Numérisation de fonds d'archives patrimoniales des archives départementales du Pas-de-Calais
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Numérisation de fonds d'archives patrimoniales des archives départementales du Pas-de-Calais
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-17 | Avis de marché |
| 2024-11-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Numérisation de fonds d'archives patrimoniales des archives départementales du Pas-de-Calais
Numéro de référence: 202362A1202
Brève description:
“Numérisation de fonds d'archives patrimoniales des archives départementales du Pas-de-Calais”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archivage informatique 📦
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Numérisation de documents textuels”
Informations complémentaires:
“Pas de montant minimum. Montant maximum par période : 75000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Services d'archivage informatique 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après l'échantillon de démonstration, le test réalisé et le cadre de réponse technique et fonctionnel
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Numérisation de document iconographiques, cartographiques ou photographiques”
Informations complémentaires:
“Pas de montant minimum. Montant maximum par période : 30000 euro(s) Ht”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après l'échantillon de démonstration et le cadre de réponse technique et fonctionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le candidat devra fournir les échantillons mentionnés à l'article 3 -Présentation des propositions ; rubrique "Contenu de l'offre" du règlement de consultation”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1426660
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1426659
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 139-431572 (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Numérisation de fonds d'archives patrimoniales des archives départementales du Pas-de-Calais
Numéro de référence: 202362A1202
Brève description:
“Numérisation de fonds d'archives patrimoniales des archives départementales du Pas-de-Calais”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archivage informatique 📦
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Numérisation de documents textuels”
Informations complémentaires:
“Pas de montant minimum. Montant maximum par période : 75000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Services d'archivage informatique 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après l'échantillon de démonstration, le test réalisé et le cadre de réponse technique et fonctionnel
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Numérisation de document iconographiques, cartographiques ou photographiques”
Informations complémentaires:
“Pas de montant minimum. Montant maximum par période : 30000 euro(s) Ht”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après l'échantillon de démonstration et le cadre de réponse technique et fonctionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le candidat devra fournir les échantillons mentionnés à l'article 3 -Présentation des propositions ; rubrique "Contenu de l'offre" du règlement de consultation”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1426660
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1426659
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 139-431572 (2024-07-17)
Avis d'attribution de marché (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202362a120200100
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Titre: Lot n°1 Numérisation de documents textuels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre d'archives du Nord
Numéro d'enregistrement national: 1502420-1-1-1
Adresse postale: 15 quai de la Citadelle
Code postal: 59140
Commune postale: Dunkerque
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cadn.fr 📧
Téléphone: 0328631112 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1502420-1-2-1
Code postal: 59410
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 63128
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour chacun des lots, le montant du marché correspond au montant maximum Ht de chaque période toutes reconductions comprises”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A592B0BF-E0BA-D00B-4E7A184EA109A635
Région: Nord 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: A592B0CF-BE76-69E0-BDD7CF120624F632
Région: Nord 🏙️
Source: OJS 2024/S 223-697482 (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202362a120200100
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Titre: Lot n°1 Numérisation de documents textuels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre d'archives du Nord
Numéro d'enregistrement national: 1502420-1-1-1
Adresse postale: 15 quai de la Citadelle
Code postal: 59140
Commune postale: Dunkerque
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cadn.fr 📧
Téléphone: 0328631112 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1502420-1-2-1
Code postal: 59410
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 63128
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour chacun des lots, le montant du marché correspond au montant maximum Ht de chaque période toutes reconductions comprises”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A592B0BF-E0BA-D00B-4E7A184EA109A635
Région: Nord 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: A592B0CF-BE76-69E0-BDD7CF120624F632
Région: Nord 🏙️
Source: OJS 2024/S 223-697482 (2024-11-14)
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