Affaire n 15S0277: location de végétaux, coordination SPS, hébergement et restauration, fournitures de produits dédiés aux espaces pédagogiques pour les éditions 2015 et 2016 de la SISQA

Conseil régional Midi-Pyrénées

Affaire n 15S0277: location de végétaux, coordination SPS, hébergement et restauration, fournitures de produits dédiés aux espaces pédagogiques pour les éditions 2015 et 2016 de la SISQA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil régional Midi-Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-31	Avis de marché
2015-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation de foires et d'expositions
Quantité ou étendue:

Le lot no 1 est traité à prix global et forfaitaire, pour les lots 2 à 5 la consultation constitue un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004 qui donnera lieu à un marché public à bons de commande, au sens de l'article 77 du CMP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation de foires et d'expositions 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Midi-Pyrénées
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.midipyrenees.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cr-mip.fr 📧
Téléphone: +33 561335060 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-31 📅
Date limite de soumission: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 170-309911
Se réfère à l'avis: 2015/S 81-143938
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Procédure adaptée en article 30 du CMP. Le DCE est téléchargeable à l'adresse: http://www.midipyrenees.fr/marches-publics Le dossier de la consultation peut aussi être retiré à l'adresse suivante (remise contre récépissé ou envoi électronique): Région Midi-Pyrénées, DAJ, service des marchés publics, Hôtel de Région, 22 boulevard du Maréchal Juin, 31406 Toulouse Cedex 9, FRANCE. Tél. +33 561335583, 4 La transmission des offres s'effectuera selon les modalités prévues par le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Affaire n
Numéro du lot: 01
Brève description: Coordination sécurité et de protection de la santé (SPS).
Informations complémentaires sur les lots: Marché traité à prix global et forfaitaire.
Numéro du lot: 02
Brève description:

Fourniture de produits divers dédiés aux espaces pédagogiques et aux animations: produits alimentaires courants et exotiques, accessoires de cuisine et de décoration, produits consommables.

Informations complémentaires sur les lots:

Montant pour une période de reconduction:minimum: 500 EUR HT/maximum: 5 000 EUR HT.

Montant pour une période de reconduction:

minimum: 500 EUR HT/maximum: 5 000 EUR HT.

Numéro du lot: 03
Brève description: Hébergement et restauration du soir.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant pour une période de reconduction:minimum: 2 000 EUR HT/maximum: 6 666 EUR HT.

minimum: 2 000 EUR HT/maximum: 6 666 EUR HT.

Numéro du lot: 04
Brève description: Location et maintenance de végétaux.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant pour une période de reconduction:minimum: 7 000 EUR HT/maximum: 12 500 EUR HT.

minimum: 7 000 EUR HT/maximum: 12 500 EUR HT.

Numéro du lot: 05
Brève description: Spectacle théâtral axé sur l'alimentation et les sens.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant pour une période de reconduction:minimum: 5 000 EUR HT/maximum: 7 100 EUR HT.

minimum: 5 000 EUR HT/maximum: 7 100 EUR HT.

Quantité ou étendue: Le lot n
Description des options: au sens de la directive.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0277

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter au DC1.
Situation économique et financière: se reporter au DC2.
Capacité technique et professionnelle: se reporter au DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur le budget de la région. Le délai de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: les séances ne sont pas publiques.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Montant de la proposition (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la région Midi-Pyrénées
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midipyrenees.fr/Marches-Publics 🌏
URL pour la participation: http://www.midipyrenees.fr/Marches-Publics 🌏
URL des documents: http://www.midipyrenees.fr/Marches-Publics 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0277
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 81-143938
Informations complémentaires

Procédure adaptée en article 30 du CMP.

Le DCE est téléchargeable à l'adresse: http://www.midipyrenees.fr/marches-publics

Le dossier de la consultation peut aussi être retiré à l'adresse suivante (remise contre récépissé ou envoi électronique): Région Midi-Pyrénées, DAJ, service des marchés publics, Hôtel de Région, 22 boulevard du Maréchal Juin, 31406 Toulouse Cedex 9, FRANCE. Tél. +33 561335583, 4

La transmission des offres s'effectuera selon les modalités prévues par le règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

selon les dispositions du Code de Justice administrative:

— référé précontractuel (article L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel (article L 551-13 à L 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,

— recours (article R 421-1) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet,

— recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2015/S 170-309911 (2015-08-31)

Avis d'attribution de marché (2015-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-452717
Se réfère à l'avis: 2015/S 170-309911
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Marché à bons de commande Lot 1 minimum 1 250 EUR (TTC) maximum 1 500 EUR (TTC). Lot 2 minimum 600 EUR (TTC), maximum 6000 euro (TTC). Lot 4 minimum 8 400 EUR (TTC), maximum 15 000 EUR (TTC). Lot 5 minimum 6 000 EUR (TTC), maximum 8 520 EUR (TTC). Marchés notifiés les 3, 5 et 6.12.2015. Le contrat et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail: marches.publics@cr-mip.fr Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Preventist
Adresse postale: 73 rue des Genets
Commune postale: Labarthe-sur-Lèze
Code postal: 31860
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Beatrice Tafanel Communication
Adresse postale: 17 rue des Princes
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31500

3️⃣
Nom: Lot infructueux

4️⃣
Nom: Espaces Verts Caussat
Adresse postale: 1 chemin de Sandreau, Cidex 3056
Commune postale: Daux
Code postal: 31700

5️⃣
Nom: Les Enfants du Paradis
Adresse postale: 23 allées du Mâconnais
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31774

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Région Midi-Pyrénées

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Selon les dispositions du code de justice administrative:

— référé précontractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution,

— recours (art R 421-1) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet,

Source: OJS 2015/S 248-452717 (2015-12-18)

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