2023-06-09   assistance à Maîtrise d'ouvrage pour l'approfondissement de la méthode d'évaluation environnementale et le... (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique (Ccp).Le marché est à prix global et forfaitaire.Les prestations feront l'objet d'un marché unique.En application de l'article L2113-11 du code de la commande publique, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) :- l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. En effet, il s'agit d'une étude permettant de … Voir la passation de marché »
2023-06-09   prestations de recherche et surveillance en propriété industrielle (Inst Nat de la propriété industrielle)
prestations de recherche et surveillance en matières de marques, dessins et modèles, noms de société et noms de domaine Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: corsearch europe nv
2023-06-09   mission de maîtrise D'OEUvre ET D'Opc marche aux poissons et environnement - ville de kourou (commune de kourou)
mission de maîtrise D'OEUvre ET D'Opc marche aux poissons et environnement - ville de kourou Voir la passation de marché »
2023-06-09   prestations d'études en lien avec le futur réseau Seine-Escaut (Voies navigables de France)
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études sur des thématiques concernant le futur réseau Seine-Escaut qui sont : - la disponibilité en eau - les carburants alternatifs La description détaillée des prestations attendues est précisée au sein des Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Chaque thématique dispose d'un cahier des clauses techniques particulières Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: mille407 SAS SEIYA CONSULTING
2023-06-08   études environnementales et réglementaire et mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'extension de la zone... (CDC Montesquieu)
études environnementales et réglementaire et mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'extension de la zone d'activité de la Technopole Montesquieu Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Addexia Advice Ingénierie atelier Erewhon Bercat
2023-06-08   etude définissant les modalités d'exercice de la compétence GEMAPI en lien avec la gestion du risque inondation à la... (CA Sud Basse-Terre)
etude définissant les modalités d'exercice de la compétence GEMAPI en lien avec la gestion du risque inondation à la Communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbes (Cagsc) Voir la passation de marché »
2023-06-07   réalisation d'enquêtes d'évaluation quantitative et qualitative du plan 1 jeune 1 mentor pour le ministère chargé de... (Ministère de l'éducation nationale)
réalisation d'enquêtes d'évaluation quantitative et qualitative du plan 1 jeune 1 mentor pour le ministère chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BVA Itinere Conseil Pluricité
2023-06-07   prestations de géo-référencement de réseau secs existants (Bordeaux Métropole)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Prestations de géo-référencement de réseau secs existants / création et importation de plans dans le logiciel MuseProcédure de passation : l'appel d'offres ouvert.Type et forme de contrat : Accord-Cadre avec maximum.Le montant maximum annuel est … Voir la passation de marché »
2023-06-06   m.2023-13 : Elaboration du Schéma Directeur d'assainissement du territoire de la commune de Saint Maximin La Sainte-Baume (CA Provence Verte)
réalisation d'une étude schéma directeur d'assainissement sur le territoire de la commune de Saint Maximin La Sainte-Baume (83470) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sas cereg territoires
2023-06-06   accord-Cadre multi-attributaire à bons de commande relatif à des prestations d'ingénierie écologique (Etab public Foncier de Normandie)
la présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande relatif à des prestations d'ingénierie écologique. Le détail des prestations à réaliser sont fixées au CCTP Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Rainette Seged systra france
2023-06-05   elaboration du SCOT de la Riviera Française et de la Roya (C.A. de la Riviera Française)
le présent marché vise à l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de la Riviera Française et de la Roya. Cette mission sera menée en étroite collaboration avec les élus au cours de réunions d'information et de concertation Voir la passation de marché »
2023-06-05   mission D'Accompagnement ET D'Expertise pour la definition, L'Application et la capitalisation de methodes de surete... (INRAE Centre Clermont Auvergne Rhône A)
le présent marché a pour objet de définir la consistance de la mission d'assistance technique pour la définition et l'application de méthodes de Sureté de Fonctionnement dans les phases de conception et de validation dans le domaine de la robotique mobile agricole à des fins de certification Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Seres Technologies
2023-06-05   mission de diagnostic structurel et de contrôle des capacités portantes des dalles de la gare routière D'Argenteuil (Ville d'Argenteuil)
le marché à pour objet de confier une mission de diagnostic structurel et de contrôle des capacités portantes des dalles de la gare routière d'argenteuil Voir la passation de marché »
2023-06-05   réalisation d'enquêtes et études, quantitatives et qualitatives (lot no1) et d'enquêtes et études Omnibus (lot no2) (Institut national du cancer (INCA))
