2023-12-11dgitm-Dmr-Sam1-10-2023 (Meeddat)
la Direction Générale des Infrastructures, des Transports et des Mobilités (Dgitm) du Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des territoires (Mtect) souhaite réaliser sur le territoire français métropolitain des enquêtes origine-destination (Od) routières. Elle souhaite accompagner ces enquêtes, qui consiste en la réalisation d'interview en bord de route, sur la base de questionnaires pré définis, visant à la fois les VL et les PL, de comptages automatiques et de recensements manuels de …
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2023-12-08marche global sectoriel pour la construction D'Un BATIMENT D'Odontologie sur le site de xavier arnozan (CHU Bordeaux)
l activité du pôle Médecine et Chirurgie Buccodentaire s exerce aujourd hui sur 3 sites : - hôpital PELLEGRIN, 22 fauteuils - hôpital xavier arnozan, 18 fauteuils - hôpital saint andre, 15 fauteuils dont 2 PASS et 1 Urgences dentaires de nuit Le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux souhaite le regroupement de cette activité dans même bâtiment (hors PASS et Urgences de nuit) et répondre à l augmentation du nombre d étudiants à former à partir de 2026. Cela se traduit par la création d un bâtiment …
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2023-12-08prestations de contrôles de conformité des branchements à un réseau d'assainissement (Département du Val de Marne)
la présente consultation concerne le contrôle de conformité des branchements d'immeubles individuels ou collectifs desservis par un réseau public d'assainissement départemental. Le contrôle de conformité est réalisé dans le cadre de la compétence du Département du Val-De-Marne en matière d'assainissement collectif. Il lui appartient en effet de procéder à des contrôles de conformité des parties de branchement situées sous la voie publique et des installations d'assainissement privatives. Les …
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2023-12-07mise en oeuvre du plan de gestion de l'ens du Bec de Dore (2024-2028) (Département du puy de dome)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation concerne la mise en oeuvre du plan de gestion du Bec de Dore.A savoir : le recrutement d'un gestionnaire pour cinq ans (période 2024 à 2028) afin de mettre en oeuvre un plan de gestion comprenant des services administratifs et de gestion (animation, coordination), des études naturalistes et des prestations de génie écologique
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2023-12-06mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'installation de groupes de production d'une puissance totale de 12 Mw (Électricité de Mayotte)
la présente consultation est organisée en deux (2) phases : candidature et remise des offres. Cette première phase concerne la remise des candidatures. Ce marché est décomposé en deux (2) tranches et six (6) phases comme suit :-Une tranche ferme composée de 4 phases : Etude de faisabilité, programme, études de conception et réponse à l'appel à projets Cre;-Une tranche optionnelle composée de 2 phases: Elaboration des Dce et mission Act et suivi de la conception et réalisation des travaux
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2023-12-05Cartographie et répertoire des métiers (Ocapiat)
Le présent marché a pour objet de sélectionner des prestataires en vue de réaliser, mettre à jour ou encore compléter la cartographie et/ou le répertoire des fiches métiers des Branches du périmètre OCAPIAT.
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2023-12-05Mission d'accompagnement à la mise en place de la politique séniors du Groupe Action Logement (Foncière médico-sociale ÉNEAL)
Le marché a pour objet la réalisation des prestations d'accompagnement à la mise en place de la politique séniors du Groupe Action Logement, la réalisation de la mission se déroule autour de 5 axes : - AXE 1 : Recommandations d'ordre patrimoniales et techniques - AXE 2 : Recommandations d'ordre Organisationnelles et Humaines - AXE 3 : Recommandations d'ordre Serviciels - AXE 4 : Pilotage et Recommandations d'ordre Transversales - AXE 5 : Valorisation Nationale et Régionale de la Politique Seniors Groupe
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2023-12-05ETUDES PROSPECTIVES (Ocapiat)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études prospectives à la demande des Branches professionnelles du périmètre OCAPIAT pour ainsi leur permettre une gestion des évolutions à l'oeuvre en accord avec les enjeux stratégiques auxquels celles-ci sont confrontés (par exemple, souveraineté alimentaire et compétitivité). En particulier, il s'agira d'identifier et d'analyser activités et les métiers impactés par ces évolutions afin d'adapter les modes de production, métiers et compétences et …
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2023-12-05prestations de mise en oeuvre d'études qualitatives de retranscription et/ou transcription d'entretiens dans le... (CHU de Bordeaux)
l'Accord-Cadre est passé avec un maximum de 2 000 000 euro(s) Ht euros pour toute la durée du marché.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour le lot 1, l'accord-cadre avec un maximum de 1 600 000 euro(s) Ht est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-10 du Code de la commande publique.l'accord cadre à marchés subséquents est multi-attributaires.Pour le lot 2, l'accord-cadre avec un maximum de 400 000 euro(s) Ht est passé en application des articles L2125-1 1°, …
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2023-12-04Enquêtes de suivi social post relogement et bilan d'évaluation pour les communes de la Métropole de Lyon dans le... (Lyon Métropole Habitat)
Réalisation des enquêtes de satisfaction post relogement et le bilan d'évaluation des ménages relogés dans le cadre des opérations de renouvellement urbain conduites par Lyon Métropole Habitat sur le territoire métropolitain ainsi que dans le cadre d'opération de renouvellement patrimonial et de réhabilitation.
