2026-03-23   Deadline 2026-05-06   Réalisation d’audits de certification en France et à l’étranger pour les besoins de la Direction Baies et Vitrages... (CSTB)
Le marché a pour objet la réalisation de missions d'audits en France et à l'étranger qui s'intègrent dans le cadre de l'activité de certification du CSTB. Dans le cadre de son activité de certification, le CSTB recherche des prestataires pour réaliser des missions d'audits pour son compte, afin de valider le fonctionnement des contrôles du demandeur/titulaire de la marque de certification et la conformité des produits conformément aux référentiels de certification. Voir la passation de marché »
2026-03-17   Deadline 2026-05-11   Vérification, contrôle, certification et maintien en conditions opérationnelles des équipements de servitudes pour... (DGDDI DNGCD)
Vérification, contrôle, certification et maintien en conditions opérationnelles des équipements de servitudes pour les services de maintenance aéronautique de la DNGCD. Les prestations sont définies comme suit : Lot n°1 : Vérification, contrôle et certification des équipements de servitude. Lot n°2 : Maintenance préventive, corrective (palliative et curative) de ces équipements. Voir la passation de marché »
2026-01-27   Marché de contrôles qualité relatifs aux travaux de réhabilitation du collecteur d'assainissement départemental... (Département des Hauts-de-Seine)
Cette consultation fait suite à une décision sans suite de la procédure lancée le 06/08/2025 pour motif d'intérêt général . Les prestations à réaliser sont les suivantes : Elaboration de plans de contrôles et de prélèvements Auscultations non destructives et destructives Essais de laboratoire Rapports de contrôles Voir la passation de marché »
2025-12-04   Accord-cadre relatif aux prestations d'assurance produit, d'assurance qualité et d'assurance qualité intégration... (Centre national de la recherche scientifique)
Accord-cadre relatif aux prestations d'assurance produit, d'assurance qualité et d'assurance qualité intégration pour les activités instrumentales et logicielles du CNRS Voir la passation de marché »
2025-08-06   Marché de contrôles qualité relatifs aux travaux de réhabilitation du collecteur d'assainissement départemental... (Département des Hauts-de-Seine)
Les prestations concernent : Elaboration de plans de contrôles et de prélèvements Auscultations non destructives et destructives Essais de laboratoire Rapports de contrôles Voir la passation de marché »
2025-08-01   Mise en œuvre de prestations de contrôle de la marque "Produit en Île-de-France" pour le compte de la Région Île-de-France. (Région Ile de France)
Mise en oeuvre de prestations de contrôle de la marque "Produit en Île-de-France" pour le compte de la Région Île-de-France. Voir la passation de marché »
2025-04-07   SURVEILLANCE DES PARAMETRES AERAULIQUES DES ETABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE HOPITAUX DE PROVENCE (Hôpitaux de Provence)
L'objet du présent accord-cadre vise à confier les prestations de surveillance des paramètres aérauliques des établissements du GHT Hôpitaux de Provence. Provence. L'accord-cadre composite, mono-attributaire, avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique et décomposé comme suit : Chaque lot comprend 2 parties : - 1 partie sous forme de marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire (sur la base de la … Voir la passation de marché »
2024-10-23   Assistance à Maîtrise d'Ouvrage au contrôle du contrat de Délégation de Service Public du Centre de Traitement... (Métropole Aix-Marseille-Provence)
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage au contrôle du contrat de Délégation de Service Public du Centre de Traitement Multifilières de Fos-sur-Mer Voir la passation de marché »
2024-08-22   Assistance à Maitrise d'ouvrage pour le contrôle et le pilotage du contrat de délégation de service public relatif à... (Eurométropole de Strasbourg)
Il s'agit d'un marché ordinaire à prix mixte. Les prestations sont réglées par des prix unitaires (pour les prestations dont la quantité sera déterminée dans les bons de commande) et forfaitaires (pour les prestations dont les quantités sont d'ores et déjà déterminées et contractualisées). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2024-07-22   VERIFICATION ET CONTROLE PERIODIQUE REGLEMENTAIRE D'INSTALLATIONS TECHNIQUES (CERIB)
VERIFICATION ET CONTROLE PERIODIQUE REGLEMENTAIRE D'INSTALLATIONS TECHNIQUES Voir la passation de marché »
2024-03-15   Product Assurance (PA) Support to European Space Agency (ESA) Next Generation Gravity Mission (NGGM) for the benefit... (Office national d'études et de recherches aérospatiales)