pour le lot no 1: -des enquêtes ad hoc en ligne soit sur le site de l'inca e-cancer.fr, soit hors du site de l'inca, -des enquêtes auto-administrées, -des études quantitatives et qualitatives, -des enquêtes en ligne sous forme d'interfaces délibératives, -des enquêtes selon une méthodologie type lifebox -des études des conversations en ligne sur le thème du cancer peuvent également être demandées. -des études menées conjointement avec une autre organisation publique (ex. Santé publique France) Voir la passation de marché »
2023-06-02   accord-Cadre relatif à la réalisation des évaluations des projets retenus dans le cadre de l'innovation en santé... (CNAM)
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des évaluations des projets retenus dans le cadre de l'innovation en santé (article 51 LFSS 2018) Voir la passation de marché »
2023-06-02   baromètre de satisfaction du FIVA (FIVA)
l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation de l'enquête téléphonique de satisfaction annuelle auprès des bénéficiaires du dispositif d'indemnisation du FIVA. L'Étude à mener apprécie périodiquement les effets des perfectionnements introduits par le FIVA dans l'information, l'accompagnement et le traitement des demandes d'indemnisation et repose sur le recueil par questionnaire du niveau de satisfaction global des usagers vis-à-vis des services qui constituent le coeur de métier du FIVA Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sas la voix du client (lvdc)
2023-06-02   accord-Cadre mono-attributaire relatif à l'assistance à maitrise d'ouvrage pour la création d'un pôle de réemploi et... (Auray Quiberon Terre Atlantique)
le présent accord-cadre à marchés subséquents porte sur l'assistance à maitrise d'ouvrage pour la création d'un pôle de réemploi et de recyclage sur la commune de Carnac Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: aarennes (Cotraitant) setec energie environnement (mandataire) tehop (cotraitant)
2023-06-02   réalisation d'atlas de la biodiversité communale à l'échelle de la Communauté d'agglomération du Grand Périgueux (Le Grand Périgueux)
prestations pour la réalisation d'atlas de la biodiversité communale sur le territoire du Grand Périgueux Voir la passation de marché »
2023-06-01   mandat de maîtrise d'ouvrage publique pour la démolition et la construction d'un ensemble immobilier mixte situé au... (Ville de Belfort)
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SODEB
2023-06-01   prestations de marketing opérationnel (Groupe CCIR Paris Île-de-France)
cette consultation a pour objet la réalisation de prestations de marketing opérationnel dont le détail est le suivant : Lot 1 Réalisation de campagnes de marketing téléphonique Lot 2 Réalisation de campagnes d?enquêtes téléphoniques Lot 3 Marché réservé campagnes de téléprospection/mailing/saisie de données/enrichissement de fichiers Voir la passation de marché »
2023-06-01   etudes D'Amenagement (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les marchés subséquents des lots no 1 et 2 sont ordinaires à prix forfaitaire.Concernant le lot no 3, les marchés subséquents comportent une partie des prix avec un forfait déterminé en fonction de l'étude mais aussi une partie à bon de commande.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: algoe/Fiducial Legal By Lamy/Stratorial atelier Lignes/Archikraft/Echos/Les... champ Libre/Attitudes Urbaines/Pivadis/Cube2 champ Libre/Lgp fcl/City Linked/Landot Associes urban Act/City Linked/Setu/Reperage Urbain/Fcl ve2a/Kube/Reber/Nouveau Territoire
2023-05-31   accord-Cadre pour la mise en place, la réalisation, l'exploitation et le suivi du dispositif d'observatoire... (Musée du quai Branly-Jacques Chirac)
le présent accord-cadre concerne la mise en place, la réalisation, l'exploitation et le suivi du dispositif d'observatoire permanent des publics individuels du musée du quai Branly - jacques Chirac. Le présent accord-cadre est mono attributaire et non alloti. Il est conclu : - à prix global et forfaitaire selon la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf), présenté en annexe 1 à l'acte d'engagement. - Pour partie à prix unitaires, dont les prix sont issus du bordereau des prix unitaires (Bpu) … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: techniques de Sondages Et Tests - test sas
2023-05-31   MARCHE D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE (Seqens)
MARCHE D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE Voir la passation de marché »
2023-05-30   2023-008 (Agence nationale cohésion territoires)
la consultation a pour objet la préparation, l'animation et la capitalisation de la Fabrique Prospective " renforcer l'attractivité des compétences et des métiers industriels " Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Julhiet Sterwen
2023-05-30   projet de construction de l'institut de Biologie et Pathologie (Ibp) sur le site de Haut-Lévêque (Pessac - 33) (CHU Bordeaux)
la présente consultation concerne la conception et la construction de l'institut de Biologie et de Pathologie sur le site de Haut L'Evêque Voir la passation de marché »
2023-05-26   enquête pour la constitution du fichier de redevables, distribution des badges, mise en place des puces... (Communauté agglo du Grand Villeneuvois)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché a pour objet la réalisation d'une enquête préalable de toutes les habitations individuelles, des immeubles collectifs d'habitation et des " non-ménages ", en vue de la mise en oeuvre de la redevance sur tout le territoire de la collectivité. Ainsi que la distribution des badges, et la mise en place des puces d'identification.L'exécution de l'enquête est exclusive. Il ne sera pas permis qu'elle … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: La Poste
