2024-01-26   Réseau ASF Ouest - Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour l’établissement de plan de prévention ou de notice... (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Accord-cadre à bons de commande pour l’établissement de plan de prévention ou de notice d’exécution pour des travaux ou des services effectués par des entreprises extérieures sur le réseau ASF Ouest. Voir la passation de marché »
2024-01-12   missions de prestations intellectuelles dans le cadre du projet du Nouvel Hôpital de Nancy (CHRU de Nancy)
missions de prestations intellectuelles dans le cadre du projet du Nouvel Hôpital de Nancy : - opérations principales dites ilot central comprenant un bâtiment médico-technique (Bmt), un bâtiment d'hospitalisation (Nbh) et un bâtiment Mère-Enfants (Bfme). - Complétées des travaux connexes suivants : - aménagement d'un bâtiment Pôle Energies ; extension du poste de livraison ENEDIS avec secours, bassin d'infiltration des eaux pluviales, VRD associés. L'Ensemble à construire représente une surface estimée … Voir la passation de marché »
2024-01-11   HA_AME_202385 APPUI SST FABREGES (SHEM)
Appui SST pour les multiples chantiers sur la zone du barrage de Fabrèges Voir la passation de marché »
2024-01-10   Missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (Csps) (Lille métropole habitat)
Acheteur : Lille Métropole Habitat type de contrat : Accord cadre à bons de commande multi attributaires structure : 3 lots lieu d'exécution : patrimoine de Lmh délai : Démarrage au 1er avril 2024 ou au plus à la date de notification pour 48 mois en cas de reconduction (4 périodes de 12 mois) nature des prix : Unitaires variation des prix : Révisables site internet : URL : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=4230 Voir la passation de marché »
2024-01-10   Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la réalisation de missions de CSPS et missions de CEPS (SANEF)
La présente consultation concerne les modalités de l'accord cadre à marchés subséquents portant sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relative à une opération de catégorie 1, de catégorie 2 ou de catégorie 3 au sens de l'article R. 4532-1 du Code du Travail et sur la réalisation d'une mission de contrôle extérieur prévention sécurité. Voir la passation de marché »
2024-01-09   mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (OPPIC)
La présente opération porte sur la création du Musée-Mémorial du terrorisme sur le site de l'ancienne Ecole de plein air de Suresnes. Cette opération émane du souhait du Président de la République Emmanuel Macron annoncé le 19 septembre 2018 de créer un " Musée-Mémorial du terrorisme " (mmt). Le site choisi est celui de l'ancienne Ecole de plein air de Suresnes (92), chef d'oeuvre d'architecture fonctionnaliste internationale inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques sur la liste … Voir la passation de marché »
2024-01-05   missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (Est Ensemble)
missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs Voir la passation de marché »
2023-12-28   prestations d'externalisation de la fonction de délégué à la protection des données personnelles (Dpo) et mise en... (Uniformation)
prestations d'externalisation de la fonction de délégué à la protection des données personnelles (Dpo) et mise en conformité Rgpd Voir la passation de marché »
2023-12-26   defense Exterieure Contre L'Incendie_Marche De Prestations De Service (Ville du Port- Ile de la Réunion)
la présente consultation se rapporte à :Defense Exterieure Contre L'Incendie_Marche De Prestations De Service.Lieu(X) d'exécution :Les prestations ont lieu sur tout le territoire de la commune (voiries publiques)97420 Le Port Voir la passation de marché »
2023-12-23   mission de Csps de niveau 1 pour la construction d'une unité de méthanisation de boues d'épuration sur la station de... (Métropole de Lyon)
le présent marché concerne une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de niveau 1 pour la construction d'une unité de méthanisation sur la station d'épuration de Pierre Bénite Voir la passation de marché »
2023-12-22   missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des... (Mercatura)
missions de contrôle technique et de coordonnateur SPS pour des opérations de travaux (bâtiment, infrastructure, voirie et réseaux divers...).La centrale d'achat MERCATURA agit en tant que pouvoir adjudicateur.Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles … Voir la passation de marché »
2023-12-22   esid_23-107 (DRSID Lyon)