Product Assurance (PA) Support to European Space Agency (ESA) Next Generation Gravity Mission (NGGM) for the benefit of the ONERA center in Chatillon Voir la passation de marché »
2024-01-22   Inspections techniques des marchés industriels du projet TRF (Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives)
L’accord-cadre d’inspection technique des marchés industriels du projet TRF porte sur des vérifications de réalisations d’équipements, de systèmes ou d’ouvrage, en usine ou sur le site de chantier d’installations nucléaires neuves ou modifiées. Les prestations comprennent les actions suivantes : o Action de conseil pour l’élaboration des plans prévisionnels d’inspection sur des équipements, systèmes ou ouvrages : Cette action a pour objet de fournir au CEA des conseils techniques à l’établissement de … Voir la passation de marché »
2023-08-16   Accord cadre à bons de commande d'assistance à la maîtrise d'ouvrage se rapportant à la qualité de l'exploitation... (Régie immobilière de la ville de Paris)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. les prestations sont réglées par des prix unitaires. les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Voir la passation de marché »
2023-08-16   Accord cadre à bons de commande d'assistance à la maîtrise d'ouvrage se rapportant à la qualité de l'exploitation... (Régie immobilière de la ville de Paris)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. les prestations sont réglées par des prix unitaires. les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Voir la passation de marché »
2023-06-16   Prestations de contrôles de qualité externes en radiologie et médecine nucléaire pour les centres de lutte contre le... (Unicancer Achats)
Prestations de contrôles de qualité externes en radiologie et médecine nucléaire pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA). Voir la passation de marché »
2023-05-02   Quality operational support - Quality Control Monitoring and Documentation control (RTE réseau de transport d'électricité)
RTE has implemented a quality management system (QMS) dedicated to its specific projects: offshore grid connexion and interconnexion projects, led by the DIIREM (Direction Ingénierie des Interconnections et du Réseau En Mer). The purpose of this framework agreement is to provide RTE with Quality assistance and control on part of the Works delivered by the EPCI Contractors such as but not limited to Offshore and Onshore Cables, Converter station contractors, Offshore and Onshore Substations. This … Voir la passation de marché »
2023-04-03   missions d'audits portant sur les activités de certification du CSTB (C.S.T.B)
le périmètre des prestations concerne les activités de certification de trois directions opérationnelles du CSTB :-La Direction Sécurité Structures Feu (Dssf) du Cstb,-La Direction de l'eau (Deau) du Cstb,-La Direction Enveloppe du Bâtiment (Deb) du Cstb.Accord-Cadre à bons de commande, multi-attributaires non alloti conclu sans montant minimum et avec un montant HT maximum sur sa durée de 2,5 millions d'euros. Les attributaires de l'accord-cadre sont au nombre de trois (3), sous réserve d'un nombre … Voir la passation de marché »
2023-03-23   Prestations de support documentaire, gestion des locaux et support qualité des projets (Centre national d'études spatiales)
Prestations de support documentaire ainsi que le support des secrétariats des différentes commissions et le suivi des actions et la gestion des locaux pour la direction « Etablissements » (ET) du Centre Spatial de Toulouse (CST). Activités de support Qualité pour la gestion des projets. Voir la passation de marché »
2023-03-16   Délégation de tâches pour support Assurance Produit, Qualité Logiciel, Sûreté de Fonctionnement en développement et... (CNES)
La mise en concurrence porte sur les prestations de délégation de tâches pour support : - Assurance Produit des développement sol, - Analyse de Risques en essais, - Assurance Qualité logiciel, - Sûreté de Fonctionnement en développement. Voir la passation de marché »
2023-03-06   Activités de support en ingénierie des exigences (Centre national d'études spatiales)
Support ingénierie des exigences pour la période 2024-2027 : Voir la passation de marché »
2023-01-10   22n0094. Coordination Sécurité et Protection Santé (C.S.P.S.) pour la réalisation de constructions relatifs aux... (metropole nice cote d azur)
