Product Assurance (PA) Support to European Space Agency (ESA) Next Generation Gravity Mission (NGGM) for the benefit of the ONERA center in Chatillon
Office national d'études et de recherches aérospatiales
Product Assurance (PA) Support to European Space Agency (ESA) Next Generation Gravity Mission (NGGM) for the benefit of the ONERA center in Chatillon
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments de contrôle de propriétés physiques › Appareils de détection et d'analyse
- • Services d'inspection industrielle › Services de contrôle de qualité industriel
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-15 | Avis de marché |
| 2024-05-28 | Avis de marché |
| 2024-06-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Product Assurance (PA) Support to European Space Agency (ESA) Next Generation Gravity Mission (NGGM) for the benefit of the ONERA center in Chatillon
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de contrôle de qualité industriel 📦
Description
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-02 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf. règlement de la consultation (document TR)
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national d'études et de recherches aérospatiales
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - CS90027
Code postal: 92322
Commune postale: Chatillon cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@onera.fr 📧
Téléphone: 0146734040 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2500421&orgAcronyme=s2d 🌏
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 1 39 20 54 00 📞
Fax: (+33) 1 39 20 54 87 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 055-160637 (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Product Assurance (PA) Support to European Space Agency (ESA) Next Generation Gravity Mission (NGGM) for the benefit of the ONERA center in Chatillon
Numéro de référence:
2024ALOI-PA-SUPPORT_NGGM-CC
Brève description:
Product Assurance (PA) Support to European Space Agency (ESA) Next Generation Gravity Mission (NGGM) for the benefit of the ONERA center in Chatillon
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle de qualité industriel 📦
Description
Identifiant interne:
2024ALOI-PA-SUPPORT_NGGM-CC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-02 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf. règlement de la consultation (document TR)
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Cf. Documents de la consultation (TR - tender rules) disponibles sur la plateforme des achats de l'Etat (PLACE)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national d'études et de recherches aérospatiales
Numéro d'enregistrement national:
77572287900100
Adresse postale: 29 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - CS90027
Code postal: 92322
Commune postale: Chatillon cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@onera.fr 📧
Téléphone: 0146734040 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2500421&orgAcronyme=s2d 🌏
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 1 39 20 54 00 📞
Fax: (+33) 1 39 20 54 87 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 055-160637 (2024-03-15)
Avis de marché (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Support à l'assurance produit pour le projet GRACE-C pour le centre ONERA de Châtillon
Numéro de référence:
Brève description:
Identifiant interne:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-10 16:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2552261&orgAcronyme=s2d 🌏
Source: OJS 2024/S 104-320907 (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Support à l'assurance produit pour le projet GRACE-C pour le centre ONERA de Châtillon
Numéro de référence:
2024ALOI-SUPPORT_AP_GRACE_C-CC
Brève description:
Support à l'assurance produit pour le projet GRACE-C pour le centre ONERA de Châtillon
Description
Identifiant interne:
2024ALOI-SUPPORT_AP_GRACE_C-CC
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-10 16:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Description des motifs d'exclusion:
Cf. Documents de la consultation (RPC - règlement particulier de la consultation) disponibles sur la plateforme des achats de l'Etat (PLACE)
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2552261&orgAcronyme=s2d 🌏
Source: OJS 2024/S 104-320907 (2024-05-28)
Avis de marché (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un lidar 3D haute altitude pour le centre ONERA de Toulouse
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture d'un lidar 3D haute altitude pour le centre ONERA de Toulouse
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils de détection et d'analyse 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Le prototype LiDAR 3D et son intégration dans un caisson aéroporté pour le centre ONERA de Toulouse
Description du marché:
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: L'équipement de mesure d'attitude et de position pour le centre ONERA de Toulouse Post-traitement GNSS/inertiel et Post-traitement LiDAR 3D avec intégration sur le prototype LiDAR 3D
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-10 15:00:00 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Source: OJS 2024/S 111-341868 (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un lidar 3D haute altitude pour le centre ONERA de Toulouse
Numéro de référence:
2024ALOI-LIDAR_3D-CT
Brève description: Fourniture d'un lidar 3D haute altitude pour le centre ONERA de Toulouse
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils de détection et d'analyse 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024ALOI-LIDAR_3D_Lot 1-CT
Titre: Le prototype LiDAR 3D et son intégration dans un caisson aéroporté pour le centre ONERA de Toulouse
Description du marché:
Le prototype LiDAR 3D et son intégration dans un caisson aéroporté pour le centre ONERA de Toulouse
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
2️⃣
Identifiant interne:
2024ALOI-LIDAR_3D_Lot 2-CT
Titre: L'équipement de mesure d'attitude et de position pour le centre ONERA de Toulouse Post-traitement GNSS/inertiel et Post-traitement LiDAR 3D avec intégration sur le prototype LiDAR 3D
Description du marché:
L'équipement de mesure d'attitude et de position pour le centre ONERA de Toulouse
Post-traitement GNSS/inertiel et Post-traitement LiDAR 3D avec intégration sur le prototype LiDAR 3D
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-10 15:00:00 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Source: OJS 2024/S 111-341868 (2024-06-07)
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