2026-03-26   Déploiement d'une solution O2C de facturation électronique interfacée avec une plateforme agréée (réforme 2026) (Coallia)
Le présent marché a pour objet la mise en place d'un dispositif global de facturation clients et de facturation électronique sortante au sein de l'association COALLIA, dans le cadre de la mise en conformité avec la réforme nationale de la facturation électronique applicable à compter de 2026. Le marché porte sur la mise en oeuvre d'une solution permettant de couvrir l'ensemble du processus de facturation clients dit Order-to-Cash (O2C), incluant notamment : - la préparation et la structuration des … Voir la passation de marché »
2026-03-18   MISE À DISPOSITION D’UNE SOLUTION DE DÉMATERIALISATION, DE DISTRIBUTION ET D’ARCHIVAGE SÉCURISÉ DES BULLETINS DE PAIE (Assemblée nationale)
MISE À DISPOSITION D’UNE SOLUTION DE DÉMATERIALISATION, DE DISTRIBUTION ET D’ARCHIVAGE SÉCURISÉ DES BULLETINS DE PAIE Voir la passation de marché »
2026-02-27   Prestations d'Archivage papier et électronique avec prestations associées de transport, collecte et destruction (SGAR - Plateforme des achats Nouvelle Aquitaine)
Accord-cadre interministériel de prestations d’Archivage papier et électronique avec prestations associées de transport, collecte et destruction pour les services de l’État et certains de ses établissements publics en région Nouvelle-Aquitaine Voir la passation de marché »
2026-02-23   Numérisation, océrisation, reprise d'océrisation, de documents d'Archives sur plusieurs supports et de divers formats (Département de la Seine-Maritime)
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans Voir la passation de marché »
2026-02-04   Prestations de numérisation du patrimoine documentaire de la bibliothèque Sorbonne Université (Sorbonne université)
Prestations de numérisation du patrimoine documentaire de la bibliothèque Sorbonne Université Voir la passation de marché »
2026-01-30   La consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire portant sur des prestations de service... (Caisse nationale de l'assurance maladie)
La consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire portant sur des prestations de service d’envoi et d’archivage de lettres recommandées.L’accord-cadre est conclu : - Sans montant minimal en quantité ou en valeur mais avec un montant maximal de 100 000 000 € TTC sur l’ensemble de la durée de l’accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur en charge de la consultation est la Caisse nationale de l'assurance maladie. Cette consultation est organisée par cette dernière pour son propre … Voir la passation de marché »
2025-12-17   Edition, mise sous-plis, affranchissement, envoi des factures clients péage et courriers associés et prestations... (SOCIETE CONCESSIONNAIRE FRANCAISE POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION DU TUNNEL ROUTIER SOUS LE MONT-BLANC)
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-­cadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un attributaire, et avec un montant minimum de 100 000 euros HT et un montant maximum de 500 000 euros HT, sur la durée de validité initiale, ou reconduite du marché. Voir la passation de marché »
2025-09-18   Fourniture d'une solution d'archivage S3 externalisée pour la solution Rubrik (Paris habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet la fourniture d'une solution d'archivage S3 externalisée pour la solution Rubrik. Le marché est décomposé en tranches : - Tranche ferme : mise en place initiale, fourniture, maintien en conditions opérationnelles de la solution cible et pilotage global du marché - Tranche conditionnelle : phase de réversibilité. Le présent marché comporte des prestations traitées à prix mixte, comprenant une part à prix forfaitaire et une part à prix unitaires traités à bons de … Voir la passation de marché »
2025-09-05   2025-163 - Renouvellement, hébergement, infogérance et maintenance du Système d'Archivage Électronique (SAE) pour... (Centre hospitalier de Lens)
Le marché comprend une partie "marché ordinaire" et une partie " à bons de commande". Le montant HT maximum des prestations à bons de commande : 100 000,00 Euro(s) H.T Voir la passation de marché »
2025-08-29   Prestation de numérisation des fonds scientifiques documentaires, des rapports techniques, de films ainsi que... (ONERA - direction des achats)
