Numérisation patrimoniale de documents d'archives conservés aux Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Département des Hautes Pyrénées

Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Alloti en 4 lots. Lot 1 : 110 000 HT/an Lot 2 : 40 000 HT/an Lot 3 : 20 000 HT/an Lot 4 : 5 000 HT/an Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an. Attribution d'un marché pour chaque lot

Date limite

Deadline 2026-07-31

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-06-22 Avis de marché
Avis de marché (2026-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Numérisation patrimoniale de documents d'archives conservés aux Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Numéro de référence: F26AP001
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Alloti en 4 lots. Lot 1 : 110 000 HT/an Lot 2 : 40 000 HT/an Lot 3 : 20 000 HT/an Lot 4 : 5 000 HT/an Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an. Attribution d'un marché pour chaque lot
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archivage informatique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Documents manuscrits ou imprimés
Description du marché: Documents manuscrits ou imprimés<br/>
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Tarbes
Code postal: 65000
Ville: Tarbes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Qualité de l'offre (en points)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): 2.1-Méthodologie du processus complet de numérisation avec description des procédures de contrôle (en points)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): 2.2-Qualité du suivi de projet et de l'équipe intervenante (en points)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 2.3-Qualité des métadonnées (saisie des données et du fichier de récolement et procédures de correction des anomalies) (en points)
Critère de qualité (pondération): 15
Prix
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Documents figurés
Description du marché: Documents figurés<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de bibliothèques et archives 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Documents photographiques
Description du marché: Documents photographiques<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Transfert de supports de fichiers numériques
Description du marché: Transfert de supports de fichiers numériques<br/>
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Qualité de l'offre (en points)
2.1-Méthodologie du processus complet de traitement avec description des procédures de contrôle et de sauvegarde (en points)
2.2-Qualité du suivi de projet et de l'équipe intervenante (en points)
2.3- Restitution des données : organisation des répertoires, fichier de récolement et correction des anomalies (en points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-31 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Tarbes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-31 12:05:00 📅
Lieu: Tarbes
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hautes Pyrénées
Numéro d'enregistrement national: 37132
Adresse postale: Hotel du département
7 rue Gaston Manent, Cs71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PÉLIEU Michel
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: 0562567865 📞
URL: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1839306 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1839306 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Budget de la collectivité. Une visite sur site est obligatoire pour le lot 1 uniquement (se référer a l'article 5.2 du règlement de consultation). La date prévisionnelle pour le début des prestations est le 02/11/2026
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 5ED1E003-E881-F422-2DCBC4464ED71A3D
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Villa Noulibos
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 120-438508 (2026-06-22)