intervention du Coordonnateur en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (C.S.P.S.). Ce marché porte, cf loi no 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, sur une mission de C.S.P.S. Pour les phases de conception et de réalisation en catégorie 1 ou 2, pour la construction des bâtiments et des aménagements associés, relatifs au Sdrtu-2040 de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca). Les bâtiments prévisionnels du présent marché, sont les suivants : Le parc de stationnement … Voir la passation de marché »
2022-12-22   Prestations de contrôle, diagnostic et validation de l’environnement des salles propres, de différents réseaux ou... (CEA/Grenoble)
Les prestations consistent principalement à procéder au contrôle de l’environnement des salles propres, des différents réseaux et centrales de production des fluides ainsi que des équipements de process des plateformes de R&D du CEA/LETI. Elles comprennent des prestations de base (forfaitaires ou à la demande), optionnelles et sur bordereau de prix. Voir la passation de marché »
2022-11-16   Contrôle de conformité des portes coupe-feu et de la résistance au feu du rebouchage des traversées de parois (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Le marché concerne une prestation de contrôle sur la conformité des portes coupe-feu lors des travaux de pose ou de modification, ou sur la conformité du rebouchage des trémies dans les parois coupe-feu du CEA Centre de Valduc. Voir la passation de marché »
2022-10-06   contrôle qualité relatif aux travaux d'ouvrages d'assainissement (Cons. départ. des Hauts-de-Seine)
contrôle " Qualité " relatif aux travaux d'ouvrages d'assainissement par assistance techniquelot 1 : Assistance technique à maitrise d'oeuvrelot 2 : Assistance technique à maitrise d'ouvrage Voir la passation de marché »
2022-10-03   Accord cadre à bons de commande relatif au contrôle des prestations d'entretien courant (Ec) et de remise en état de... (Régie immobilière de la ville de Paris)
Consultation lancée par un groupement de commandes. l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. les missions du titulaire porteront sur l'assistance du client à l'occasion des vérifications et du contrôle des travaux Tce qu'il a commandé relatif - A la remise en état des logements - A l'entretien courant de son patrimoine (plomberie, électricité, menuiserie) Voir la passation de marché »
2022-09-07   Marché cadre de contrôles de fabrication et d’audits chez les fournisseurs de pylônes treillis 2023 - 2029 (RTE réseau de transport d’électricité)
Publication d’un avis de marché en vue de la préparation d’un marché cadre de prestations de contrôles et d’audits auprès des fournisseurs de pylônes treillis de RTE. Deux types de prestations sont envisagés pour le marché cadre : - la réalisation de contrôles en usine (chez le fabricant de pylônes et/ou ses sous-traitants) et/ou sur chantiers du respect des exigences RTE (fabrication, galvanisation, peinture, colisage, transport, planning, documentations…) pour la fourniture de pylônes … Voir la passation de marché »
2022-09-01   SAUVEGARDE ET ENVIRONNEMENT et SECURITE DU TRAVAIL (Centre national d'études spatiales)
Le service Environnement et Sauvegarde sol est chargé d'appliquer l'arrêté relatif au décret réglementant l'exploitation des installations du Centre spatial guyanais (REI) pour les articles qui le concernent. Le titulaire retenu assurera au profit du CNES/CSG des prestations de réalisation des contrôles réglementaires périodiques, d’hygiène et sécurité du travail. Les contrôles et vérifications réglementaires de sécurité seront effectués par le ministre du travail ou par n'importe quelle autorité … Voir la passation de marché »
2022-08-05   Révision des points singuliers d'ouvrages gaz aériens au moyen d'un drone (GrDF)
Services de révision des points singuliers d'ouvrages gaz aériens au moyen d'un drone, comprenant : - La détection des fuites de gaz - L'accès à des points singuliers Les prestations sont à réaliser sur la France entière Voir la passation de marché »
2022-07-13   Prestation de Diagnostics, de contrôles et d’expertises de protection anticorrosion des pylônes des lignes aériennes... (RTE réseau de transport d’électricité)
Dans le cadre de la maintenance et de la réhabilitation de son patrimoine (pylônes des lignes aériennes et structures métalliques dans les postes électriques), RTE met en place un accord-cadre national concernant la réalisation des prestations suivantes : 1) Prestation de diagnostics pour caractériser l’état des structures métalliques. Ces diagnostics auront pour but de contribuer à l’établissement des programmes de maintenance de RTE et de permettre une surveillance et une maintenance adaptée des … Voir la passation de marché »
