Evaluation environnementale intégrée site et produits services : développement et maintenance de la Base Empreinte et de l'outil Empreinte projet de l'ADEME
ADEME
La consultation a pour objet : - Le développement de la base de données d'inventaire « Base Empreinte » et des outils utilisés pour la réalisation de bilan carbone et d'évaluation environnementales en vue de l'affichage environnemental des produits de grande consommation ; - Le développement de l'outil « Empreinte Projet » , adossé à la Base Empreinte, pour l'évaluation des projets ; - L'assistance à l'ADEME dans ses travaux d'alimentation des bases de données d'inventaires et des données nécessaires au bilan carbone et à l'affichage environnemental; - L'assistance des utilisateurs des bases des données et des outils associés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Scalian
- • ADEME
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-29 | Avis de marché |
| 2024-06-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2023001518
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ademe
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
Code postal: 49004
Commune postale: Angers cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://ademe.fr 🌏
Courrier électronique: christine.berge@ademe.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2424156&orgAcro 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2424156&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date limite de soumission: 2024-02-16 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-732591
Numéro JO-S: 233
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 333 333 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 3 333 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Chez le prestataire
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2424156&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2424156&orgAcro 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ILE GLORIETTE CS 24111
Commune postale: Nantes cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 233-732591 (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2023001518
Brève description:
La consultation a pour objet : - Le développement de la base de données d'inventaire « Base Empreinte » et des outils utilisés pour la réalisation de bilan carbone et d'évaluation environnementales en vue de l'affichage environnemental des produits de grande consommation ; - Le développement de l'outil « Empreinte Projet » , adossé à la Base Empreinte, pour l'évaluation des projets ; - L'assistance à l'ADEME dans ses travaux d'alimentation des bases de données d'inventaires et des données nécessaires au bilan carbone et à l'affichage environnemental; - L'assistance des utilisateurs des bases des données et des outils associés.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ademe
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
Code postal: 49004
Commune postale: Angers cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://ademe.fr 🌏
Courrier électronique: christine.berge@ademe.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2424156&orgAcro 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2424156&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date limite de soumission: 2024-02-16 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-732591
Numéro JO-S: 233
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 333 333 EUR 💰
Brève description:
La consultation a pour objet : Le développement de la base de données d'inventaire « Base Empreinte » et des outils utilisés pour la réalisation de bilan carbone et d'évaluation environnementales en vue de l'affichage environnemental des produits de grande consommation ;- Le développement de l'outil « Empreinte Projet » , adossé à la Base Empreinte, pour l'évaluation des projets ;- L'assistance à l'ADEME dans ses travaux d'alimentation des bases de données d'inventaires et des données nécessaires au bilan carbone et à l'affichage environnemental;- L'assistance des utilisateurs des bases des données et des outils associés.
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois soit 24 mois. La durée totale de l'accord-cadre pourra être de 48 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chez le prestataire
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2424156&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2424156&orgAcro 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ILE GLORIETTE CS 24111
Commune postale: Nantes cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - référé contractuel: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne ou six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative); - une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 233-732591 (2023-11-29)
Avis d'attribution de marché (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Evaluation environnementale intégrée site et produits services : développement et maintenance de la Base Empreinte et de l'outil Empreinte projet de l'ADEME
Brève description: Appel d'offre ouvert
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Code postal: 31100
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère prix : 30% Valeur technique n° 1: Méthode de travail proposé et organisation 36% Valeur technique n°2 : Expérience et composition de l'équipe proposée 24% Développement durable - Pratiques Eco-Résponsable 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-06-18 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Scalian
Nom et adresse du contractant
Nom: Scalian
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 31100
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rao-rennes-scaliands@scalian.com 📧
Téléphone: 0561007979 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ademe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20, avenue du grésillé
Code postal: 49000
Commune postale: Angers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christine.berge@ademe.fr 📧
Téléphone: 0241207417 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.de 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Source: OJS 2024/S 121-373277 (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Evaluation environnementale intégrée site et produits services : développement et maintenance de la Base Empreinte et de l'outil Empreinte projet de l'ADEME
Brève description: Appel d'offre ouvert
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne:
2023AC000165
Description du marché:
Evaluation environnementale intégrée site et produits services : développement et maintenance de la Base Empreinte et de l'outil Empreinte projet de l'ADEME
Adresse postale: 31, rue Mesplé
Code postal: 31100
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère prix : 30% Valeur technique n° 1: Méthode de travail proposé et organisation 36% Valeur technique n°2 : Expérience et composition de l'équipe proposée 24% Développement durable - Pratiques Eco-Résponsable 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023AC000165
Date de conclusion du contrat: 2024-06-18 📅
Identifiant de l’offre:
OFFRE SCALIAN
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Scalian
Nom et adresse du contractant
Nom: Scalian
Numéro d'enregistrement national:
48757439400242
Code postal: 31100
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rao-rennes-scaliands@scalian.com 📧
Téléphone: 0561007979 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ademe
Numéro d'enregistrement national:
38529030900454
Adresse postale: 20, avenue du grésillé
Code postal: 49000
Commune postale: Angers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christine.berge@ademe.fr 📧
Téléphone: 0241207417 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.de 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Source: OJS 2024/S 121-373277 (2024-06-20)
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