Passation de marchés: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux

>20 marchés publics archivés

Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux ont été achetés par des organisations telles que Agence française de développement, ATIH et Région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Achats récents de services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux en France

2024-01-25   Marché de mission d'audit et de commissariat aux comptes de la société Immobilière Atlantic Aménagement (Immobilière Atlantic Amenagement)
Mission d'audit et de commissariat aux comptes de la société Immobilière Atlantic Aménagement Voir la passation de marché »
2024-01-11   accord-Cadre pour l'élaboration et mise à jour de cartographies de risques d'atteintes à la probité et plans d'actions (CCI Occitanie)
elaboration d'une cartographie de base et son plan d'actions / adaptation de celle-ci à chaque cci / mise à jour d'une cartographie / formation personnel à la mise à jour / coût horaire pour demandes annexes. Prestations sur demande dont chaque CCI émet ses propres bons de commande Voir la passation de marché »
2024-01-11   mission d'audit et de commissariat aux comptes (Foncière d'habitat et humanisme)
le marché a pour objet l'exécution de prestations d'audit et de commissariat aux comptes pour une durée de six (6) exercices et les diligences relatives au prospectus AMF Voir la passation de marché »
2024-01-09   gestion administrative et financière des rémunérations, indemnités et prestations annexes versées aux personnes... (Collectivité de Corse)
les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.A titre indicatif, le Montant Maximum estimatif pour chaque période est de 240 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-01-09   réalisation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, selon la... (CHU Reims)
le marché a pour objet la réalisation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, selon la directive générale de l'agence Régionale de Santé. Le présent marché a pour objet la réalisation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, selon la directive générale de l'ars pour le GHUC pour l'ehpad Sarrail. Le marché est divisé en 4 lots. Il prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de … Voir la passation de marché »
2024-01-09   mandat d'étude et de réalisation pour la construction de deux groupes scolaires (Ville de Lorient)
la présente consultation consiste à confier à un tiers la représentation de Maître de l'ouvrage de la ville de Lorient pour l'accomplissement en son nom et pour son compte de tous les actes juridiques nécessaires, dans la limite des attributions définies l'acte d'engagement valant CCAP, en vue de faire réaliser les ouvrages (groupe Scolaire Jacques Prévert et groupe scolaire Bois du Château à Lorient) décrits dans le programme Voir la passation de marché »
2024-01-08   Mission d'expertise-comptable et fiscale pour le GIE SEGARD SPL30 et ses membres (GIE SEGARD SPL 30)
Le marché de mission d'expertise comptable et fiscale inclut pour chaque structure : Des prestations de comptabilité - Des prestations de gestion financière - Des prestations d'assistance fiscale - Une assistance permanente aux directions des structures - Des prestations connexes d'expertise ponctuelle Voir la passation de marché »
2024-01-05   réalisation de contrôle des éléments déclaratifs des redevables servant à la détermination de la redevance pour... (Agence de l'eau Artois - Picardie)
réalisation de contrôle des éléments déclaratifs des redevables servant à la détermination de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau Voir la passation de marché »
2024-01-04   désignation de deux co-commissaires aux comptes (Institut Mines-Télécom)
désignation de deux co-commissaires aux comptes et de leurs suppléants pour les besoins de la certification légale des comptes annuels et prestations complémentaires, portant sur les exercices comptables 2024 à 2029 de l'institut Mines-Télécom Voir la passation de marché »
2024-01-04   Désignation d’un commissaires aux comptes et de son suppléant pour le compte de Vivest (Vivest)
Désignation d’un commissaire aux comptes et de son suppléant dans le cadre d’un mandat d’une durée de six exercices, pour la certification des comptes des exercices de 2024 à 2029 de la société Vivest. L’exercice comptable cours du 01 janvier au 31 décembre de l’année n. Voir la passation de marché »
2023-12-29   PRESTATIONS DE CONTROLE LEGAL DES COMPTES DE MESOLIA HABITAT PAR MANDAT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES (Mesolia (33))
PRESTATIONS DE CONTROLE LEGAL DES COMPTES DE MESOLIA HABITAT PAR MANDAT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES Voir la passation de marché »
2023-12-27   evaluation de l'activité et de la qualité des prestations des établissements et services relevant de la protection... (dirpjj Grand-Nord)
