2013-10-10   mission de coordination SPS pour les opérations de génie civil, de bâtiment et de réseaux divers (Ville d'Arras)
mission de coordination SPS pour les opérations de génie civil, de bâtiments et de réseaux divers. Voir la passation de marché »
2013-10-08   Missions de contrôle technique et coordination sécurité et protection de la santé pour la construction de trois... (Centre hospitalier Moulins-Yzeure)
Missions de contrôle technique et coordination sécurité et protection de la santé pour la construction de trois pôles energie - médico technique et logistique - hospitalisation et consultation. Voir la passation de marché »
2013-10-08   restructuration du Lycée Paul Painlevé à Oyonnax (Ain) pour les lots 1-2 et 3 (Région Rhône-Alpes)
la présente consultation concerne des prestations intellectuelles relatives à l'opération de Restructuration du Lycée Paul Painlevé à Oyonnax composée de 3 lots : Lot 1 : Mission de coordination sécurité et protection de la santé en application de la loi no93-1418 du 31 décembre 1993 modifiée et des textes pris pour son application. Lot 2 : Mission de contrôle technique conformément aux dispositions de l'article L 111- 23 et suivant du code de la construction et de l'habitat lot 3 : Mission … Voir la passation de marché »
2013-10-07   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration de plans de prévention et sécurité des chantiers relatifs aux... (Syndicat énergie Pyrénées-Atlantiques)
Le titulaire du marché veille à ce que les principes généraux de prévention définis par les articles R. 4511-1 à R.4514-10 du Code du Travail soient effectivement mis en oeuvre: - définir les tâches à effectuer et leur déroulement dans le temps, - repérer les risques d'interférence entre les activités de la collectivité et celles de l'entreprise extérieure, - décider des mesures de prévention à mettre en oeuvre pour pallier ces risques, - préciser les emplacements pour le stockage des matériels et le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fosec Prévention
2013-10-07   Accord-cadre CT-CSPS batiments (Collectivité territoriale de Corse)
Accord-cadre contrôle technique et coordination sécurité protection de la santé pour des opérations de batiments (construction ou réhabilitation). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Sud Europe Bureau Veritas C2S Ingénierie Vezilier Marielle Qualiconsult Sécurité socotec france
2013-10-02   Prestations de coordination SPS (catégorie 1) (SIAAP)
L'accord-cadre a pour objet un ensemble de prestations d'assistance au maître d'ouvrage pour la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS), relevant de la catégorie 1 au sens du code du travail (loi n° 93-1418 sur 31 décembre 1993). Le marché subséquent no 1 sera attribué en même temps que l'accord-cadre. Voir la passation de marché »
2013-10-02   accords-cadres pour la réalisation de repérages amiante et plomb, de missions de contrôles techniques, de missions... (École normale supérieure)
accords-Cadres pour la réalisation de missions de repérages amiante et plomb, de contrôles techniques, de coordination SSI, de coordination SPS. Voir la passation de marché »
2013-10-01   Études techniques pour les travaux de bâtiments de la ville (ct, sps, ssi) (Ville de Montrouge)
Ces études techniques concernent les prestations suivantes : - contrôle technique - coordination en matière de sécurité et protection de la santé des travailleurs - coordination des systèmes de sécurité incendie Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Alpes Contrôles lot déclaré sans suite
2013-09-25   mission de coordination de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de voirie départementale de la... (Conseil général de la Drôme)
cet appel d'offres concerne la mission de coordination de sécurité et de protection de la santé sur les opérations de voirie des routes départementales de la Drôme, soumises à la réglementation sur la sécurité et la protection de la santé des travailleurs, de catégorie 2 ou 3 au sens de l'article 238-8 du Code du Travail, en phase de conception et réalisation. Marché avec 3 lots correspondants à des zones géographiques. Au sens des directives européennes, il s'agit d'un accord cadre, dans le droit … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dekra Presents
2013-09-24   marchés Ingénierie et assistance technique à la maîtrise d'ouvrage (Université Lumière Lyon 2 – DAJIM)
