Programme de relevés topographiques et bathymétriques sur les barrages de Pont-et-Massène et de Chazilly (le pouvoir adjudicateur exige la transmission des offres par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation)

DDT de la Côte d'Or

Programme de relevés topographiques et bathymétriques sur les barrages de Pont-et-Massène et de Chazilly.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-20 Avis de marché
2012-07-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de préparation et d'analyse de carottage
Quantité ou étendue:
— relevés topographiques des 2 barrages (180 000 mètres carrés environ),— relevés bathymétriques à proximité des barrages dans les retenues (68 000 mètres carrés environ).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de préparation et d'analyse de carottage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: DDT de la Côte d'Or
Adresse postale: Voies navigables de France, délégation locale du canal de Bourgogne, 57 rue de Mulhouse, BP 53317
Code postal: 21033
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cote-d-or-equipement-agriculture.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: ddt-revision-speciale-barrages@cote-dor.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 380294407 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date limite de soumission: 2012-02-13 📅
Date de publication: 2011-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 247-401642
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
À titre indicatif, les prestations commenceront courant mars 2012 pour une durée de 2 mois (2 mois supplémentaires si prestations complémentaires retenues). Pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Unité monétaire utilisée: l'euro. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: Les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.achatpublic.com) sous la référence publique "Vnf-11-Topobathy-Pont-Chaz-2", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation; aucun document ne sera fourni sous support papier. Conditions de remise des offres ou des candidatures: Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts; Si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue. L'offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé. La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde". Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues. Le pouvoir adjudicateur exige la transmission des offres par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation. Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.achatpublic.com) sous la référence publique "Vnf-11-Topobathy-Pont-Chaz-2", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Programme de relevés topographiques et bathymétriques sur les barrages de Pont-et-Massène et de Chazilly.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: levés topographiques Pont
Brève description: Levés topographiques du barrage de Pont-et-Massène.
Quantité ou étendue: Surfaces approximatives de levé: 60 000 mètres carrés environ.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: levés bathymétriques Pont
Brève description: Levés bathymétriques du barrage de Pont-et-Massène.
Quantité ou étendue: Nombre de points à lever: 18 000 mètres carrés environ.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: levés topographiques Chaz
Brève description: Levés topographiques du barrage de Chazilly.
Quantité ou étendue: Surfaces approximatives de levé: 120 000 mètres carrés environ.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: levés bathymétriques Chaz
Brève description: Levés bathymétriques du barrage de Chazilly.
Quantité ou étendue: Nombre de points à lever: 50 000 mètres carrés environ.
— relevés topographiques des 2 barrages (180 000 mètres carrés environ),
— relevés bathymétriques à proximité des barrages dans les retenues (68 000 mètres carrés environ).
Description des options:
Possibilité de confier aux titulaires des marchés la réalisation de prestations similaires après passation d'un ou de plusieurs marchés négociés en application de l'article 35 II 6° du code des marchés publics.
Numéro de référence: vnf-11-topobathy-pont-chaz2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur les barrages de Pont-et-Massène et de Chazilly (21).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application de l'article 44 du Code des marchés publics (CMP), à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr,
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— la forme juridique du candidat,
— en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,
— le(s) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée,
— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
A - Expérience: la présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur. Le candidat joindra également une liste de référence de travaux similaires;
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B - Capacités professionnelles: l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché;
C - Capacités techniques:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— topographie: géomètre topographes pour les relevés topographiques et bathymétriques,
— intervention subaquatique: scaphandriers (certificat d'aptitude à l'hyperbarie de classe 1-a au minimum et mention A ou équivalence reconnue par l'INPP).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Origine du financement: 100 % fonds propres VNF.
Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges.
Les prix seront révisables.
Les comptes seront réglés après validation de chaque rapport rendu.
Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés solidaires.
Chaque candidat ne pourra remettre, pour un même marché, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.
Autres conditions particulières:
Il sera fait application de l'article 14 du code des marchés publics, les conditions particulières seront précisées dans le règlement de la consultation.
Il sera fait application de l'article 53 IV 1° du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur départemental des territoires de Côte d'Or, délégué local du canal de Bourgogne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Direction départementale des territoires de Côte d'Or, délégation locale du canal de Bourgogne
Adresse postale: 57 rue de Mulhouse, BP 53317
Point de contact: Fabienne Rousset
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: DREAL Bourgogne (pour la copie de sauvegarde seulement)
Adresse postale: 19bis-21, boulevard Voltaire, BP 27805
Code postal: 21078
Point de contact: Sg/pap
annie Venel

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: vnf-11-topobathy-pont-chaz2
Informations complémentaires
À titre indicatif, les prestations commenceront courant mars 2012 pour une durée de 2 mois (2 mois supplémentaires si prestations complémentaires retenues).
Pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée: l'euro.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
Les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.achatpublic.com) sous la référence publique "Vnf-11-Topobathy-Pont-Chaz-2", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation; aucun document ne sera fourni sous support papier.
Afficher plus
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts;
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Si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue.
L'offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé.
La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde".
Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues.
Afficher plus
Le pouvoir adjudicateur exige la transmission des offres par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation.
Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.achatpublic.com) sous la référence publique "Vnf-11-Topobathy-Pont-Chaz-2", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/dijon/index.shtml 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2011/S 247-401642 (2011-12-20)
Avis d'attribution de marché (2012-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 31 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: DDT de la Côte d'or
Adresse postale: voies navigables de France - délégation locale du canal de Bourgogne, 57 rue de Mulhouse, BP 53317

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-05 📅
Date de publication: 2012-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 130-215556
Se réfère à l'avis: 2011/S 247-401642
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Etalonnage du sondeur et prélèvements de sédiments.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ssur les barrages de Pont-Et-Massène et de Chazilly (21).

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix des prestations (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-10 📅
Nom: Société Rhodanienne de topographie - SRT
Adresse postale: 2 et 4 rue de Savoie BP 10
Commune postale: Saint Quentin Fallavier cédex
Code postal: 38291
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@srtopo.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-12 📅
Nom: Société Aerotopo
Adresse postale: 2 bd des Pays Bas Sénart Parisud 2
Commune postale: Tigery
Code postal: 91250
Courrier électronique: aerotopo@aerotopo.fr 📧

3️⃣
Adresse postale: 2 et 4 rue de Cravocie BP 10
Commune postale: Saint Quentin Fallavier Dedex

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Dijon Cédex
Adresse Internet: http://wwww.conseil-etat.fr/ta/dijon/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative);
Référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du code de justice administrative);
Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative);
Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2012/S 130-215556 (2012-07-05)
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Fournisseurs:
Société Aerotopo Société Rhodanienne de topographie - SRT
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services divers d'ingénierie Services d'ingénierie géotechnique Services scientifiques et techniques dans... Services de prospection géologique et... Services de préparation et d'analyse... Services topographiques et services de... Services topographiques Services de géologie, d'océanographie...