exécution de prestations intellectuelles ayant pour objet les missions de coordination Sécurité et Protection de la Santé de niveau 1 dans le cadre de la démolition et de la construction d'infrastructures nécessaires à l'accueil du 6ème escadron de Rafale RAF 6 Voir la passation de marché »
2023-12-22   études géotechniques, contrôle technique et coordination en matière de sécurité et protection de la santé (commune de sanary sur mer)
le présent marché a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le groupement de commande dont le coordonnateur est la commune de Sanary sur Mer et différents prestataires dans le cadre de la passation de futurs marchés subséquents relatifs aux seules prestations intellectuelles de missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, d'études géotechniques, de contrôle technique et de coordination des systèmes de sécurité incendie liées aux opérations de travaux de … Voir la passation de marché »
2023-12-22   la présente consultation concerne les prestations de contrôle d'une opération de travaux : Prestations de contrôle... (Commune de Noisy-le-Sec)
ce marché doit permettre à la Ville de répondre à une demande de préparation des chantiers et de contrôle de l'exécution des travaux.L'organisme retenu devra pouvoir assurer les prestations suivantes : Contrôle d'une opération de travaux : Prestations de contrôle technique, Csps, Cssi, Etudes Géotechniques, Diagnostic Amiante & Plomb.Les prestations sont réparties en 5 lot(s) :-Lot no1 : Missions de contrôles techniques-lot no2 : Missions de coordination sécurité protection de la santé-lot no3 : Missions … Voir la passation de marché »
2023-12-21   mission - contrôle technique et Sps - construction du nouvel Ehpad de 90 lits et du Pasa du Centre Hospitalier de... (Centre hospitalier de Montauban)
mission - contrôle technique et Sps - construction du nouvel Ehpad de 90 lits et du Pasa du Centre Hospitalier de Montauban (sur le site Ancien Arsenal) Voir la passation de marché »
2023-12-21   conseil et assistance Maîtrise des risques de la DSI (DSI de pôle emploi)
le marché a pour objet la fourniture de prestations d'assistance et de conseil en Gestion des risques, Gestion de crise et Continuité d'activité, et Contrôle interne à la DSI de Pôle emploi Voir la passation de marché »
2023-12-21   missions de controleur technique bâtiment et scenique, coordonnateur de la securite et de protection de la sante,... (Comédie Française)
missions de controleur technique bâtiment et scenique, coordonnateur de la securite et de protection de la sante, coordonnateur du systeme de securite incendie, et diagnostic amiante et plomb sur les sites de la comedie-francaise dont certains sont classes monuments historiques Voir la passation de marché »
2023-12-21   marseille (13) - mission De Coordination Securite Protection De La Sante (Csps) Pour La Construction D'Un Batiment... (APHM)
la mission concerne la réalisation d'un bâtiment Cardio-Vasculaire sur le site de l'hôpital Nord sur une emprise au sol de 3000 mètres carrés pour environ 7 600 mètres carrés de surface de plancher. Cette opération se développera sans interruption des activités du site hospitalier. Il s'agit d'une opération de catégorie 1 telle que définie par l'article R. 4532-1 du Code du Travail Voir la passation de marché »
2023-12-20   assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (Pics) et révision ou... (Cté de Cnes de la Côte d'Albatre)
dans la perspective de répondre à l'obligation réglementaire d'élaborer un PICS, la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre souhaite réaliser un travail d'harmonisation des procédures et des supports à l'échelle de l'intercommunalité, afin de faciliter les interconnexions des plans et des acteurs. Pour ce faire, elle a décidé de lancer une consultation pour se faire accompagner pour réaliser les missions suivantes : Fournir un PCS révisé et opérationnel pour les communes du territoire ; Elaborer un … Voir la passation de marché »
2023-12-19   prestations D'Ingenierie (Ville de Vigneux sur Seine)
la présente consultation a pour objet diverses prestations d'ingénierie pour la ville de Vigneux-Sur-Seine Voir la passation de marché »
2023-12-19   mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (Csps) (Transamo)
mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (Csps) Voir la passation de marché »
2023-12-18   missions Opc, Csps et Ct pour la modernisation des espaces intérieurs du Palais des Festivals (Commune de Cannes)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires.Le lot 1 comprend les missions d'ordonnancement, Pilotage, et Coordination (Opc)Le lot 2 comprend les missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (Csps)Le lot 3 comprend les missions de Contrôle Technique (Ct) Voir la passation de marché »
