisation, conservation et restitution de 3515 containers soit 984 ml d'archives médicales
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: g.h.b.s. 56100 - lorient
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
personne physique ou morale bénéficiant d'un agrément accordé par le ministre chargé de la culture dans les conditions définies par les articles 20-5 à 20-8 et 20-10 à 20-13 du décret no 79-1037 du 3 décembre 1979
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26561334900140
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2023/S 217-683098 (2023-11-07)
Avis d'attribution de marché (2024-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021359
Se réfère à l'avis: 2023/S 217-683098
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre appréciée au regard du mémoire technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: xelians archivage
Adresse postale: 15 avenue Marcelin Berthelot
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Pays: France 🇫🇷
Bretagne 🏙️
Valeur totale du marché: 30 967 EUR 💰
Nom: pro archives systemes
Adresse postale: p.a. De Tournebride - 20 Rue de la Guillauderie
Commune postale: La Chevroliere
Code postal: 44118
Valeur totale du marché: 15 817 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Rennes - adresse ci-dessus mentionnée
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 009-021359 (2024-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prestations d'externalisation, de conservation, de recherche/livraison et de restitution d'une partie des archives médicales du G.H.B.S. (2 lots)
Valeur totale du marché: 46 784 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021359
Se réfère à l'avis: 2023/S 217-683098
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
- Les montants indiqués, sur les lots ainsi que le montant global, sont des montants annuels (T.T.C.). - Les marchés 240011 - 240012 ont été signés le 21/12/2023 par le GHBS. Les pièces des marchés sont consultables (dans le respect des secrets protégés par la loi) à l'adresse suivante : GHBS - direction Achats et Logistique / Cellule Marchés de Territoire - 5 avenue de Choiseul - 56100 LORIENT - france, du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 10:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, en prévenant 24 heures à l'avance
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
externalisation, conservation et restitution de…
… 11730 containers soit 3284 ml d'archives médicales
… 3515 containers soit 984 ml d'archives médicales
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre appréciée au regard du mémoire technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: xelians archivage
Adresse postale: 15 avenue Marcelin Berthelot
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Pays: France 🇫🇷
Bretagne 🏙️
Valeur totale du marché: 30 967 EUR 💰
Nom: pro archives systemes
Adresse postale: p.a. De Tournebride - 20 Rue de la Guillauderie
Commune postale: La Chevroliere
Code postal: 44118
Valeur totale du marché: 15 817 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Rennes - adresse ci-dessus mentionnée
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 009-021359 (2024-01-09)
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