la présente consultation concerne la passation de marchés relatifs à l'ingénierie et à l'assistance technique à la maîtrise d'ouvrage. plus précisément : - il s'agit de prestations qui concernent la réalisation d'études préalables au lancement de marché de travaux Lot 1. - il s'agit aussi de prestations d'ingénierie et d'assistance technique qui s'insèrent dans le cadre de travaux qui sont conduits par les services compétents de l'université. Ces travaux sont relatifs à la maintenance, à l'entretien, aux … Voir la passation de marché »
2013-09-17   Affaire 13plc002 - mission de coordination sécurité santé - niveau II - sur les sites de Grandcamp-Maisy,... (Conseil général du Calvados)
affaire 13plc002 Mission de coordination sécurité santé - niveau II - sur les sites de Grandcamp-Maisy, Port en Bessin et Deauville Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Nord Ouest SAS Creacoop 14 / CSPT 14
2013-09-16   Missions de coordination sécurité-santé catégories 2 et 3 (Ville de Rouen)
Le présent appel d'offres a pour objet la conclusion de marchés annuels à bons de commande d'une durée de un an, reconductible trois fois pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des opérations de bâtiment (lot 1) et de génie civil (lot 2) de 2ème ou 3ème catégorie. Voir la passation de marché »
2013-09-13   RD 1010 communes de Saint-Vincent-de-Paul et Cubzac-les-Ponts - mission de coordination SPS niveau 1 pour la... (Conseil général de la Gironde)
RD 1010 communes de Saint-Vincent-de-Paul et Cubzac-les-Ponts - mission de coordination SPS pour la réhabilitation des viaducs d'accés du pont Eiffel. Voir la passation de marché »
2013-09-10   Marché à bons de commande multi-attributaire relatif à des missions de catégorie 2 et 3 (Lille métropole habitat)
Le présent appel d'offres restreint concerne un marché à bons de commande multi-attributaire pour l'organisation de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers de catégorie 2 et 3 réalisés sur les opérations de bâtiment tant de construction neuve que de rénovation, pour les missions de conception et de réalisation, et les opérations de VRD en mission de conception et/ou phase réalisation en application des dispositions de la loi nº 93-1418 du 31 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Nord Ouest SAS Bureau Veritas Coshytec Qualiconsult Sécurité Sarl cosmos
2013-09-04   Missions de Contrôleur Technique (Ct) pour le lot no1, Coordinateur Sécurité et Protection de la Santé (Csps) lot... (GH Cochin – Broca – Hôtel-Dieu)
missions de Contrôleur Technique (Ct) pour le lot no1, Coordinateur Sécurité et Protection de la Santé (Csps) lot no2, Conseil en Economie de la Construction (Cec) lot no3 Voir la passation de marché »
2013-09-04   Prestations de controle technique et de coordination de securite et de protection de la sante pour tous les sites du... (Conseil général de la Loire)
Le présent accord-cadre concerne la désignation de prestataires qui seront ultérieurement consultés en vue de la passation de marchés portant sur des prestations de contrôle technique et de coordination de sécurité et de protection de la santé pour tous les sites du Département de la Loire pour les opérations de travaux d'un montant prévisionnel inférieur à 1 500 000 EUR HT. Le présent accord-cadre est lancé sans minimum ni maximum, selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BTP Consultants Bureau Alpes Contrôles Bureau Veritas CS BTP Elyfec Qualiconsult
2013-09-03   Mission de coordination en matière de "systèmes de sécurité incendie" tous établissements (Pôle Equipements Travaux Services)
La consultation concerne l'exécution des prestations de coordination en matière de "Systèmes de sécurité incendie (SSI)", à réaliser par un coordinateur SSI en application des normes NFS 61.931 et NFS 61.932 pendant les phases de conception, de construction et d'exploitation des différents bâtiments de l'assistance publique - hôpitaux de Marseille. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société GLI
2013-09-03   mission de coordination SPS de niveau 1 pour la réalisation de travaux de plusieurs corps d'état dans le cadre de la... (Grand port maritime de Marseille)
la présente consultation concerne l'exécution d'une mission de coordination SPS de niveau 1, conformément aux dispositions de la loi no 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, de préparation et de réalisation de travaux de plusieurs corps d'état dans le cadre de la rénovation de la forme 10 les prestations de coordination sont décomposées comme suit : Période de préparation -elaboration la Déclaration Préalable au démarrage des travaux -Ouverture du Registre Journal de … Voir la passation de marché »
2013-09-03   Marché de prestations de Coordonnateur sécurité et protection de la santé (CSPS) pour le projet de Tram-train... (Transamo)