2023-12-18   Accord-Cadre CSPS SNCF Réseau (SNCF Réseau)
Le présent marché consiste au renouvellement de l’Accord Cadre Coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé pour la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.) pour les phases de conception et de réalisation d’une opération conformément à la loi 93-1418 du 31/12/1993 et ses décrets. Les prestations seront réalisées au niveau national, pour le compte de SNCF RESEAU et sa filiale G&C. Voir la passation de marché »
2023-12-15   mission de Csps de niveau 1 pour la Restructuration et l'extension du collège Jean Mermoz à Lyon 8ème (Métropole de Lyon)
description des parties techniques :1)partie technique 1 : Phase Assistance durant Concours Maîtrise d'oeuvre2)partie technique 2 : Phase études3)partie technique 3 : Phase réalisation - parfait achèvement Voir la passation de marché »
2023-12-14   mission de coordination sécurité et protection de la santé pour la construction du Lycée Professionnel maritime du... (Conseil regional Hauts de France)
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2023-12-14   mission de coordination Sps cat Ii et Iii sur chantiers routiers (Conseil départemental de l'Hérault)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation a pour objet de définir les missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de catégorie Ii et Iii, conformément à la loi no93-1418 du 31 décembre 1993 et de ses décrets … Voir la passation de marché »
2023-12-14   missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de niveau 2 et 3 pour les opérations routières (Département de l isere)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-12-11   coordination en matière de SECURITE et de PROTECTION de la sante (csps) dans le cadre de la réalisation de 2 lignes... (Communauté d agl Limoges Métropole)
il s'agit d'assurer la coordination de la coactivité entre les différentes entreprises présentes sur le chantier. Le coordonnateur SPS, qui intervient également en phase conception, est le premier conseiller du maître d'ouvrage pour la prévention de ces risques. Le programme joint au DCE détaille les éléments majeurs de l'opération. Conformément aux dispositions de la Loi no 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, le présent marché porte sur la réalisation de coordination en … Voir la passation de marché »
2023-12-11   missions de contrôle technique, CSPS et Coordination SSI pour la construction d'un bâtiment et le réaménagement des... (cci Eure-Et-Loir)
missions de contrôle technique, CSPS et Coordination SSI pour la construction d'un bâtiment et le réaménagement des bâtiments Siège et Campus de la CCI Eure-Et-Loir Voir la passation de marché »
2023-12-07   missions de contrôle technique et de coordination de sécurité et de protection de la santé pour les travaux de mise... (Centre hospitalier général de Soissons)
missions de contrôle technique et de coordination de sécurité et de protection de la santé pour les travaux de mise en sécurité incendie du centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château Thierry Voir la passation de marché »
2023-12-07   missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé lors d'opérations de travaux en 2024... (Commune de Vitry sur Seine)
la consultation porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Sps) lors d'opérations de travaux Voir la passation de marché »
2023-12-07   location et entretien des défibrillateurs automatiques, connectés pour la commune de PessacL'Accord-Cadre est conclu... (Ville de Pessac)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Location et entretien des défibrillateurs automatiques, connectés pour la commune de Pessac Voir la passation de marché »
2023-12-05   accord-Cadre de prestations intellectuelles dans le domaine du bâtiment de la Ville de Cergy (Commune de Cergy)
accord-Cadre de prestations intellectuelles dans le domaine du bâtiment de la Ville de Cergy (10 lots) Voir la passation de marché »
2023-12-05   23tic04 - acbc mono-attributaire de prestations de developpement autour du logiciel easyvista et prestations... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
la présente consultation a pour objet la fourniture de prestations liées aux développements informatiques spécifiques aux besoins de différents métiers de la Métropole TPM utilisant le logiciel EASYVISTA, assortis de prestations complémentaires. lieu(x) d'exécution : Métropole Toulon Provence Méditerranée - 83000 Toulon Voir la passation de marché »
