Prestations topographiques en région Bourgogne

DREAL Bourgogne

Les prestations topographiques de levés, d'implantations, et de contrôle des opérations routières du réseau des routes nationales, ainsi que des travaux connexes, de la région Bourgogne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-12 Avis de marché
2012-05-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue:
Variables suivant les différents travaux en cours sur les 4 départements de la région Bourgogne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DREAL Bourgogne
Adresse postale: État - Meddtl 9 bis-21 boulevard Voltaire, BP 27805
Code postal: 21078
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgogne.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: moar.st.dreal-bourgogne@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 345832117 📞
Fax: +33 45832298 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-12 📅
Date limite de soumission: 2012-02-09 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-389598
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux; À titre indicatif, les prestations commenceront au 1er trimestre 2012 pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois; Marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du CMP et constituant des accord-cadres avec un seul attributaire au sens du droit communautaire. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre; Les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dreal21-Moar-11-Prest-Topo", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation; Conditions de remise des offres ou des candidatures: Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts; Si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, l'offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé; La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde"; Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues; Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation; Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dreal21-Moar-11-Prest-Topo", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations topographiques de levés, d'implantations, et de contrôle des opérations routières du réseau des routes nationales, ainsi que des travaux connexes, de la région Bourgogne.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: prestations topographiques en Côte d'Or
Brève description:
Prestations topographiques sur les opérations routières dans le département de la Côte d'Or tel que levés complémentaire, implantations de points particuliers, contrôles de cubatures.
Quantité ou étendue: Commandes ponctuelles suivant la nécessité du chantier.
Numéro du lot: 58
Intitulé du lot: prestations topographiques dans la Nièvre
Brève description:
Prestations topographiques sur les opérations routières dans le département de la Nièvre tel que levés complémentaire, implantations de points particuliers, contrôles de cubatures.
Quantité ou étendue: Commandes ponctuelles suivant la nécessité des chantiers.
Numéro du lot: 71
Intitulé du lot: prestations topographiques en Saône et Loire
Brève description:
Prestations topographiques sur les opérations routières dans le département de la Saône et Loire tel que levés complémentaire, implantations de points particuliers, contrôles de cubatures.
Quantité ou étendue: Commandes ponctuelles suivant l'avancement des chantiers.
Numéro du lot: 89
Intitulé du lot: prestations topographiques dans l'Yonne
Brève description:
Prestations topographiques sur les opérations routières dans le département de l'Yonne tel que levés complémentaire, implantations de points particuliers, contrôles de cubatures.
Description des options:
Les marchés prévoiront une ou plusieurs reconductions, les titulaires ne pourront pas les refuser.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: dreal21-moar-11-prest-topo
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 lot par département de la Bourgogne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application de l'article 44 du code des marchés publics (CMP), à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.minefe.gouv.fr;
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La forme juridique du candidat;
En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;
Le(s) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée;
Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaires moyen annuel >150 000 EUR.
Capacité technique et professionnelle:
A - expérience:
La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur.
B - capacités professionnelles:
L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché;
Les certificats de qualifications professionnelles suivants:
— géomètre-topographe ou équivalent.
Les certificats de qualité ci-après, délivrés par des organismes indépendants fondés sur les normes européennes:
La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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C - capacités techniques:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années;
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Prestations similaires à celles de la présente consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Origine du financement: cofinancement État - région - départements - collectivités territoriales;
Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges;
Les prix seront révisables;
Les comptes seront réglés sous la forme de décomptes et de paiement partiels définitifs;
Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés solidaires.
Chaque candidat ne pourra remettre, pour un même marché, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.
Autres conditions particulières:
Il sera fait application de l'article 14 du code des marchés publics, les conditions particulières seront précisées dans le règlement de la consultation;
Il sera fait application de l'article 53 IV 1° du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: St/moar
Mme la directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DREAL 21 - ST - GMOAR
Adresse postale: 19 bis-21 bd. Voltaire, BP 27805
Point de contact: Cédric Riviere
Courrier électronique: st.dreal-bourgogne@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +33 343832298 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DREAL21
Point de contact: Sg/pap
Annie Venel
URL pour la participation: http://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dreal21-moar-11-prest-topo
Informations complémentaires
Pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux;
À titre indicatif, les prestations commenceront au 1er trimestre 2012 pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois;
Marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du CMP et constituant des accord-cadres avec un seul attributaire au sens du droit communautaire.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre;
Les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dreal21-Moar-11-Prest-Topo", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation;
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Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts;
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Si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, l'offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé;
La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde";
Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues;
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Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation;
Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dreal21-Moar-11-Prest-Topo", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/dijon/index.shtml 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative);
Référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du code de justice administrative);
Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative);
Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2011/S 240-389598 (2011-12-12)
Avis d'attribution de marché (2012-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 855 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: état - Meddtl, 9 bis-21 boulevard Voltaire, BP 27805

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-162911
Se réfère à l'avis: 2011/S 240-389598
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
La valeur de chaque marché correspond au montant indiqué au documents financier. Annonce n° 146, BOAMP 242 B du 15.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Un lot par département de la Bourgogne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (30)
2. Prix (70)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-24 📅
Nom: SCOP SA Techniques Topo
Adresse postale: 13 rue de la Houe
Commune postale: Quétigny
Code postal: 21800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.montaron@techniques-topo.com 📧

2️⃣
Adresse postale: 1 rue Mège Mouriès
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Courrier électronique: yvelines@techniques-topo.com 📧

3️⃣
Nom: SCOP Techniques Topo

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-25 📅
Nom: Cabinet Geomexpert SAS
Adresse postale: 11 rue Max Quantin
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Courrier électronique: auxerre@geomexpert.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du Logement de Bourgogne

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://wwww.conseil-etat.fr/ta/dijon/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2012/S 098-162911 (2012-05-22)
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Région:
France Bassin Parisien Bourgogne
Fournisseurs:
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