réalisation de diagnostics phytosanitaire et mécanique
Communaupole de Lens-Liévin
réalisation de diagnostics phytosanitaire et mécanique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
- • Services d'études de marchés › Services d'études
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-21 | Avis de marché |
| 2024-02-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 23S148
Brève description: réalisation de diagnostics phytosanitaire et mécanique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communaupole de Lens-Liévin
Adresse postale: 21 rue Marcel Sembat - bP 65
Code postal: 62302
Commune postale: Lens
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-21 📅
Date limite de soumission: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-712471
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: réalisation de diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur la Cité 4 à LENS
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: réalisation de diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur la Cité 10 à SAINS-EN-GOHELLE
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: réalisation de diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur la Cité Bellevue à HARNES
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: réalisation de diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur le secteur Bollaert-Delelis (phase 2) à LENS
Numéro du lot: 4
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: confère le règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1, Rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Courrier électronique: mediation.ta-lille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lille, Greffe du Tribunal Administratif
Commune postale: Lille Cedex
Source: OJS 2023/S 227-712471 (2023-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 23S148
Brève description: réalisation de diagnostics phytosanitaire et mécanique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communaupole de Lens-Liévin
Adresse postale: 21 rue Marcel Sembat - bP 65
Code postal: 62302
Commune postale: Lens
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-21 📅
Date limite de soumission: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-712471
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Les missions du présent marché bénéficieront notamment de subventions publiques dans le cadre du fonds spécifique ERBM pour la rénovation urbaine des cités minières instauré par l'etat et la Région Hauts-De-France. D'Autres partenaires financiers pourront également apporter leurs subventions
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: réalisation de diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur la Cité 4 à LENS
Numéro du lot: 1
Brève description:
réalisation de diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur la Cité 4 à Lens
La Communauté d'agglomération de Lens Liévin agissant en vertu d'un mandat de maîtrise d'ouvrage pour le compte de la Commune de LENS, signé le 30 décembre 2022.
Informations complémentaires:
Les missions du présent marché bénéficieront notamment de subventions publiques dans le cadre du fonds spécifique ERBM pour la rénovation urbaine des cités minières instauré par l'etat et la Région Hauts-De-France. D'Autres partenaires financiers pourront également apporter leurs subventions
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Numéro du lot: 2
Brève description:
réalisation de diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur la Cité 10 à Sains-En-Gohelle
La Communauté d'agglomération de Lens Liévin agissant en vertu d'un mandat de maîtrise d'ouvrage pour le compte de la Commune de SAINS-EN-GOHELLE, signé le 22 novembre 2022.
Numéro du lot: 3
Brève description:
réalisation de diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur la Cité Bellevue à Harnes
La Communauté d'agglomération de Lens Liévin agissant en vertu d'un mandat de maîtrise d'ouvrage pour le compte de la Commune de HARNES, signé le 30 décembre 2022.
Numéro du lot: 4
Brève description:
réalisation de diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur le secteur Bollaert-Delelis (phase 2) à LENS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
cité 4 à LENS
cité 10 à SAINS-EN-GOHELLE
cité Bellevue à HARNES
secteur Bollaert-Delelis (phase 2) à LENS
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: confère le règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr. "
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1, Rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Courrier électronique: mediation.ta-lille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lille, Greffe du Tribunal Administratif
Commune postale: Lille Cedex
Source: OJS 2023/S 227-712471 (2023-11-21)
Avis d'attribution de marché (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation diagnostics phytosanitaires et mécanique
Numéro de référence:
Brève description: Réalisation diagnostics phytosanitaires et mécanique (4 lots)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 14 050 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: lot 2- Réalisation diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur la Cité 10 à Sains-en-Gohelle
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: lot 1- Réalisation diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur la Cité 4 à Lens
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: lot 3- Réalisation diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur la Cité Bellevue à Harnes
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: lot 4- Réalisation diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur secteur Bollaert-Delelis (phase 2) à Lens
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-02-07 📅
Titre: le présent lot 2 a été attribué pour un montant de 3300 euros HT issu de l'acte d'engagement.
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Societe forestiere de la cdc
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe forestiere de la cdc
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8bus, rue de Châteaudun
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: xavier.baumont@forestiere-cdc.fr 📧
Téléphone: 0140398147 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas arborea
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas arborea
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Place de la paix
Code postal: 03700
Commune postale: Bellerive sur allier
Courrier électronique: accueil@arborea.com 📧
Téléphone: 0470978989 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 rue Marcel Sembat BP 65
Code postal: 62302
Commune postale: Lens Cédex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
Téléphone: 0321790790 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de lille
Courrier électronique: greffe-ta.lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 030-087844 (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation diagnostics phytosanitaires et mécanique
Numéro de référence:
23S148
Brève description: Réalisation diagnostics phytosanitaires et mécanique (4 lots)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 14 050 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
23S148-02
Titre: lot 2- Réalisation diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur la Cité 10 à Sains-en-Gohelle
Description du marché:
Réalisation diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur la Cité 10 à Sains-en-Gohelle
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
23S148 LOT 1
Titre: lot 1- Réalisation diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur la Cité 4 à Lens
Description du marché:
Réalisation diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur la Cité 4 à Lens
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
23S148-03
Titre: lot 3- Réalisation diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur la Cité Bellevue à Harnes
Description du marché:
Réalisation diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur la Cité Bellevue à Harnes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
23S148-04
Titre: lot 4- Réalisation diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur secteur Bollaert-Delelis (phase 2) à Lens
Description du marché:
Réalisation diagnostics phytosanitaire et mécanique portant sur secteur Bollaert-Delelis (phase 2) à Lens
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
CONTRAT LOT 2
Date de conclusion du contrat: 2024-02-07 📅
Titre: le présent lot 2 a été attribué pour un montant de 3300 euros HT issu de l'acte d'engagement.
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE SOCIETE FORESTIERE DE LA CDC
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Societe forestiere de la cdc
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe forestiere de la cdc
Numéro d'enregistrement national:
32201936500509
Adresse postale: 8bus, rue de Châteaudun
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: xavier.baumont@forestiere-cdc.fr 📧
Téléphone: 0140398147 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
OFFRE ARBOREA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas arborea
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas arborea
Numéro d'enregistrement national:
42087810000023
Adresse postale: 4 Place de la paix
Code postal: 03700
Commune postale: Bellerive sur allier
Courrier électronique: accueil@arborea.com 📧
Téléphone: 0470978989 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
Numéro d'enregistrement national:
2462003640080
Adresse postale: 21 rue Marcel Sembat BP 65
Code postal: 62302
Commune postale: Lens Cédex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
Téléphone: 0321790790 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de lille
Courrier électronique: greffe-ta.lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 030-087844 (2024-02-08)
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