La présente consultation a pour objet la désignation du Coordonnateur sécurité protection de la santé (CSPS) de catégorie 1 au sens de l'article R4532-1 du code du travail, en phases de conception et de réalisation du projet du Tram-train Massy-Évry (projet TTME). Le marché est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 160 et 161 du code des marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BECS
2013-09-02   Contrôle technique et missions de coordinations – années 2014 à 2016 (Ville de Talence)
Contrôle technique et missions de coordinations – années 2014 à 2016. Les prestations ne sont pas décomposées en tranches et font l'objet de marchés à bons de commande (art.77 du CMP) à prix unitaires révisables annuellement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Dekra Industrial SAS Elyfec SPS SAS Namixis
2013-08-30   2013pfctspspdia (Université Paris-Est Créteil)
Accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la réalisation de missions de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et protection de la santé et de diagnostics techniques pour les opérations de maintenance immobilière et de construction des bâtiments de l'université Paris-Est Créteil Val de Marne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Degouy Coordination SPS Preventec SAS Qualiconsult
2013-08-23   Marchés de prestations intellectuelles pour les missions de coordination sécurité et protection santé, de contrôle... (Aménagement 77)
Marchés de prestations intellectuelles pour les missions de coordination sécurité et protection santé, de contrôle technique, et de coordination du système de sécurité incendie, dans le cadre de la restructuration partielle du lycée Alfred Costes à Bobigny (93). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Batiss CCR BTP Socotec
2013-08-23   Désiré Colombe OPC-CSPS (Nantes métropole aménagement)
Désiré Colombe SPS – OPC – coordination inter chantiers Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: aia Socotec
2013-08-21   Prestations en matière de coordination sécurité, protection de la santé et missions de contrôle technique (Ville de Vélizy-Villacoublay)
Le présent marché a pour objet des prestations en matière de coordination de sécurité et protection de la santé de niveaux 2 et 3, ainsi que des missions courantes de contrôle technique (assurance construction et vérification des installations électriques) des bâtiments et installations du ressort de la ville de Vélizy-Villacoublay Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: coordination Management Manag Dekra Industrial
2013-08-19   Missions de coordonnateur SPS sur les differents sites de la chambre de commerce et d'industrie territoriale de... (CCI)
Missions de coordonnateur SPS sur les differents sites de la chambre de commerce et d'industrie territoriale de Bastia et de la Haute-Corse. Voir la passation de marché »
2013-08-19   Prestations de coordination en matière de sécurité lors des opérations de bâtiment et de génie civil - année 2014 (Ville de Saint-Maur-des-Fossés)
Prestations de coordination en matière de sécurité lors des opérations de bâtiment et de génie civil - année 2014. Le présent cahier des clauses administratives particulières fixe, dans le cadre du cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de prestations intellectuelles, les missions confiées aux coordonnateurs qui, dans le cadre du présent marché, se décomposent en 3 groupes comportant des opérations de catégories 2 et 3 définies dans le cadre du décret no 94-1159 du 26 … Voir la passation de marché »
2013-08-19   Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre du projet de rénovation... (MEEDDM)
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre du projet de rénovation des salles d'exploitation des postes de contrôle trafic et tunnel de la région Île-de-France. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alpha Concept Sarl
2013-08-19   Appel de candidatures pour un marché de CSPS 1ère Cat. Passé en appel d'offre restreint -projet no Esid-13-222 (DRSID Lyon)
Marché de coordination sécurité et protection de la santé de 1ère catégorie dans le cadre de l'opération de mises aux normes techniques et réglementaires de l'hôpital d'instruction des armées (HIA) Laveran à Marseille (13) – opération Laveran Rénové (OLR). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: bureau Alpes Controle
2013-08-08   Mission de coordination de securite et de protection de la santé des travaileurs (SPS) pour les operations de 2ème... (Conseil général du Morbihan)