2022-05-11   21n0594-transport par cable (tcp) reliant le cadam a la mairie de saint laurent du var-coordination securite et... (metropole nice cote d azur)
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiqueelle a pour objet l'intervention d'un Coordonnateur en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (C.S.P.S.),Conformément aux dispositions en vigueur de la loi no 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, pour les travaux liés à la création d'une ligne de transport par câble et des aménagements associés Voir la passation de marché »
2022-04-28   22n0048 - extension du réseau de tramway de Nice - ligne 5 - coordination Sécurité et de Protection de la Santé (C.S.P.S.) (metropole nice cote d azur)
a présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiquele présent marché a pour objet l'intervention du Coordonnateur en matière de Sécurité et deprotection de la Santé (C.S.P.S.). Ce marché porte, conformément aux dispositions en vigueur de la loi no 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, sur une mission de C.S.P.S. Pour les phases de conception et de réalisation en catégorie 1 … Voir la passation de marché »
2022-04-14   missions d'audits en France et à l'étranger dans le cadre de l'activité de certification du CSTB (C.S.T.B)
réalisation d'audits de certification pour les besoins de la Direction Baies et Vitrage du Cstb.Dans le cadre de son activité de certification, la Direction Baies et Vitrages du CSTB recherche des prestataires pour réaliser des missions d'audits afin de vérifier le fonctionnement des contrôles du demandeur/titulaire de la marque de certification et la conformité des produits ainsi que leurs performances aux référentiels de certification afférents. Accord-Cadre de services non alloti multi-attributaires. … Voir la passation de marché »
2022-04-07   Prestations intellectuelles et d'assistance technique dans les domaines qualité, hygiène, sécurité et environnement (EDF - Direction des achats - DOA-I)
Prestations intellectuelles et d'assistance technique dans les domaines qualité, hygiène, sécurité et environnement Voir la passation de marché »
2022-02-21   Marché visite externe réservoirs FOD des Sites du CETAC (EDF SA - Direction des Achats Groupe - Département Grand Paris)
Le titulaire aura à sa charge la réalisation des visites externe (quinquennale) des réservoirs FOD du CETAC ainsi que la fourniture et la mise en œuvre de l’ensemble des moyens humains et matériels nécessaires à la bonne réalisation de la prestation en respectant les échéances réglementaires et suivant un planning communiqué comprenant les différentes prestations au CCTP sur les Sites suivants : Lot 1 Bretagne : - Dirinon - Brennilis Lot 2 IDF : - Arrighi - Montereau - Vaires Voir la passation de marché »
2022-02-15   Prestations de Mesures de Protection Cathodique (GrDF)
Entreprendre des campagnes de mesure de potentiels et/ou d’intensité sur les réseaux enterrés protégés par courant imposé ou par anodes sacrificielles, conduisant à : L’évaluation générale du fonctionnement de la protection cathodique, L’évaluation complète et détaillée de l’efficacité de la protection cathodique. L’entretien courant ou acte de maintenance corrective Voir la passation de marché »
2022-01-11   Coordination et assistance technique sur le suivi de prestation échafaudage calorifuge pour les AT et TEM (EDF SA Direction des achats Groupe- DOAP Sud Ouest)
Coordination et assistance technique sur le suivi de prestation échafaudage calorifuge pour les AT et TEM Voir la passation de marché »
2022-01-07   EDF HYDRO // Domaine MECANIQUE GENERALE: Accord cadre à marchés subséquents pour des commandes cibles entre 20k€ et 50k€ (EDF SA Direction des achats Groupe – Departement production)
L'accord cadre multi-attributaire à Marché subséquents a pour objet de déterminer les conditions de réalisation de prestations du domaine Mécanique générale (Hors d’interventions sur roues et pièces connexes) pour les ouvrages et les usines hydroélectriques d'EDF. Les valeurs des marchés subséquents de cet accord cadre sont estimés individuellement à des montants entre 20k€ et 50k€. Voir la passation de marché »
2021-12-10   SUPPORT A LA GESTION DES RISQUES MATERIAUX ET PROCEDES ET DE L’IMPACT DU REGLEMENT REACH ET DE LA LOS SUR LES PROJETS (Centre national d'études spatiales)