accord cadre à bons de commande sans minimum avec un montant maximum en valeur ou quantité.
date prévisionnelle de début de l'accord cadre : premier trimestre 2024(Le candidat individuel, ou …
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2023-11-29Evaluation environnementale intégrée site et produits services : développement et maintenance de la Base Empreinte... (ADEME)
La consultation a pour objet : - Le développement de la base de données d'inventaire « Base Empreinte » et des outils utilisés pour la réalisation de bilan carbone et d'évaluation environnementales en vue de l'affichage environnemental des produits de grande consommation ; - Le développement de l'outil « Empreinte Projet » , adossé à la Base Empreinte, pour l'évaluation des projets ; - L'assistance à l'ADEME dans ses travaux d'alimentation des bases de données d'inventaires et des données nécessaires au …
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2023-11-27amo - rénovation mi-vie des rames Val 208 Ag (étude de fiabilité, d'amélioration et d'obsolescence) (Tisseo)
le contrat comporte une tranche ferme conclue pour une durée partant de la date de notification du contrat jusqu'au 30/06/2025 exécutée à la fois au forfait et sur bons de commande. Le seuil maximum de commande hors forfait sur cette tranche est fixée à 65 000 euro(s) (H.T.).Le marché comporte également 2 tranches optionnelles :La tranche Optionnelle 1 sera exécutée sur bons de commande si elle est affermie; le seuil maximum de commande sur cette tranche est fixée à 350 000 euro(s) (H.T.). La tranche …
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2023-11-2720235476 (Caisse des dépôts)
réalisation de prestations d'études, de coordination, d'animation et mise en oeuvre du Pacte territorial pour l'emploi des personnes en situation de handicap dans les trois versants de la Fonction publique (État, Territorial, Hospitalière) dans 18 régions françaises pour le Fonds pour l'insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (Fiphfp)
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2023-11-23missions De Maitrise D'Oeuvre Pour Le Patrimoine Bati (mairie thorigny sur marne)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché vise à répondre à des besoins d'étude et de suivi de diverses opérations de travaux de …
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2023-11-210000-societe AMO (Saremm)
l'Accord-Cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations suivantes : Assistance à maitrise d'ouvrage. L'Assistance pourra porter sur des opérations, dont la spl saremm est d'ores-et-déjà titulaire ou sur des opérations qui pourraient lui être confiées pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Dans le cadre du ou des marchés subséquents qui lui seront, le cas échéant, confiés, le titulaire de l'accord-cadre réalisera sa
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2023-11-20maitrise d'oeuvre pour la rénovation des déchèteries de Troyes Champagne Métropole - lots no2 à 5 (Troyes Champagne Métropole)
les évolutions récentes en matière de réglementation exigent une nécessaire adaptation des déchèteries en termes de services rendus et de fonctionnement. C'Est dans ce cadre que Troyes Champagne Métropole souhaite engager une deuxième phase de travaux qui portera sur la modernisation des 4 déchèteries historiques. Pour rappel, la première phase de travaux concernait la mise en oeuvre d'un contrôle d'accès et remplacement des clôtures des déchèteries de TCM
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2023-11-17assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre des projets territoires intelligents et durables et... (Conseil général de la Loire)
marché comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle, exécuté par phase.Voir article 4.1 du règlement de consultation.Les trois phases comportent des missions d'accompagnement telles que :-Organisation de la gouvernance conformément au volet technique (comité de pilotage, comités techniques, groupes de travail complémentaires sur les aspects transversaux propres à l'appel à projets-conception, fourniture et mise à jour des outils de suivi de projet et de la base documentaire autour du …
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2023-11-17accord-Cadre relatif à la mise en oeuvre du document d'objectif des sites Natura 2000 - 3éme vague (Région Grand Est)
l'Action de l'union européenne en faveur de la préservation de la diversité écologique repose en particulier sur la création d'un réseau écologique cohérent d'espaces naturels appelé Réseau Natura 2000. Ce réseau a pour objectif de favoriser le maintien de la biodiversité tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles à l'échelon local ou régional. Le document d'objectifs (Docob) vise à définir les conditions de maintien voire de rétablissement des habitats et des populations …
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