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), pour les phases de conception et de réalisation, dans le cadre d'opérations de 2ème et 3ème catégories relatives au domaine routier départemental. Voir la passation de marché »
2013-08-06   Accord-cadre CSPS, prévention, SST (Société du canal de Provence)
Lot 1: assistance technique en santé et sécurité au travail Lot 2: CSPS infra cat. 1 Lot 3: CSPS infra cat. 2 et 3 Lot 4: CSPS bâtiment Lot 5: plan de prévention Voir la passation de marché »
2013-08-02   Missions de moe (OPC, DIA), CT, CSPS, CSSI, pour la rénovation des Systèmes de sécurité incendie et désenfumage de 4... (Caisse des dépôts)
Après avoir réalisé en 2012, un audit sécurité incendie sur ses bâtiments d'exploitation parisiens, la CDC souhaite par cette opération rénover les équipements de SSI les plus vétustes de ses bâtiments. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: MSCH Coordination quassi Division de Qualiconsult Sécurité SAS Alpha Controle SAS alternet
2013-08-01   mission de coordination sécurité et protection de la santé (Sps) relative aux projets routiers sur le réseau routier... (DREAL Centre)
mission de coordination SPS relative aux projets routiers sur le réseau national routier de la région Centre Voir la passation de marché »
2013-07-29   Prestations de missions de coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) de niveaux 2 et 3 dans les... (Ville de Toulon)
Les stipulations de ce Cahier des Clauses Particulières concernent les missions de coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) de niveaux 2 et 3 dans les opérations de bâtiment ou de génie civil de la Ville de Toulon, en 2 lots: — lot n° 1: bâtiments communaux, — lot n° 2: infrastructures, VRD (Voierie et Réseaux Divers) et espaces verts. Voir la passation de marché »
2013-07-24   Mission de coordination sécurité et de protection de la santé (CSPS) – catégorie 1 – extension T3 Porte d'Asnières (CPCU Compagnie parisienne de chauffage urbain)
Dans le cadre du Projet T3 Nord, des travaux de déviation d'un réseau vapeur, création d'un réseau retour d'eau, modifications d'ouvrages doivent notamment être réalisés entre la Porte de la Chapelle et la Porte d'Asnières à Paris. De plus, des projets de départs ainsi que des raccordements concernés par le Projet d'aménagement du Tramway T3 (ex : Levallois (env. 250ml), ZAC des Batignolles (env. 50ml), Porte des Poissonniers,...) devront être réalisés. Le présent appel d'offres a pour objet … Voir la passation de marché »
2013-07-24   Mise à disposition de données régionales et nationales de cancérologie. Accompagnement de la stratégie de groupes... (Federation hospitaliere de France)
la FHF souhaite obtenir : 1) Des données par région permettant à chaque fédération régionale une analyse des données-clé d'activité et d'organisation de la prise en charge des patients en cancérologie par territoire de santé ainsi qu'une présentation synthétique de la situation régionale, qui pourra servir de support aux acteurs publics. Cette analyse devra prendre en compte les 6 principales pathologies tumorales solides (sein, poumon, uterus/ovaire, ORL et digestif) ainsi que l'onco-hématologie, et … Voir la passation de marché »
2013-07-22   Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) : Prestations concernant les... (Syndicat mixte Manche Numérique)
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) : Prestations concernant les travaux de construction du réseau FTTH du département. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: APAVE Nord-Ouest SAS
2013-07-18   rn27 - voie nouvelle à 2x2 voies entre Manéhouville et Dieppe - mission de coordination SPS de catégorie 1 pour les... (Meeddat)
mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relative à l'opération RN27 - voie nouvelle à 2x2 voies entre l'échangeur de Manéhouville et le carrefour giratoire de Gruchet - terrassements, assainissement, chaussées - equipements et signalisation routières - aménagements paysagers - travaux connexes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Presents
2013-07-18   Missions de coordination sécurité et protection de la santé pour les collèges et bâtiments du Conseil général de l'Isère (Conseil général de l'Isère)
Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent des marchés fractionnés à bons de commande pour les prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) pour les phases de conception et de réalisation des opérations conduites dans les bâtiments et collèges du Conseil général de l'Isère et dont le montant est inférieur à 3 000 000,00 EUR (HT). Les missions confiées au coordonnateur s'exercent conformément au … Voir la passation de marché »
