Prestation de numérisation des fonds scientifiques documentaires, des rapports techniques, de films ainsi que d'objets de type maquettes, pour les centres ONERA de Châtillon, Palaiseau, Toulouse, Lille et Modane-Avrieux

ONERA - direction des achats

Prestation de numérisation des fonds scientifiques documentaires, des rapports techniques, de films ainsi que d'objets de type maquettes, pour les centres ONERA de Châtillon, Palaiseau, Toulouse, Lille et Modane-Avrieux : LOT 1 - Document type A4 A3-A5 simple (feuille à feuille) + document spécifique (photographies, microformes, diapositives, plans, calques, plaques de verre...) LOT 2 - Maquettes numérisation 3D LOT 3 - Numérisation de documents classifiés type A4 A3-A5 simple (feuille à feuille) et documents spécifiques (plans, calques, plaques de verre...) LOT 4 - Numérisation de films (bobines + cassettes vidéo magnétiques).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-29.

Qui ?

• ONERA - direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de maintenance des systèmes et services d'assistance › Services d'archivage informatique

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-08-29	Avis de marché

Avis de marché (2025-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de numérisation des fonds scientifiques documentaires, des rapports techniques, de films ainsi que d'objets de type maquettes, pour les centres ONERA de Châtillon, Palaiseau, Toulouse, Lille et Modane-Avrieux
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archivage informatique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Titre: Prestation de numérisation des fonds scientifiques documentaires, des rapports techniques, de films ainsi que d'objets de type maquettes, pour les centres ONERA de Châtillon, Palaiseau, Toulouse, Lille : LOT 1 - Document type A4 A3-A5 simple (feuille à feuille) + document spécifique (photographies, microformes, diapositives, plans, calques, plaques de verre...)
Description du marché:

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre entre en vigueur à sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme.

Adresse postale: Plusieurs dont 29 avenue de la division Leclerc
Code postal: 92320
Ville: Chatillon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Prestation de numérisation des fonds scientifiques documentaires, des rapports techniques, de films ainsi que d'objets de type maquettes, pour les centres ONERA de Châtillon, Palaiseau, Toulouse, Lille : LOT 2 - Maquettes numérisation 3D
Description du marché:

Informations complémentaires:

La durée de l'accord-cadre est fixée à quatre (4) ans à compter de sa notification.

Adresse postale: Plusieurs : 29 avenue de la division Leclerc
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Prestation de numérisation des fonds scientifiques documentaires, des rapports techniques, de films ainsi que d'objets de type maquettes, pour les centres ONERA de Châtillon, Palaiseau, Toulouse, Lille et Modane-Avrieux : LOT 3 - Numérisation de documents classifiés type A4 A3-A5 simple (feuille à feuille) et documents spécifiques (plans, calques, plaques de verre...)
Description du marché:

Adresse postale: Plusieurs dont : 29 avenue de la division Leclerc
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Prestation de numérisation des fonds scientifiques documentaires, des rapports techniques, de films ainsi que d'objets de type maquettes, pour les centres ONERA de Châtillon, Palaiseau, Toulouse, Lille : LOT 4 - Numérisation de films (bobines + cassettes vidéo magnétiques).
Description du marché:

Adresse postale: Plusieurs dont : 29 avenue de la Division Leclerc
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-01 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description: Cf. documents du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ONERA - Direction des Achats
Numéro d'enregistrement national: 77572287900084
Adresse postale: Direction des Achats
29 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC
CS90027
Code postal: 92322 cedex
Commune postale: Chatillon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@onera.fr 📧
Téléphone: 0146734040 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2839544&orgAcronyme=s2d 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2839544&orgAcronyme=s2d 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 AVENUE DE SAINT-CLOUD
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. (L551-1 et R551-1 du code de justice administrative) Référé contractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel devant le tribunal administratif compétent, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (L551-13 à L551-23 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif compétent. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. (R421-1 du code de justice administrative)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 167-572567 (2025-08-29)

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