le présent marché a pour objet l'évaluation de l'activité et de la qualité des prestations des établissements et services relevant de la protection judiciaire de la jeunesse conformément aux dispositions de l'article L. 312-8 du code de l'action sociale et des familles Voir la passation de marché »
2023-12-26   2023-r00-03 (EPA la Masse des douanes)
mission de commissariat aux comptes pour l'epa Masse des Douanes pour la période 2024-2029 Voir la passation de marché »
2023-12-26   mise en place d'une stratégie numérique responsable (Boucle Nord de Seine)
le présent marché public a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'une stratégie numérique responsable au bénéfice de chaque membre du groupement de commandes. Les membres du groupement de commandes sont les suivants : - établissement public territorial Boucle Nord de Seine (coordonnateur) ; - commune d'argenteuil ; - commune d'asnières-sur-seine ; - commune de Colombes ; - commune de Gennevilliers ; - commune de Villeneuve-La-Garenne Voir la passation de marché »
2023-12-22   contrôle des organismes de Formation (Transitions Pro Île-de-France)
transitions pro Ile de France souhaite faire appel à un prestataire de services pour réaliser les contrôles de la qualité et de la réalisation des actions de formation financées au cours de l'année N-1. L'Audit initial réalisé en 2024 porte sur les dossiers financés en 2023. Chaque campagne portera sur 40 organismes de formation maximum, et sur 350 dossiers de formation minimum. L'Objectif est de contrôler non seulement les actions de formation les plus financées dans chaque établissement, mais aussi de … Voir la passation de marché »
2023-12-21   accord-Cadre A Bons De Commande Pour La Realisation D'Audits Energetique Avec Dpe (Ville Les Belleville)
la commune des Belleville dans le cadre de la politique nationale de transition énergétique a décidé de recenser l'ensemble des bâtiments dont elle est propriétaire, qui nécessitent une rénovation énergétique Voir la passation de marché »
2023-12-20   désignation d'un Commissaire aux Comptes et de son suppléant pour la certification des comptes de l'e.p.s.m de... (EPSM Lille Métropole)
l'Objet du marché consiste en la nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant appelé à remplacer, en application de l'article L. 823-1 du code de commerce, le titulaire en cas de refus, d'empêchement, de démission ou de décès. Le commissaire aux comptes sera en charge de l'exécution des prestations relevant du mandat de commissaire aux comptes tel que prévu par les articles L. 6145-16, R. 6145-61-1 et 6145-61-2 du code de la santé publique dans les … Voir la passation de marché »
2023-12-19   mission de mandat de commissaires aux comptes (Campus Condorcet)
le présent marché a pour objet de procéder à la première nomination d'un commissaire aux comptes, et d'un suppléant pour les exercices comptables 2024 à 2029, en vertu de l'article 30 de la loi no 84-148 du 1er mars 1984 modifié par l'article 135 de la loi no 2003-706 du 1er août 2003, dite " loi de sécurité financière " Voir la passation de marché »
2023-12-19   réalisation de contrôles de premier niveau des dépenses des bénéficiaires français du programme de coopération... (Région Nouvelle Aquitaine)
le présent marché porte sur les missions de contrôle de premier niveau des dépenses présentées par les bénéficiaires français du programme de coopération territoriale européenne Interreg Espace Atlantique 2021-2027 Voir la passation de marché »
2023-12-18   désignation d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant (Rouen Normandie Stationnement)
la présente consultation concerne la désignation d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant pour les missions suivantes :- audit contractuel pour les comptes 2023- mission pour les comptes 2024 à 2029 Voir la passation de marché »
2023-12-18   Mobilisation of a unit of Independent Audit on the TLAS (Timber Legality Assurance System) in Liberia (Agence française de développement)
Mobilisation of a unit of Independent Audit on the TLAS (Timber Legality Assurance System) in Liberia Voir la passation de marché »
2023-12-18   réalisation des audits du système de gestion et des audits d'opérations du Programme Interreg Euro-Med 2021-2027 (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articlesr2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique (Ccp).Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande).Les prestations feront l'objet d'un marché unique.En application de l'article L2113-11 du code de la commande publique, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par les motifs suivants :La dévolution en lots … Voir la passation de marché »
2023-12-15   analyse des bilans annuels (socio-économiques et financiers) (Ministère de la Culture)
analyse des bilans annuels (socio-économiques et financiers) de 13 opérateurs privés d'archéologie préventive Voir la passation de marché »
2023-12-14   Réalisation d'une prestation d'audit dans le cadre du programme accès culture phase 2 (Institut français)