2013-07-16   Accord cadre – activités préparatoires et de démarrage des chantiers de la phase 1 (secteur Suse-Bussoleno):... (Lyon Turin Ferroviaire SAS)
LTF SAS est le promoteur de la section transfrontalière de la nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin qui représente environ 84 km entre Saint-Jean-de-Maurienne en Savoie et la basse vallée de Suse dans le Piémont. Un «tunnel de base» d'environ 57 km constituera l'ouvrage majeur de cette section. À ce tunnel s'ajoutent plusieurs ouvrages à l'air libre (bâtiment, ouvrages d'art, etc.) et un second tunnel d'environ 2 km. Des ouvrages connexes (puits de ventilation, etc.) et des sites de dépôt sont … Voir la passation de marché »
2013-07-15   Accessibilité des établissements communautaires - mission de coordination SPS (Communauté urbaine du Grand Nancy)
Le marché s'exécutera par le biais de bons de commande. Il n'est prévu ni montant minimum, ni montant maximum. Le marché est conclu pour une durée allant de sa notification à la fin du délai de garantie de parfait achèvement, dans la limite de 4 ans à compter de sa notification. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: mr Patrick JULIEN
2013-07-11   Mission de contrôle technique et de SPS (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Opérations :les oleandres les muriers sudle pin parassol les gourettes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau d'Études R2b-bTP Bureau d'Études, Bureau Alpes Contrôles
2013-07-11   Mission de coordination en matière de SPS sur les RD (Conseil général de la Haute-Garonne)
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur les RD de catégories 2 et 3. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BECS CAP d'Oc
2013-07-10   2012SETTUFR055 (Université Paris Descartes – Paris 5)
Missions de CT, CSPS, CSSI, diagnostic plomb et amiante concernant les travaux de rénovation et de maintenance du patrimoine immobilier de l'université Paris Descartes. Voir la passation de marché »
2013-07-02   mission de coordination en matière de sécuritéet de protection de la santé:pour la construction de la halle... (Mairie de Courthézon)
la commune de courthézon a, par voie de concours d'architecte, attribué en mai dernier, un marché de maitrise d'oeuvre pour la construction d'une halle multisport au sein du complexe sportif de la commune.Informations complémentaires : Le coût prévisionnel des travaux est d'environ 2 700 000 EUR (HT). Le planning prévisionnel prévoit une durée de chantier de 7/8 mois avec une fin fixée à fin septembre 2014. Pendant la phase travaux, le maître d'oeuvre prévoit d'organiser une réunion de chantier … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ste Aasco
2013-06-28   mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (Sps) Lot 1 : RD 1005 - bus à Haut... (Conseil général de l'Ain)
lot 1 : RD 1005 - bus à Haut Niveau de Service (B.H.N.S.) Lot 2 : RD 936 - déviation de Saint-Trivier-Sur-Moignans Lot 3 : RD 84b - suppression su Pn20 à la Valbonne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACE BTP Elyfec SPS
2013-06-20   Liaison Sud III - autoroute A150 - projet fonctionnel / mission de coordination en matière de sécurité et de... (Meeddat)
Marché de coordination SPS (prestations intellectuelles) constitué d'une phase " Conception " qui comporte 2 éléments de mission distincts et d'une phase " Réalisation " qui comporte 3 éléments de mission distincts. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Bureau Véritas
2013-06-20   Accord-Cadre pour la réalisation de missions de coordination de 1ère, 2ème et 3ème catégorie en matière de Sécurité... (Mindef/SGA/ESID Brest)
Le présent accord-cadre a pour objet de permettre l'intervention d'un coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour les phases de conception et de réalisation sur des opérations de génie civil, en vue d'effectuer les missions définies dans le chapitre II du titre III du livre V de la 4ème partie du code du travail Voir la passation de marché »
2013-06-13   Missions de sécurité et protection de la santé (SPS) pour les opérations avec risques naturels (Conseil général de la Savoie)
Réalisation des missions de sécurité et de protection de la santé (SPS) pour les opérations avec risques naturels sur les routes départementales et dépendances de Savoie, et en particulier des missions de coordination de 2ème et 3ème catégories au sens de l'article R.4532-1 du code du travail et conformément aux dispositions de la loi nº 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: société BECS, Agence de Chambéry,