Prestation de numérisation des fonds scientifiques documentaires, des rapports techniques, de films ainsi que d'objets de type maquettes, pour les centres ONERA de Châtillon, Palaiseau, Toulouse, Lille et Modane-Avrieux : LOT 1 - Document type A4 A3-A5 simple (feuille à feuille) + document spécifique (photographies, microformes, diapositives, plans, calques, plaques de verre...) LOT 2 - Maquettes numérisation 3D LOT 3 - Numérisation de documents classifiés type A4 A3-A5 simple (feuille à feuille) et … Voir la passation de marché »
2025-07-17   Fourniture de services d'éditique, d'analyse et de traitement des images, de traitement du courrier et d'archivage... (ANTAI)
Les prestations attendues sont : Éditique, routage et affranchissement; Traitement du Retour Courrier; Analyse d'image radar; Reprise; Pilotage des prestations; Tierce Maintenance Applicative; Support de niveau N2 et 3; Formation; Sécurité des systèmes d'information; Plan de Continuité d'Activité; Études et Innovation; Transfert. Voir la passation de marché »
2025-05-27   Service d'externalisation des supports de sauvegarde informatique et services associés pour les sites du GIE iMSA de... (GIE IMSA)
Service d'externalisation des supports de sauvegarde informatique et services associés pour les sites du GIE iMSA de Montauban et d'Avelin Voir la passation de marché »
2025-05-13   Système d'Archivage Electronique (Ville de Saint-Maur-des-Fossés)
La Ville souhaite acquérir un logiciel d'archivage électronique pour le service des Archives municipales. Le Système d'Archivage Electronique doit assurer la conservation pérenne des archives électroniques produites par la collectivité en garantissant la sécurité, l'authenticité, l'intégrité et la traçabilité des informations. L'enjeu est de garantir la valeur probante des documents électroniques puis l'intérêt historique qu'ils représentent pour la ville de Saint-Maur-des-Fossés Voir la passation de marché »
2025-03-07   Passation - Accord-cadre - Service d'envoi et d'archivage de lettres recommandées (Caisse nationale de l'assurance maladie)
La procédure a pour objet la passation d'un accord-cadre relatif à la fourniture d'un Service d'envoi et d'archivage de lettres recommandées pour les besoins de l'Assurance maladie Voir la passation de marché »
2025-02-19   Acquisition et mise en oeuvre d'un système d'archivage électronique (SAE) pour Lyon Métropole Habitat (Lyon Métropole Habitat)
Lyon Métropole Habitat (« LMH ») souhaite se doter d'une solution d'archivage électronique, pour gérer l'ensemble de ses archives. L'objectif de ce marché est l'acquisition, l'implémentation, et la maintenance d'une solution d'archivage électronique permettant la conservation et la gestion sécurisée des archives électroniques de LMH, en conformité avec les normes et obligations légales en vigueur. La solution d'archivage doit répondre aux exigences de conservation pérenne, d'accessibilité, de traçabilité … Voir la passation de marché »
2025-02-06   Prestations de numérisation des fonds de collections du Mucem (MuCEM)
Prestations de numérisation des fonds de collections du Mucem comportant deux lots (lot 1 : Documents manuscrits, dactylographiés, imprimés et iconographiques et Lot 2 : Phototypes) Voir la passation de marché »
2025-01-27   Externalisation de la numérisation des dossiers de la maison départementale des personnes handicapées de Meurthe-et-Moselle (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum de 260 000 euro(s) H.T. par période de 12 mois en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le présent marché est conclu à compter du 01/05/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure pour une période initiale de douze (12) mois. Les délais … Voir la passation de marché »
2025-01-16   NUMÉRISATION DES RESSOURCES DOCUMENTANT LES COLLECTIONS (Musée du Louvre)
Le présent marché a pour objet des prestations de numérisation des ressources documentant les collections, le palais et son histoire, ainsi que les métiers du musée du Louvre. Le détail des prestations, objet du marché, est précisé dans le cahier des clauses particulières (CCP). Voir la passation de marché »
2024-12-19   Prestations pour la numérisation patrimoniale tous supports au profit du Service Historique de la Défense (NUM-SHD-2025) (DIRISI Brest)
Prestations pour la numérisation patrimoniale tous supports au profit du Service Historique de la Défense (NUM-SHD-2025) Voir la passation de marché »