Le présent marché a pour objet la mise en oeuvre du programme " Accès Culture 2 " et notamment une prestation d'audit (lot 3). Voir la passation de marché »
2023-12-13   DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES (AUDENCIA EESC)
La présente consultation a pour objet la désignation d'un commissaire aux comptes Voir la passation de marché »
2023-12-12   marché public pour la nomination de Commissaires aux comptes pour les exercices comptables 2024 à 2029 (Grand port maritime de la Guadeloupe)
marché public pour la nomination de Commissaires aux comptes pour les exercices comptables 2024 à 2029 Voir la passation de marché »
2023-12-11   Marché de Mission d'adaptation de la DPEF à la CSRD et à l'intégration de la taxonomie verte (Radio France)
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un marché portant sur des prestations d'appui et de mise en conformité de Radio France avec les obligations issues de la directive CSRD (matrice de double matérialité, analyse d'écart, intégration de la taxonomie verte, organisation de la collecte des données manquantes, structuration du premier rapport de durabilité). Voir la passation de marché »
2023-12-09   mission de commissaire aux comptes Exercices comptables 2024 à 2029 (GHT cœur d'Occitanie)
mission de commissaire aux comptes Exercices comptables 2024 à 2029 L'Objet porte sur la mission de contrôle légal Voir la passation de marché »
2023-12-08   accompagnement de la Région Réunion par un Commissaire aux Comptes pour la poursuite de l'amélioration des process... (Conseil régional de La Reunion)
la consultation a pour objet de s'adjoindre les services d'un Commissaire aux Comptes, pour une période de deux ans, soit sur les exercices comptables 2024 et 2025, afin d'accompagner la collectivité régionale dans la poursuite de sa démarche d'amélioration des process et pour la certification des comptes Voir la passation de marché »
2023-12-07   audits d'effacement électrique de bâtiments publics (Syndicat départemental d'energie 29)
le SDEF souhaite proposer à ses collectivités adhérentes, la réalisation d'audits d'effacements électriques sur leur patrimoine bâti. Voir la passation de marché »
2023-12-06   matériels, logiciels et prestations de services de contrôle de qualité en radiothérapie, curiethérapie et... (Unicancer Achats)
le présent accord cadre porte sur la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la maintenance des matériels et logiciels de contrôle de qualité, les prestations de services de contrôle de qualité en radiothérapie, curiethérapie et protonthérapie pour les Centres de Lutte Contre le Cancer (Clcc) et les Etablissements Affiliés (Ea) Voir la passation de marché »
2023-12-05   prestation de consolidation et d'accompagnement sur la gestion des immobilisations et l'inventaire comptable de l'ensam (École national sup. d'arts et métiers)
prestation de consolidation et d'accompagnement sur la gestion des immobilisations et l'inventaire comptable de l'ensam Voir la passation de marché »
2023-12-05   elaboration de l'inventaire physique et de son rapprochement comptable des biens meubles immobilisés à destination... (Université de Lille)
le présent marché a pour objet l'élaboration d'un inventaire physique complet du patrimoine mobilier, la réconciliation physico-comptable des biens matériels inventoriés sur l'ensemble des sites de l'université de Lille Voir la passation de marché »
2023-12-01   assistance spécialisée aux problématiques Tva de l'agglomération de Saint Quentin en Yvelines (C.A. de Saint-Quentin-en-Yvelines)
le présent marché a pour objet les prestations d'assistance et de conseil juridiques relatives aux problématiques de fiscalité particulières de la Tva de Saint-Quentin-En-Yvelines (Sqy).Ces interventions de conseil concerneront l'application de la Tva dans le cadre des missions de service public exercées par les collectivités locales et notamment :-Le montage financier et opérationnel, pour sa partie Tva, de services publics-le traitement comptable et fiscal de la Tva dans le cadre des activités soumises … Voir la passation de marché »
2023-12-01   prestation D'Appui à la gestion des campagnes rsu 2023, recueil ph 2024 et saad-tdb ms 2024 (ATIH)
la présente consultation est relative à la passation de marchés publics séparés portant sur la réalisation de prestations de support méthodologique de 1er niveau auprès des établissements médico-sociaux accompagnant des personnes en situation de handicap dans le secteur de l'enfance, des établissements et services de la fonction publique hospitalière et des instances de gouvernance des services d'accompagnement et d'aide à domicile dans le cadre des campagnes de recueils PH 2024, Rapport social unique … Voir la passation de marché »
2023-11-30   Prestations de commissariat aux comptes dans le cadre des exercices comptables 2024 à 2029, avec la désignation d'un... (Constructys Siège)
