Fournisseur: Imanaging document
6 marchés publics archivés
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Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Imanaging document est mentionné
2024-08-28
Traitement et saisie de données dans le cadre de l'obligation réglementaires des attestations d'assurance et des... (ALCEANE)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2023-05-25
Enquetes Sls Ops (OPHIS)
Externalisation du traitement du supplément de loyer de solidarité (Sls) - 5 000 ménages et de l'occupation du parc social (Ops) pour les locataires de l'Ophis (16 000) Voir la passation de marché »
Externalisation du traitement du supplément de loyer de solidarité (Sls) - 5 000 ménages et de l'occupation du parc social (Ops) pour les locataires de l'Ophis (16 000) Voir la passation de marché »
2022-04-08
accord-Cadre pour la gestion des attestations d'assurance des locataires de l'oph Plaine Commune Habitat (OPH Plaine Commune Habitat)
le présent accord-cadre a pour objet la gestion des attestations d'assurance des locataires. Plaine Commune Habitat, dans le cadre de sa mission de gestion locative, a l'obligation d'effectuer un contrôle concernant l'assurance habitation des locataires occupant son patrimoine. Le présent accord-cadre est unique et non alloti. L'Accord-Cadre est traité pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie à bons de commande. L'Accord-Cadre n'est pas décomposé en tranches. Aucune variante n'est imposée … Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre a pour objet la gestion des attestations d'assurance des locataires. Plaine Commune Habitat, dans le cadre de sa mission de gestion locative, a l'obligation d'effectuer un contrôle concernant l'assurance habitation des locataires occupant son patrimoine. Le présent accord-cadre est unique et non alloti. L'Accord-Cadre est traité pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie à bons de commande. L'Accord-Cadre n'est pas décomposé en tranches. Aucune variante n'est imposée … Voir la passation de marché »
2022-03-01
Prestation complète d'externalisation des enquêtes SLS et OPS (Mesolia (33))
Prestation complète d'externalisation des enquêtes SLS et OPS Voir la passation de marché »
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2020-12-04
Saisie des données — enquêtes sociales et attestations d'assurance (ALCEANE)
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en deux lot(s): — lot 1: enquêtes sociales; — lot 2: attestations d'assurance. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en deux lot(s): — lot 1: enquêtes sociales; — lot 2: attestations d'assurance. Voir la passation de marché »
2017-05-24
Réalisation des enquêtes SLS (annuelle) et OPS (tous les 2 ans) pour les locataires de l'OPHIS (OPHIS)
Pour l'enquête OPS, elle sera lancée en même temps que l'enquête SLS le cas échéant. Voir la passation de marché »
Pour l'enquête OPS, elle sera lancée en même temps que l'enquête SLS le cas échéant. Voir la passation de marché »