L’anticipation et la prise en compte des risques liés aux matériaux et procédés sont nécessaires dans le cadre des activités de développement et de fabrication de satellites. De ce fait, l’objet des tâches décrites dans cet appel d'offre est d’identifier les matériaux et/ou procédés présentant un risque vis-à-vis de leur approvisionnement, leur utilisation et leur fin de vie. Cette activité entre dans le cadre d’une meilleure maitrise des coûts projet en fiabilisant les matériaux et procédés utilisés. Voir la passation de marché »
2021-11-29   Testing, manufacturing, expertise and assembling follow up of HVAC and HVDC cable and substation systems (RTE réseau de transport d'électricité)
One of the mission of RTE as French transmission system operator is to develop the French HV network. To develop the grid, RTE uses different vendors for the supply and installation of HV cable and substation systems. RTE wants to improve quality surveillance and is seeking for inspector to do so. The expected services are split in 4 different lots described thereafter. Cf. Specifications for information Voir la passation de marché »
2021-11-15   Offshore Platforms Certification (RTE réseau de transport d’électricité)
RTE, the French electricity Transmission System Operator, is responsible for the development, implementation and operation of the connection of offshore wind farms to the public terrestrial transmission system. In this context, RTE wishes to entrust services to a certifier for its future offshore platforms. Voir la passation de marché »
2021-09-02   21n0369 - projet bhns (tcsp) - coordination Sécurité et Protection de la Santé (C.S.P.S.) (metropole nice cote d azur)
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2021-07-23   B21-03281-ALO Appel d’offres ouvert relatif à relatif à l’ensemble des prestations de surveillance et de contrôle... (CEA — Centre de Cadarache)
Le marché est relatif à l'ensemble des prestations de surveillance et de contrôle pour la fabrication des éléments combustibles du RJH. La procédure de passation retenue au titre de la présente consultation est la procédure formalisée d’appel d’offres ouvert définie à l’article L. 2124-2 du code de la commande publique (ci-après désigné par CCP). Conformément aux dispositions de cet article, il est précisé qu’il n’y aura pas de phase de négociation après remise des offres. Voir la passation de marché »
2021-06-03   Réalisation de contrôles et vérifications périodiques obligatoires pour l'Atelier industriel de l'aéronautique (AIA)... (SCA/PFAF SO)
Réalisation de contrôles et vérifications périodiques obligatoires pour l'Atelier industriel de l'aéronautique (AIA) de Bordeaux et ses antennes. Voir la passation de marché »
2021-05-27   Surveillance des paramètres aérauliques (AP-HM)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
2021-05-03   Accord-cadre multi-attributaires portant sur des prestations d'assurance qualité, d'assurance produit et d'assurance... (CNRS)
L'accord-cadre a pour objet la mise en place d'un contrôle Assurance qualité (AQ), d'une Assurance produit (AP) et d'une Assurance qualité intégration (AQI) dans le suivi de projets avec contrôle qualité des matériels, logiciels et ingénieries, et de prestations de support en AQ, AQI et AP à destination des laboratoires de recherche du CNRS. Voir la passation de marché »
2021-03-31   Projet Barracuda MY3 — prestation de contrôle technique en phase réalisation (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Le présent avis concerne la mission de contrôle technique en phase réalisation des travaux de refonte et d'adaptation de l'INBS Missiessy. La prestation consiste à assurer: 1) les missions de base: — L: solidité des ouvrages et des éléments d'équipement indissociables, — S: sécurité des personnes dans les constructions, 2) les missions complémentaires: — AV: stabilité des Avoisinants, — BRD: transport des Brancards dans les constructions, — ENV: Environnement, — F: Fonctionnement des installations, — … Voir la passation de marché »
2021-03-17   Contrôle de la qualité, de la charpente métallique et de l'étanchéité (SPL Plaine Commune développement)
Contrôle de la qualité des ouvrages exécutés du Franchissement urbain Pleyel, notamment sur la charpente métallique et de l'étanchéité de l'ouvrage d'art, aussi bien pour les ouvrages définitifs que pour les ouvrages provisoires de première catégorie au sens du fascicule 65a du CCTG Travaux. Voir la passation de marché »
2021-03-10   Contrôle des données et des métadonnées issues des marchés de numérisation d'archives (Conseil départemental des Bouches-du-Rhône)
Contrôle des données et des métadonnées issues des marchés de numérisation d'archives. Voir la passation de marché »