mission d'étude relative à l'élaboration et à la mise en oeuvre d'une Zfe-M sur le territoire de Métropole Savoie

Syndicat mixte Métropole Savoie

le présent marché a pour objet la réalisation d'études relatives à la préfiguration et à la mise en oeuvre d'une Zfe-M adaptée aux enjeux de l'agglomération de Chambéry et plus largement du territoire de Métropole Savoie, ainsi que la conception et l'appui à la mise en oeuvre d'une stratégie de concertation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-17 Avis de marché
2023-08-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Brève description:
le présent marché a pour objet la réalisation d'études relatives à la préfiguration et à la mise en oeuvre d'une Zfe-M adaptée aux enjeux de l'agglomération de Chambéry et plus largement du territoire de Métropole Savoie, ainsi que la conception et l'appui à la mise en oeuvre d'une stratégie de concertation
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte Métropôle Savoie
Adresse postale: bâtiment Evolution 25 rue Jean Pellerin
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-savoie.com 🌏
Courrier électronique: info@metropole-savoie.com 📧
Téléphone: +33 479629128 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date limite de soumission: 2023-06-22 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-304927
Numéro JO-S: 97

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 30 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir Règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: voir Règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-10-19 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25730221600037
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte ferme
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: place de Verdun Boîte Postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 047642900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 047642226 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: voir Règlement de la consultation
Source: OJS 2023/S 097-304927 (2023-05-17)
Avis d'attribution de marché (2023-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 325 910 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-487618
Se réfère à l'avis: 2023/S 097-304927
Numéro JO-S: 154

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : - Qualité et pertinence de la note méthodologique - Compétences et adéquation des moyens humains - Expériences et références similaires
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Nom: algoe sas
Numéro d'enregistrement national: 352 885 925 000
Adresse postale: 9 bis route de Champagne - cS 60208
Commune postale: Ecully Cedex
Code postal: 69134
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: res publica
Numéro d'enregistrement national: 452 651 136 000
Adresse postale: 24-26 avenue Vladimir Ilitch Lénine
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: sas citec ingenieurs conseils
Numéro d'enregistrement national: 420 370 744 000
Adresse postale: 20 Boulevard Eugène Deruelle
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69432
Valeur totale du marché: 325 910 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte fermé

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: place de Verdun Boîte Postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures 🌏
Source: OJS 2023/S 154-487618 (2023-08-07)