2024-11-27   Marché public de services pour la numérisation et l'archivage de documents déposants (FGDR (Fonds de garantie des dépôts et de Résolution))
Le présent marché a pour objet la fourniture de moyens humains et techniques permettant de disposer de prestations de numérisation et d'archivage de documents dans le cadre d'une indemnisation des déposants d'une banque défaillante. Voir la passation de marché »
2024-10-11   Fourniture d'une solution externalisée d'envoi de documents (impression, mise sous pli, affranchissement et remise à... (Agence de l'eau Seine-Normandie)
Fourniture d'une solution externalisée d'envoi de documents (impression, mise sous pli, affranchissement et remise à un distributeur) avec archivage et suivi des envois pour des courriers en masse et documents dématérialisés Voir la passation de marché »
2024-09-25   Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'un système d'information des archives pour le service des archives... (Département du Finistère)
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire - montant minimum 65 000,00 Euros HT - montant maximum 250 000,00 Euros HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2024-09-25   HÉBERGEMENT, MAINTENANCE ET INFOGÉRANCE DU SYSTÈME D'ARCHIVAGE ÉLECTRONIQUE DES HAUTES-ALPES (Département des Hautes-Alpes)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre porte sur l'hébergement de l'infrastructure du SAE (hébergement physique, mise en oeuvre et maintenance des matériels informatiques et réseaux), l'infogérance de l'hébergement (gestion de la sécurité et … Voir la passation de marché »
2024-08-27   Fourniture de Caméra Thermographique Infrarouge et logiciels associés (RTE réseau de transport d'électricité)
Le marché a pour objet le renouvellement du parc de Caméras Thermographiques Infra Rouge (TIR) Poste de RTE. La thermographie infrarouge permet, par la mise en évidence des échauffements anormaux produits par l’effet JOULE, au niveau des matériels dégradés, dont la résistance électrique augmente, la surveillance de l’état des matériels pour anticiper l’apparition d’une défaillance. Afin de prévenir les avaries, par cette technique, les objectifs poursuivis sont : - Détecter les échauffements anormaux et … Voir la passation de marché »
2024-07-26   Prestations de numérisation patrimoniale au profit de la Direction de la Mémoire, de la Culture et des Archives du... (DIRISI Brest)
Prestations de numérisation patrimoniale au profit de la Direction de la Mémoire, de la Culture et des Archives du ministère des Armées (NUM-DMCA-2024) Voir la passation de marché »
2024-07-26   Prestations pour la numérisation patrimoniale tous supports au profit du Service Historique de la Défense (NUM-SHD-2024) (DIRISI Brest)
Prestations pour la numérisation patrimoniale tous supports au profit du Service Historique de la Défense (NUM-SHD-2024) Voir la passation de marché »
2024-07-17   Numérisation de fonds d'archives patrimoniales des archives départementales du Pas-de-Calais (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
Numérisation de fonds d'archives patrimoniales des archives départementales du Pas-de-Calais Voir la passation de marché »
2024-07-15   Fourniture d'une solution de stockage d'éléments audiovisuels et de documents associés (images…) ainsi que la... (Centre nationale du cinéma et de l'image animée)
Le marché vise à assurer le stockage de vidéos et d'images pour les membres du groupement de commandes ainsi que de réaliser les prestations associées à ce stockage (mise à disposition, envoi et consultation des éléments stockés, interfaçage avec d'autres applications…). Le marché est conclu dans le cadre d'une groupement de commandes de 3 acheteurs. A l'issu de la procédure, chacun des acheteurs exécutera un contrat conclu sans minimum et avec un maximum fixé, pour toute sa durée, reconduction comprise … Voir la passation de marché »
2024-07-05   Mise en oeuvre de housing et prestations associées pour le Système d'information mutualisé de la ville d'Ajaccio/CAPA (Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-06-20   Fourniture d'une solution externalisée d'envoi de documents (impression, mise sous pli, affranchissement et remise à... (Agence de l'eau Seine-Normandie)