Le marché public est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article L.2124-2 ainsi qu'aux articles R.2124-1, R.2124-2, R.2161-2 et R.2161-4 du code de la commande publique. il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande (articles L.2125-1 1° , R.2162-1 à R.2162-6 , R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique). conformément à l'article R.2162-4 2° du code de … Voir la passation de marché »
2023-11-30   Prestations de contrôles documentaires et d’audits sur site pour l’évaluation de tiers au regard des différents... (La Poste)
Les missions recherchées consistent à réaliser, auprès de tiers, des prestations de contrôles documentaires et/ou d'audits sur site dans le cadre de cinq (5) dimensions réglementaires suivantes : - lutte anti-corruption - devoir de vigilance - lutte contre le blanchissement et le financement du terrorisme - réglementation relative à la protection des données - sanctions internationales/embargos D'autres prestations pourront être activées dans le cadre des critères Environnementaux Sociaux et de … Voir la passation de marché »
2023-11-30   2023_cvdl_audits_energetiques (Préfet de la région Centre)
réalisation d?audits énergétiques pour les services et certains établissements publics de l?état en région Centre-Val de Loire Voir la passation de marché »
2023-11-30   accord-Cadre relatif aux audits des fonds européens dans le cadre de la programmation 2021-2027 (Ministères économiques et financiers)
accord-Cadre interministériel relatif aux audits des fonds européens dans le cadre de la programmation 2021-2027 : celui-ci a pour objet de procurer aux bénéficiaires de différents ministères, gestionnaires des fonds européens (Annexe 3 du CCP : Liste des ministères concernés), un support contractuel leur permettant d'accéder à des prestations d'audits des fonds européens - audit de système de gestion et de contrôle et audits d'opération - entrant dans leur domaine de compétence Voir la passation de marché »
2023-11-29   Mandat de commissaire aux comptes pour les exercices comptables 2023 à 2028 (SocietePubliqueLocale FunerairedeParis)
Le présent marché a pour objet la nomination de commissaires aux comptes de la SPLFP (titulaire et suppléant) pour les exercices comptables de 2023 à 2028, soit une durée de six ans, telle que prévue par les dispositions légales. Voir la passation de marché »
2023-11-29   AUDIT ENERGETIQUE (CDC Habitat - Direction Interrégionale Nord Est)
Marché de prestation de services pour la réalisation d'un audit énergétique Voir la passation de marché »
2023-11-28   désignation du commissaire aux comptes pour la certification des comptes du Centre Hospitalier mémorial France... (Hôpital mémorial France États Unis)
désignation du commissaire aux comptes pour la certification des comptes du Centre Hospitalier mémorial France Etats-Unis de Saint-Lô. Le présent marché couvre des mandats des exercices à partir de 2024 du Centre Hospitalier Mémorial de Saint-Lô Voir la passation de marché »
2023-11-27   Prestations de commissariat aux comptes réalisées par 2 cabinets de commissaires aux comptes (Banque de France - direction des achats)
Le marché a pour objet des prestations de commissariat aux comptes pour la Banque de France assurées par 2 cabinets de commissaires aux comptes sur une période de six exercices. Voir la passation de marché »
2023-11-27   Prestations de commissariat aux comptes réalisées par 1 cabinet de commissaires aux comptes (Banque de France - direction des achats)
Le marché a pour objet des prestations de commissariat aux comptes pour la Banque de France assurées par 1 cabinet de commissaires aux comptes sur une période de six exercices. Voir la passation de marché »
2023-11-27   assistance à maîtrise d'ouvrage relative aux concessions portuaires de VNF (Voies navigables de France)
le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative aux concessions portuaires de VNF. Cette assistance à maîtrise d'ouvrage concerne les domaines financier, comptable, juridique et de management de projet, notamment sur les aspects économiques, politiques, stratégie de développement (coordination, projets de développement et réflexions sur l'organisation du service) Voir la passation de marché »
2023-11-27   Réalisation d'une mission de Commissariat aux Comptes de 2024 à 2029 pour le compte de BTP CFA Auvergne-Rhône-Alpes (BTP CFA Auvergne-Rhône-Alpes)
Le marché a pour objet la réalisation d'une mission de Commissariat aux Comptes pour les exercices comptables 2024 à 2029. Voir la passation de marché »
2023-11-27   prestation de réalisation de l'évaluation externe des établissements médico-sociaux du GHT Bresse Haut-Bugey ainsi... (ght bresse haut bugey)
prestation de réalisation de l'évaluation externe des établissements médico-sociaux du GHT Bresse Haut-Bugey ainsi que d'autres établissements médico-sociaux du département de l'ain Voir la passation de marché »
2023-11-27   réalisation d'audits financiers relatifs à des projets d'investissements (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne la réalisation d'audits financiers relatifs à des projets d'investissements Voir la passation de marché »