2012-02-03Prestations topographiques et foncières (Syndicat des eaux de Charente-Maritime)
Marché à bons de commande sur 1 an renouvelable 2 fois, soit 3 ans maximum.
Prestations topographiques et foncières, réparties sur le département de la Charente-Maritime, nécessaires dans le cadre des travaux dont le syndicat des eaux assure la maitrise d'ouvrage.
Levé du domaine public et des repères stables qu'il contient en altimétrie et planimétrie; réalisation de prestations foncières.
Informatisation des levés topographiques et des documents fonciers en utilisant le standard d'échange Edigeo.
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2012-01-20Moe urbaine Bourg Peloux (Dynacité OPH de l'Ain)
Maîtrise d'oeuvre urbaine pour les travaux d'aménagement d'un tènement de 29 632 m² à Bourg-en-bresse "quartier du Peloux". Définition de la mission de maîtrsie d'oeuvre urbaine: volet 1: diagnostic sur le positionnement du site du "Peloux" dans un contexte élargi. Volet 2:élaboration d'un plan de composition urbaine comprenant: ESQ, APS - APD, PRO Volet 3: traduction du plan de composition urbaine en terme opérationnel. Volet 4: réalisation de cahiers de prescriptions volet 5: organisation de la …
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2012-01-19Réalisation de prestations topographiques sur le territoire de la Commune de Saint-Leu (Commune de Saint-Leu)
Le présent marché est un marché à bons de commande concernant la réalisation de prestations topographique sans incidence foncière sur le territoire de la commune de saint-leu pour répondre notamment aux exigences des projets d'aménagements (infrastructures et superstructure) et pour constituer ou mettre à jour la base de données du patrimoine communal.
Il s'agit notamment des prestations topographiques classiques et dérivées:
— les plans topographiques classiques,
— les prestations topographiques …
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2012-01-04Marché à bons de commande pour des prestations de travaux topographiques et fonciers de la commune de saint-paul (Mairie de Saint-Paul)
Le présent marché concerne la réalisation de prestations topographiques et fonciers concourant à la préparation des acquisitions d'emprises foncières relatives à des opérations d'aménagement du territoire liées à la voirie communale ainsi qu'aux opérations relatives aux réseaux divers, aux réseaux d'adduction et de distribution d'eau potable, de collecte des eaux usées et des eaux pluviales, d'une part, ainsi qu'à la gestion du patrimoine foncier bâti et non-bâti appartenant à la ville (écoles, plateaux …
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2011-12-06Prestations foncières (Département du Loiret)
L'objet du marché concerne les prestations foncières nécessaires dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes routiers départementaux et des programmes de restructuration des sites départementaux.
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2011-11-24Marché à bons de commande avec minimum de 40 000 EUR et sans maximum pour la réalisation des missions de prestations... (SEM Adevia)
Marché à bons de commande avec minimum de 40.000 EUR et sans maximum pour la réalisation des missions de prestations de géomètre sur la ZAC jardins de L'Artois, opération d'aménagement d'environ 93 hectares à vocation économique sur les communes de Bully-les-Mines et Aix-Noulette (62). Opération: 1108.00.g.
Marché à bons de commande mono attributaire, aucune décomposition en lots. Le marché sera confié soit à un prestataire unique soit à un groupement conjoint avec mandataire solidaire de ses cotraitants …
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2011-11-23Marché à bons de commande avec minimum de 40 000 EUR et sans maximum pour la réalisation des missions de prestations... (SEM Adevia)
Marché à bons de commande avec minimum de 40 000 EUR et sans maximum pour la réalisation des missions de prestations de géomètre sur la zac alouette, opération d'aménagement d'environ 83 hectares à vocation économique sur les communes de Bully-les-Mines et Liévin (62). Opération: 1123.00.G.
Marché à bons de commande mono attributaire, aucune décomposition en lots. Le marché sera confié soit à un prestataire unique soit à un groupement conjoint avec mandataire solidaire de ses cotraitants à l'égard du …
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2011-11-23Levés de sites départementaux (bâtiments et topographie) (Conseil général de l'Eure)
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 40-III-2, 57, 58 et 59 du code des marchés publics.
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre, avec plusieurs titulaires, passé en application de l'article 32, paragraphe 4, 2e alinéa, 2e tiret de la directive européenne relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (directive 2004/18/CE du parlement européen et du …
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2011-11-18Marché à bons de commande avec minimum de 60 000 EUR et sans maximum pour la réalisation des missions de prestations... (SEM Adevia)
Marché à bons de commande avec minimum de 60 000 EUR et sans maximum pour la réalisation des missions de prestations de géomètre sur la ZAC Quadraparc 2, opération d'aménagement d'environ 77 hectares à vocation économique sur les communes de Bully-les-Mines / Liévin / Grenay / Loos-en-Gohelle (62). Opération: 1128.00.g.
Marché à bons de commande mono attributaire, aucune décomposition en lots. Le marché sera confié soit à un prestataire unique soit à un groupement conjoint avec mandataire solidaire de …
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2011-11-17Marché à bons de commande avec minimum de 75 000 EUR et sans maximum pour la réalisation des missions de prestations... (SEM Adevia)
Marché à bons de commande avec minimum de 75 000 EUR et sans maximum pour la réalisation des missions de prestations de géomètre sur la ZAC Champ Gretz, opération d'aménagement d'environ 72 hectares à vocation mixte habitat et développement économique sur les communes de Rang-du-Fliers et Verton (62). Opération: 1186.00.g.
Marché à bons de commande mono attributaire, aucune décomposition en lots. Le marché sera confié soit à un prestataire unique soit à un groupement conjoint avec mandataire solidaire de …
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2011-11-10Travaux de prestations topographiques et foncières sur routes nationales (Région Réunion)
La consultation concerne la réalisation des travaux topographiques et fonciers nécessaires à la délimitation du domaine public routier et à l'identification des délaissés faisant partie du domaine privé de la Région Réunion.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre (au sens du droit européen) et d'un marché à bons de commande (au sens du Code des marchés publics) avec un seul opérateur avec un minimum et un maximum.
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2011-11-10Marché à bons de commande avec minimum de 60.000 EUR et sans maximum pour la réalisation des missions de prestations... (SEM Adevia)
Marché à bons de commande avec minimum de 60 000 EUR et sans maximum pour la réalisation des missions de prestations de géomètre sur le parc d'activités Opalopolis, opération d'aménagement d'environ 100 hectares à vocation économique sur la commune d'Etaples-sur-Mer (62).
Marché à bons de commande mono attributaire, aucune décomposition en lots. Le marché sera confié soit à un prestataire unique soit à un groupement conjoint avec mandataire solidaire de ses cotraitants à l'égard du maître d'ouvrage. Il …
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2011-11-10Contrôles des dispositifs d'assainissement non collectif sur le territoire communautaire Marseille Provence Métropole (Communauté Urbaine MPM)
Le présent marché a pour objet les contrôles des dispositifs d'assainissement non collectif sur le territoire communautaire Marseille Provence Métropole en application de l'arrêté du 7.9.2009.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
"Ce marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de …
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