Fourniture d'une solution externalisée d'envoi de documents (impression, mise sous pli, affranchissement et remise à un distributeur) avec archivage et suivi des envois pour des courriers en masse et documents dématérialisés Voir la passation de marché »
2024-06-20   Mise à disposition d'un coffre-fort numérique pour les salariés et gestion des bulletins de paie (GIE Groupe CCIR PARIS ILE DE FRANCE)
La mise en place d?une prestation de Coffre-Fort Numérique (CFN) avec dépôt du bulletin de paie par voie numérique dans celui-ci. L'impression, la mise sous pli et l'envoi postal des bulletins de paie pour les salariés ayant refusé le CFN Voir la passation de marché »
2024-06-10   Obtention d'une solution d'archivages electronique (Imprimerie nationale SA)
IN Groupe a de nombreux projets d’archivage et cherche à se doter d’un système d’archivage complet, paramétrable et évolutif qui lui permette d’être agréé par le Service Interministériel des Archives de France (SIAF) aussi bien pour la conservation d’archives publiques courantes et intermédiaires aussi bien sur support NUMERIQUE que PHYSIQUE. Voir la passation de marché »
2024-06-10   Prestation d’archivage papier pour le compte de RTE (RTE réseau de transport d'électricité)
L’archivage a pour objectif de sécuriser les documents à enjeux durant leur cycle de vie en garantissant leur accessibilité et leur intégrité. Il s’applique à tous les documents qu’il est utile de conserver, quels que soient leur forme et/ou leur support. La prestation concerne :  La conservation sécurisée de l’ensemble des objets à externaliser, décrits ci-dessus,  Les opérations de mise en archive du flux sortant de RTE à prévoir par le soumissionnaire  Les opérations des sorties temporaires et … Voir la passation de marché »
2024-03-14   Externalisation et gestion des archives médicales, administratives et de biopathologie des établissements du GHT Sud Lorraine (CHRU de Nancy)
Prestations d'hébergement et de gestion de fonds d'archives à caractère médical ou administratif pour les établissements du GHT Sud Lorraine Voir la passation de marché »
2024-03-07   Fourniture, mise en œuvre et support d'une solution de dématérialisation des bulletins de paie et de coffre... (INFOCOM94-Marchés Publics)
Dématérialisation des bulletins de paie et autres documents RH dans un coffre-fort numérique personnel de l'agent et dans un coffre-fort numérique employeur. La prestation comprendra la fourniture, la mise en œuvre ainsi que le maintien en condition opérationnelle de cette solution sous la forme d'une licence site. Elle devra permettre d'avoir une solution de dématérialisation des bulletins de paie et autres documents RH aux couleurs de chaque collectivité et conforme aux attentes et aux besoins exprimés. Voir la passation de marché »
2023-12-22   prestation de services de numérisation (ALPI)
prestation de services de numérisation Voir la passation de marché »
2023-12-04   numérisation de documents parlementaires de la Ve RÉPUBLIQUE - aCCORD-CADRE 2023an-34 (Assemblée nationale)
l'Accord-Cadre a pour objet la numérisation à livre ouvert de documents parlementaires de l'assemblée nationale. La numérisation à livre ouvert concerne les impressions parlementaires. A titre indicatif, il est précisé que le volume total d'impressions parlementaires représente environ 1 020 000 pages. L'Ensemble des prestations attendues et des éléments techniques sont détaillés à l'annexe 1 du cahier des clauses particulières Voir la passation de marché »
2023-11-21   prestations de numérisations administratives, patrimoniales et de registres d'etat civil (Ville de Lyon)
chaque lot est un accord-cadre sans minimum et avec maximum par période d'exécution. La durée totale prévisionnelle est de 4 ans avec une période initiale de 2 ans renouvelable 2 fois un an. Chacun est exécuté par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents Voir la passation de marché »
2023-10-31   NUMER-Offre de services de numérisation, d'archivage physique et de destruction de documents sensibles (Banque de France – direction des achats)
Le marché s’articule sur la base d’un catalogue de services centré sur : • La numérisation et reconnaissance des documents • L’archivage des documents papiers • La destruction des documents papiers Voir la passation de marché »
2023-10-18   marché de numérisation d'ouvrages imprimés et manuscrits des fonds patrimoniaux du Cnam (CNAM)
