2015-09-15Autoroute A10 — Tours — Poitiers — Elargissement — Mission de coordination en matière de sécurité et de protection... (Cofiroute)
Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de catégorie 1 (selon la loi n°93-1418 du 31.12.1993 et son décret d'application n°94-1159 du 26.12.1994) pendant:
— la phase de conception, d'étude et d'élaboration du projet d'aménagement à 2x3 voies de l'autoroute A10 entre l'A85 et Poitiers.
— la phase de réalisation d'une première phase de travaux entre l'A85 et Sainte-Maure-de-Touraine.
Le projet d'aménagement, sur infrastructure autoroutière en service, concerne à titre indicatif, …
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2015-09-14Travaux d'accessibilité au site du Puisoz à Vénissieux — mission de coordination en matière de sécurité et de... (Métropole de Lyon)
Le marché a pour objet la réalisation d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé au sens du code du travail, de 1ère catégorie, en phases conception et réalisation pour les travaux d'accessibilité au site du Puisoz à Vénissieux.
Cette mission a pour objet de prévenir les risques résultant de l'intervention simultanée ou successive des entreprises ou travailleurs indépendants appelés à réaliser les travaux d'accessibilité au site du Puisoz à Vénissieux.
Le programme …
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2015-09-14Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage Sécurité — sûreté (Radio France)
Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet une mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage (" la mission d'amo ") en matière de sécurité et sûreté pour les opérations qui relèvent du programme de réhabilitation de la Maison de Radio France, située 116 avenue du Président Kennedy — 75220 Paris — Cedex 16.
Ces prestations sont décrites dans le contrat et dans le Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft) joint.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Réseau 3SQE Ingénierie
2015-09-11La présente consultation a pour objet: une mission de contrôle technique (lot 1) et une mission de coordination en... (Ugecam Nord Est)
La présente consultation a pour objet:
— lot 1: mission de contrôle technique pour les phases de conception et de réalisation dans les conditions de l'article L 111-23 du Code de la construction et de l'habitation et portant sur les natures et domaines définis à l'article 4 de l'ae/ccp,
— lot 2: mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour les phases de conception et de réalisation relative à l'opération de bâtiment de catégorie 1 au sens de l'article …
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2015-09-09Accord cadre relatif aux missions de contrôles techniques et de coordination sécurité et protection de la santé pour... (Université de Strasbourg)
Accord cadre relatif aux missions de contrôles techniques et de coordination sécurité et protection de la santé pour le compte de l'université de Strasbourg
Le présent accord-cadre (et incidemment l'ensemble des marchés subséquents passés sur son fondement) portent sur les missions d'études annexes aux opérations de Bâtiment ou d'infrastructure à initier par l'université de Strasbourg, selon l'allotissement suivant:
— lot no 1: contrôles techniques (opérations dont le coût travaux < 1 000 000 EUR HT),
— …
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2015-08-12Mission de coordination de securite et de protection sante de niveau ii — travaux de renovation du bati scolaire lot 1 A 4 (Commune du Tampon)
Le présent marché a pour objet l'intervention du coordonnateur de sécurité (Cs) et de santé des travailleurs conformément à la loi no 93-1418 du 31.12.1993 et des décrets no94-1159 du 26.12.1994 et 95-543 du 4.5.1995 ainsi que la loi no 2008-67 du 21.1.2008 ratifiant l'ordonnance no 2007-329 du 2.3.2007 relative au Code du Travail; il indique au coordonnateur l'autorité et les moyens nécessaires à l'exercice de sa mission.
le projet concerne les travaux de réfection sur certaines écoles du Tampon.
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2015-07-28636-sps-01 (Université d'Auvergne)
Op0-636_Marché à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum passé en application des articles 33, 60 à 64 et 77 du Code des marchés publics ayant pour objet l'exécution de missions de coordination Sécurité et Protection de la Santé pour des opérations de travaux relevant des catégories 1, 2 et 3, au sens de l'article R.4532-1 du Code du travail, en conception et réalisation pour les opérations d'investissement ou de maintenance lourde des sites immobiliers de l'université d'Auvergne.
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2015-07-23Accord-cadre multi-attributaires portant sur des missions de coordination securite et protection de la sante pour... (Siredom)
Dans le cadre de son programme pluriannuel d'investissements (Ppi), le SIREDOM entend réaliser des opérations structurantes d'investissements portant notamment sur la réalisation, l'aménagement et/ou l'extension de déchèteries à destination de particuliers et/ou professionnels ainsi que de quais de transfert mono-flux et de recycleries.
Dans ce cadre, le SIREDOM est susceptible d'avoir recours à des missions de sécurité et de protection de la santé (Sps) conformément aux dispositions du code du …
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2015-07-20Missions de coordination de la sécurité et de la protection de la santé (CSPS) pour certaines opérations du... (DGA/SCA)
La consultation no 2015 99 0014 a pour objet des missions de Coordination de la Sécurité et de la Protection de la Santé (Csps) pour certaines opérations d'infrastructure du programme « Système de Commandement et de Conduite des Opérations Aérospatiales » (sccoa).
Les prestations consistent en un ensemble de missions de CSPS relatives à différentes opérations d'infrastructures pour le programme SCCOA et notamment pour:
— l'installation ou l'amélioration de radars (opération de 2ème catégorie),
— …
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2015-07-09Mission de coordination sécurité protection de la sante pour l'Institut Curie-hôpital Huguenin (Saint-Cloud) (Ensemble hospitalier Institut Curie)
Marché de prestations intellectuelles pour une mission de Coordination Sécurité Protection de la Santé niveau 1 pour les phases de conception et le suivi d'exécution de l'opération de rénovation et d'extension du site de Saint-Cloud
Les travaux envisagés à l'Hôpital René Huguenin Institut Curie intègrent essentiellement:
— la reconstruction des secteurs d'hospitalisation conventionnelle et ambulatoire
— la reconstruction de secteurs logistiques (cuisine, stockages, dépôt funéraire, ...)
— la création …
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