2023-05-26   etude de détermination des volumes maximum prélevables sur trois sous-bassins versant du bassin Fier et Lac d'annecy... (Syndicat mixte du lac d annecy)
les objectifs de l'étude sont :- de définir le volume maximum prélevable pour les usages anthropiques, dans un souci de solidarité amont/aval et tout en garantissant le bon état et le bon fonctionnement des milieux aquatiques ;- d'engager une démarche de concertation en vue de bâtir les scénarios de répartition du volume maximum prélevable entre les différents usages ;- d'élaborer un programme d'actions permettant de reconquérir durablement l'équilibre et la durabilité de la ressource (tranche optionnelle) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cereg Ingenierie Sas
2023-05-26   programme De Maitrise D'Oeuvre - remplacement De 2 Chaudières Gaz Et Création D'Une Installation Photovoltaïque En... (universite Côte d'azur)
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-05-26   baromètre social institutionnel et mise en oeuvre D'Une DEMARCHE D'Ecoute SOCIALE (Ucanss)
l'Accord-Cadre a pour objet l'administration du baromètre social institutionnel et l'actualisation de son périmètre d'activité, sur la période 2024/2028. Le montant maximum du marché est de 2 000 000 (H.T.). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: bva People Consulting
2023-05-26   aoo 2023/33 Accompagnement agronomique des agriculteurs engagés en paiements pour services environnementaux (Agglo-Pays-Dreux)
les prestations donnent lieu à la conclusion d'un marché " composite " pour partie conclu sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire et pour partie conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.Le marché ne fait l'objet d'aucun allotissement, conformément aux articles L. 2113-11 et R. 2113-1 et suivants du code de la commande publique, le motif de non-allotissement est le suivant : la dévolution en lots séparés est de nature à rendre techniquement difficile ou … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SCE
2023-05-25   Enquetes Sls Ops (OPHIS)
Externalisation du traitement du supplément de loyer de solidarité (Sls) - 5 000 ménages et de l'occupation du parc social (Ops) pour les locataires de l'Ophis (16 000) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Imanaging document
2023-05-25   maitrise d'oeuvre pour le raccordement de la zone d'activité Sls Sillon Alpin sur la commune du Cheylas au réseau... (Le Grésivaudan)
le présent marché est un marché de maîtrise d'oeuvre pour le raccordement de la zone d'activité, modification du Pr des Blâches le renforcement du collecteur de transit et, la mise en place d'un bassin de stockage-restitution Voir la passation de marché »
2023-05-24   evaluation de l'impact du Feder sur la gestion des risques et la préservation et valorisation du patrimoine naturel... (Région Occitanie)
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.En tant qu'autorité de gestion, la Région Occitanie est tenue de mettre en oeuvre des évaluations relatives à l'efficacité, l'efficience et l'impact des programmes. Les articles 54 et 56 du Règlement portant Dispositions Communes no1303/2013 de la Commission européenne, précisent ces attendus ainsi que le rôle du plan d'évaluation, programme de travail pluriannuel sur les thématiques du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement Edater-Sepia Conseils
2023-05-23   insee2023-P956 (INSEE)
l'Objet du marché est la réalisation de la collecte de l'enquête téléphonique Familles (en 2024 et 2025) et la production d'un fichier de métadonnées et d'autres documentations issus de cette collecte Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BVA
2023-05-22   poursuite des inventaires et hiérarchisation de milieux humides sur le bassin Allier aval (Etablissement public Loire)
poursuivre la prestation réalisée en 2019-2022 sur les secteurs non prospectés du bassin Allier aval en : - cartographiant et caractérisant les milieux humides présents au sein des enveloppes de forte probabilité théorique et de forte observation. - Hiérarchisant les milieux humides cartographiés en tenant compte des spécificités locales de chaque territoire Voir la passation de marché »
2023-05-22   observatoire no2023-02 des ressources humaines (Mindef/SGA/SPAC/S-direction des achats)
observatoire no2023-02 des ressources humaines Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupe OBEA
2023-05-17   mission d'étude relative à l'élaboration et à la mise en oeuvre d'une Zfe-M sur le territoire de Métropole Savoie (Syndicat mixte Métropole Savoie)
le présent marché a pour objet la réalisation d'études relatives à la préfiguration et à la mise en oeuvre d'une Zfe-M adaptée aux enjeux de l'agglomération de Chambéry et plus largement du territoire de Métropole Savoie, ainsi que la conception et l'appui à la mise en oeuvre d'une stratégie de concertation Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Algoé SAS RES Publica SAS Citec Ingénieurs Conseils
2023-05-17   elaboration d'une stratégie métropolitaine d'attributions de logements locatifs sociaux en quartiers prioritaires et... (Bordeaux Métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Elaboration d?une stratégie métropolitaine d?attributions de logements locatifs sociaux en quartiers prioritaires et territoires de veille Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement Cooperative Place - benjamin... groupement Espacite - habitat &...