marché de numérisation d'ouvrages imprimés et manuscrits des fonds patrimoniaux du Cnam. La consultation concerne la réalisation de numérisation de documents conservés dans les collections patrimoniales de la bibliothèque centrale du Centre de documentation du Musée des arts et métiers et du service d archives du Cnam Voir la passation de marché »
2023-09-26   numérisation à valeur probante des documents, indexation et qualification des fichiers numériques des directions du... (Conseil départemental des Yvelines)
les prestations techniques attendues comprennent :- la numérisation des documents en tant que telle. Cette prestation s'entend de la prise en charge des documents à partir des sites du Département, leur transport, leur numérisation, le conditionnement et la fourniture de livrables numériques ;- les opérations d'indexation, de qualification, et la livraison des livrables numériques, ainsi que le stockage temporaire des documents physiques comme numériques.Cet accord-cadre recouvre également des … Voir la passation de marché »
2023-08-30   Acquisition du service de numérisation in situ des dossiers consulaires conservés dans les archives des consulats... (Ambassade d’Italie à Paris)
Le présent appel d’offres fixe la procédure, les exigences et les modalités de participation, la documentation à présenter et, plus généralement, l’ensemble des conditions générales régissant l’appel d’offres (divisé en 2 lots) pour l’acquisition du service de numérisation « in situ » des dossiers consulaires conservés dans les archives des Consulats Généraux d’Italie sis à Nice (lot n°1) et Marseille (lot n°2). La procédure adoptée pour tous les lots de l’appel d’offres est la procédure ouverte … Voir la passation de marché »
2023-08-11   Mise à disposition d'une solution de signature électronique à valeur probante (Aéroport de Paris)
La consultation a pour objet la mise à disposition d'une solution de signature électronique afin de répondre aux différents cas d'usage déjà mis en œuvre et à venir à destination des entités en France et à l'international du groupe Aéroports de Paris. Voir la passation de marché »
2023-07-07   prestations de numérisation des collections spécialisées des médiathèques de Strasbourg (Ville de Strasbourg)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2023-06-23   2023_sgar_pdl_archivage (Préfet de la région Pays de la Loire)
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de service en archivage au profit des services et établissements publics de l?état en Pays de la Loire, Loire Atlantique Voir la passation de marché »
2023-05-16   Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'un Système d'Archivage Electronique (Paris habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet l'Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'un Système d'Archivage Electronique (Sae). paris Habitat souhaite disposer d'un système d'archivage électronique (par la suite dénommé "Sae") qui garantisse la prise en charge des archives courantes et intermédiaires des services producteurs et le transfert des archives définitives aux Archives de Paris. le Sae doit ainsi garantir : -Le transfert des archives ; -Le traitement des transferts ; -La recherche et la … Voir la passation de marché »
2023-04-13   prestations De Mis En Oeuvre, D'Hebergement, De Support Et De Maintenance Du Systeme D'Archivage Electronique Libre... (Metz Métropole)
accord Cadre Mixte Mono Attributaire Avec Un Montant Maximum De 400 000 euro(s) Ht pour 48 mois Voir la passation de marché »
2023-03-29   acquisition d'une solution de gestion électronique de documents pour les équipes techniques et prestations associées... (Métropole Européenne de Lille)
la présente consultation concerne l'accord-cadre relatif à l'acquisition d'une solution de gestion électronique de documents pour les équipes techniques et les prestations associées à la solution, ainsi que le marché subséquent no1 relatif à l'acquisition d'une GED (Gestion Électronique des Documents) technique pour le Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (Sdit). L'Accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents sera conclu avec un seul titulaire Voir la passation de marché »
2023-03-27   prestations de traitement des pièces justificatives de la demande de logement social (GIP SNE)
prestations de traitement des pièces justificatives de la demande de logement social Voir la passation de marché »