suivi-Animation de l'opah de Renouvellement Urbain (Ru) multisites de la CCVG 2023-2028
Com de communes Vienne et Gartempe
suivi-Animation de l'opah de Renouvellement Urbain (Ru) multisites de la CCVG 2023-2028
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Urbanis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-12 | Avis de marché |
| 2023-12-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: com de communes vienne et gartempe
Adresse postale: 6 rue Daniel Cormier BP 20017
Code postal: 86500
Commune postale: Montmorillon
Contact
Adresse Internet: https://www.vienneetgartempe.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ccvg86.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-628146
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: le numéro unique d'identification délivré par l'insee
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007004300019
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 rue de Blossac CS 80541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 200-628146 (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description:
suivi-Animation de l'opah de Renouvellement Urbain (Ru) multisites de la CCVG 2023-2028
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: com de communes vienne et gartempe
Adresse postale: 6 rue Daniel Cormier BP 20017
Code postal: 86500
Commune postale: Montmorillon
Contact
Adresse Internet: https://www.vienneetgartempe.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ccvg86.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-628146
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
accord-Cadre passé à prix mixtes, unitaires (Bpu) et forfaitaires (Dpgf)Montant maximal pour les prix unitaires: 360 000eur HT sur toute la durée du marchédébut des prestations au 1er janvier 2024 ou à défaut à la date de notification
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
période ferme: 24 moisrenouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 moisdurée maximale: 60 mois
Informations complémentaires:
accord-Cadre passé à prix mixtes, unitaires (Bpu) et forfaitaires (Dpgf)Montant maximal pour les prix unitaires: 360 000eur HT sur toute la durée du marchédébut des prestations au 1er janvier 2024 ou à défaut à la date de notification
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: le numéro unique d'identification délivré par l'insee
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
la durée exceptionnelle de l'accord-cadre se justifie par la durée des conventions signées avec l'anah pour une durée de 5 ans
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
la durée exceptionnelle de l'accord-cadre se justifie par la durée des conventions signées avec l'anah pour une durée de 5 ans
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007004300019
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 rue de Blossac CS 80541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 200-628146 (2023-10-12)
Avis d'attribution de marché (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 553 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-772316
Se réfère à l'avis: 2023/S 200-628146
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-07 📅
Nom: urbanis
Numéro d'enregistrement national: 34758223100226
Adresse postale: 61 Cours Pasteur
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 553 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 553 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-772316
Se réfère à l'avis: 2023/S 200-628146
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
accord-Cadre passé à prix mixtes, unitaires (Bpu) et forfaitaires (Dpgf)Montant maximal pour les prix unitaires: 360 000eur HT sur toute la durée du marchédébut des prestations au 1er janvier 2024
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la mission de suivi-animation de l'opah-ru -Opération Programmée d'amélioration de l'habitat de Renouvellement Urbain- multisites, sur les périmètres délimités des centres villes des trois centralités " Petites Villes de Demain " (pvd) de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe (Ccvg) : Montmorillon, Lussac Les Châteaux et L'Isle-Jourdain
Afficher plus
accord-Cadre passé à prix mixtes, unitaires (Bpu) et forfaitaires (Dpgf)Montant maximal pour les prix unitaires: 360 000eur HT sur toute la durée du marchédébut des prestations au 1er janvier 2024
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-07 📅
Nom: urbanis
Numéro d'enregistrement national: 34758223100226
Adresse postale: 61 Cours Pasteur
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 553 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
cotraitance: Jean-Marc NOYER - 10 rue du Palais - 34200 SETE - sIRET : 440 577 914 00037montant total forfaitaire: 193 600eur HT Montant maximal (pour les prix unitaires) sur toute la durée du marché: 360 000eur (H.T.).
Source: OJS 2023/S 245-772316 (2023-12-15)
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