2023-05-17   actualisation ou élaboration des schémas directeurs d'eau potable et d'assainissement d'eaux usées des communes de... (Le Grand Narbonne)
prestation intellectuelle concernant d'une part l'actualisation des schémas directeurs d'assainissement des eaux usées des communes de Narbonne, Gruissan, Fleury d'aude et Salles d'aude, et d'autre part l'élaboration du schéma directeur d'alimentation en eau potable des communes de Narbonne, Gruissan, Fleury d'aude et Salles d'aude Voir la passation de marché »
2023-05-17   suivi-Animation de l'opah de la Communauté de Communes des Portes de Meuse (CC des Portes de Meuse)
suivi-Animation de l'opah de la Communauté de Communes des Portes de Meuse Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cmal Soliha55 soliha54
2023-05-17   montage des dossiers Po (propriétaires occupants) Energie et Autonomie dans le cadre de l'opération Programmée... (Communauté d agl du puy en velay)
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.La Communauté d'agglomération du Puy-En-Velay regroupe aujourd'hui 72 communes, fruit de la fusion de 4 communautés de communes, d'une communauté d'agglomération et de quatre autres communes.Le présent marché consiste en l'exécution d'une mission de montage de dossiers Energie et Autonomie pour des propriétaires occupants dans le cadre d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat communautaire sur la fin de campagne de l'opah … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: soliha Haute Loire
2023-05-17   accord cadre à bons de commande pour des missions de levés topographiques (Cadema)
accord cadre à bons de commande pour des missions de levés topographiques sur leterritoire de la CADEMA. Il peut s'agir des opérations suivantes (liste non exhaustive):- etudes d'aménagement- projets urbains et architecturaux- transport d'énergie et télécommunications- ...etc Voir la passation de marché »
2023-05-17   objet: Accord Cadre - prestations de management de projet, appui opérationnel ainsi que conseil en stratégie et... (Sytral)
l'Accord-Cadre alloti concerne des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la gestion, à la planification, au pilotage des projets ainsi que l'appui opérationnel de ces derniers. Il comprend également des missions sur la mise oeuvre de stratégies et d'évaluation des politiques de Sytral Mobilités.Lot 1 : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le management des projets de Sytral Mobilités.Ce lot concerne une assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la gestion, la planification et le … Voir la passation de marché »
2023-05-17   MARCHE POUR REALISATION D’ENQUETES SLS ET OPS CONCLU POUR LE COMPTE DE 3 MEMBRES BAILLEURS DE TERRITOIRE ET HABITAT... (Logeal Immobilière)
Désignation d'un prestataire pour réalisation des enquêtes OPS et SLS pour le compte de 3 bailleurs membres de Territoire et Habitat Normand pour la période 2023 à 2027 inclus Les 3 membres bailleurs de Territoire et Habitat Normand (THN) sont : LOGEAL IMMOBILIERE / SILOGE / SEMINOR Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: INTERSA SAS
2023-05-17   suivi - animation Opah-Ru multisite (CC du bassin de Pont à Mousson)
accord-Cadre à bons de commandes avec un maximum Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: centre d'amélioration du Logement de...
2023-05-16   gestion des boues produites par les stations d'épuration de la Cahm (Communauté d aggl Hérault Méditerranée)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants maximum indiqués sont annuels Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alliance Environnement Exploitation
2023-05-16   réalisation d'études réglementaires et rédaction de dossiers environnementaux (Pôle métropolitain de la Côte d'Opale)
réalisation d'études environnementales et rédaction de dossiers réglementaires nécessaires aux projets d'aménagement du littoral dont le lien avec le milieu maritime est existant pour le compte des 4 EPCI adhérents du service (cud, ccra, Cct2c, Cab) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Rainette SETEC Énergie Environnement