2023-10-2423m0395aoo - mise En Oeuvre Du Programme D'Interet General Logements Performants -Sm (Toulouse Métropole)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.La partie " marché ordinaire " concerne les prestations …
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2023-10-23Accord cadre de services pour le renforcement de capacités en matière de capitalisation et de pilotage d'études... (EXPERTISE FRANCE SAS)
Accord-cadre de services pour le renforcement de capacités en matière de capitalisation et élaboration et déploiement d’une stratégie de capitalisation au sein du ministère de l’Education tunisien ; renforcement du ministère de l’Education tunisien en matière de pilotage d’études d’impacts ; élaboration et mise en œuvre d’un dispositif d’évaluation d’impact dans le cadre d’un projet de renforcement linguistique des élèves tunisiens.
La consultation est divisée en deux lots.
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2023-10-20intervention auprès d'établissements sanitaires et médico-sociaux en difficulté : diagnostic ; appui des... (Ars Pays de La Loire)
prestations d'intervention réalisées auprès des établissements sanitaires et médico-sociaux en appui à l'agence Régionale de Santé des Pays de la Loire. Ces prestations peuvent être : - réalisation de diagnostics globaux ou sectoriels, - appui de la direction d'établissement à la mise en oeuvre des préconisations ; - etudes thématiques concernant les établissements en difficulté : ces études peuvent cibler des catégories d'établissements, des secteurs d'activité, des problématiques de gestion ou des …
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2023-10-19Mission de maitrise d'oeuvre en vue d'éradiquer les étiquettes énergétiques F et G des logements situés sur... (HAMARIS OPH de la Haute-Marne)
Mission de maitrise d'oeuvre en vue d'éradiquer les étiquettes énergétiques F et G des logements situés sur différents sites du patrimoine d'Hamaris:
Lot n° 1 : 24 logements répartis sur 4 sites du territoire nord d'Hamaris
Lot n° 2 : 44 logements répartis sur 8 sites du territoire centre d'Hamaris
Lot n° 3 : 19 logements répartis sur 2 sites du territoire sud d'Hamaris.
Un même prestataire ou groupement ne peut être attributaire que d'un seul lot. Si un même prestataire ou groupement est classé 1er sur …
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2023-10-19révision du périmètre du Spr et création de Pda (Ville d'Auch)
le contrat comporte des tranches optionnelles suivantes :To1 : Etude de Périmètre Délimité des Abords des monuments inscrits et classés à l'extérieur du périmètre SprTo2: Tracé des périmètres règlementaires sur fond cadastral Pci vecteurles prestations sont réglées par des prix forfaitaires
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2023-10-17amo de la centrale d'achat électromobilité (Conseil regional Hauts de France)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Services et prestations intellectuelles non comprises dans d'autres classesrégion Hauts-De-France constituée en centrale d'achat pour le compte de ses adhérents personnes publiques engagée …
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2023-10-172022_39_etudes Marque Employeur (afdas)
la présente consultation a pour objet la réalisation d'une étude de la marque employeur par secteur demandeur de l'afdas, soit 15 études au maximum (soit une étude par secteur demandeur). Il s'agit notamment d'approfondir l'interprétation des facteurs de tension de recrutement et de besoins en compétences
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2023-10-17maitrise d'oeuvre pour la rénovation des déchèteries de Troyes Champagne Métropole - lot no1 (Troyes Champagne Métropole)
les évolutions récentes en matière de réglementation exigent une nécessaire adaptation des déchetteries en termes de services rendus et de fonctionnement. C'Est dans ce cadre que Troyes Champagne Métropole souhaite engager une première phase de travaux qui portera sur le contrôle d'accès et la sécurisation des sites, à l'instar du dispositif déjà en place sur la déchetterie de Saint Lyé.
Éléments de missions :
Le présent marché public est soumis aux dispositions des articles L2430-1 à L2432-2 du Code de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:aarpi quatrain avocatsbe maco
2023-10-1623m0399aoo - missions d'études de circulation et de déplacements multimodes- années 2024 à 2027 - je/Sm (Toulouse Métropole)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.cette consultation sera passée en application des articles L2125-1-1°, R.2162-2 à R.2162-6 et R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la commande publique relatifs aux accords-cadres à marchés subséquents.Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, avec un maximum initial de 350 000,00 euro(s) Ht conclu avec plusieurs …
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2023-10-12affaire 23s0555 Etude relative à la mise en place d'un schéma transfrontalier de mobilité et de développement... (Région Grand Est)
le marché objet de la consultation vise la réalisation d'une étude qui aura pour finalité de proposer un projet de développement de la mobilité quotidienne transfrontalière entre le Nord-Lorrain et le Grand-Duché de Luxembourg, pour l'ensemble des modes de transport, y compris dans une dimension intermodale. Le projet devra identifier les infrastructures (hors ferroviaire) et les offres de mobilité supplémentaires à prévoir (hors offre ferroviaire 2030) et proposer une meilleure coordination entre les …
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2023-10-11Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de comptages routiers, d'études de... (Mairie de Troyes)
dans le cadre du groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole, la présente consultation concerne la réalisation de comptages routiers, d'études de circulation et d'enquêtes de stationnement. La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de …
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2023-10-06études Multimodales De Déplacements, De Stationnement Et D'Aménagement (Eurométropole de Strasbourg)
consultation lancée par un groupement permanent de commandes.Le groupement permanent de commandes est valable uniquement pour le lot 1.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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2023-10-06Accord-cadre pour les missions de conseil, d'accompagnement, de conception et de mise en oeuvre de dispositifs de... (Citallios)
Le présent marché est un accord-cadre pour les missions de conseil, d'accompagnement, de conception et de mise en oeuvre de dispositifs de concertation et de participation à destination de CITALLIOS, de CITALLIA, de ESSONNE AMENAGEMENT et de la SPL des TERRITOIRES D'ESSONNE L'accord-cadre s'exécute à la fois par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents. Avec un montant minimum annuel de 2 500 euro(s) HT par attributaire et un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) HT soit …
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2023-10-06observatoire Dechets - economie Circulaire En Région Centre-Val De Loire (Region Centre Val de Loire)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage devra permettre de réaliser l'observation pour :-Les Déchets Ménagers et Assimilés : collecte et analyse des données " Collecte " pour l'année 2023 ;-Les déchets d'activité économiques : observation des Déchets d'activités Economiques (données 2021), selon la méthode harmonisée de l'ademe (données 2022
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