2023-12-04   missions de coordination de sécurité incendie (2 lots) (Ville d'Orléans)
la présente consultation porte sur des prestations de missions de coordination de sécurité incendie, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville d'orléans (coordonnateur) et Orléans Métropole.Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum par période Voir la passation de marché »
2023-12-04   mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Dir reg de l envir de amenagement logt)
missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relative à l'opération "Rn13 - déviation sud-ouest d'evreux" Voir la passation de marché »
2023-11-29   Missions de coordination SPS sur le territoire National pour les travaux de Travaux de Gros Entretien du parc... (Foncière logement (75))
Il s'agit de missions de Coordination en Matière de Sécurité et de Protection de la Santé en phase de réalisation relative aux travaux de gros entretien du parc de logements de Foncière Logement sur le territoire national. Voir la passation de marché »
2023-11-29   Prestations d'ergonomie des postes de travail des juridictions judiciaires du ressort de la cour d'appel de... (Service Administratif Régional de la cour d'appel de Versailles)
Prestations intellectuelles et de formation en ergonomie des postes de travail des juridictions judiciaires du ressort de la cour d'appel de Versailles (28, 78, 92, 95). Voir la passation de marché »
2023-11-29   MISSION DE DELEGUE À LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET CONDUITE DU PROJET DE MISE EN CONFORMITE AU RÈGLEMENT... (Pas de Calais habitat)
MISSION DE DELEGUE À LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET CONDUITE DU PROJET DE MISE EN CONFORMITE AU RÈGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD) Voir la passation de marché »
2023-11-28   mission d'assistance à la réalisation de plans de prévention conformément au décret no 92.158 du 20 février 1922 (Port autonome de Paris)
le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de la mission d'assistance à la réalisation de plans de prévention conformément au Décret no 92.158 du 20 février 1992 Voir la passation de marché »
2023-11-28   ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CSPS 2EME & 3EME cat. POUR LOGEAL IMMOBILIERE (Logeal Immobilière)
Le présent accord-cadre conclu sous forme de marchés à bons de commande porte sur des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) de 2ème & 3ème catégories sur le territoire de toute la Normandie à savoir les départements (14), (27), (50), (61), (76) dans le cadre des opérations de bâtiment de construction neuve standard, de bâtiment spécifique, de maintenance, de réhabilitation (patrimoine existant, thermique etc…), de réutilisation, d’acquisition, d’amélioration … Voir la passation de marché »
2023-11-24   Accord-cadre de missions de coordination sécurité et protection de la santé pour les opérations de la Direction de... (Régie immobilière de la ville de Paris)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. les prestations sont réglées par des prix unitaires. les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de coordination sécurité et protection de la santé (catégories 1 et 2) pour les opérations de construction neuve et de réhabilitation de la Direction de la construction de la Rivp. l'accord-cadre donnera lieu à la conclusion … Voir la passation de marché »
2023-11-24   désignation d'un bureau de contrôle et d'un coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé pour la réalisation des... (commune de Beaulieu sur mer)
marché public alloti de prestations intellectuelles portant sur la désignation d'un bureau de contrôle et d'un coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé pour la réalisation des travaux de réaménagement du site de l'école Marinoni à Beaulieu-Sur-Mer - création d'un pôle scolaire/petite enfance Voir la passation de marché »
2023-11-22   prestations intellectuelles : Missions de contrôle technique / Missions de csps / Missions de CSSI pour les travaux... (Caisse des dépôts)
prestations intellectuelles : Missions de contrôle technique / Missions de csps / Missions de CSSI pour les travaux " preneurs " des immeubles A5 & A6 Voir la passation de marché »
2023-11-22   prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Csps) pour l'opération Bus entre... (Île de France Mobilités)
prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Csps) pour l'opération Bus entre Seine. La mission est de catégorie 1 telle qu'elle est définie par l'article R.4532-1 du Code du Travail, elle s'exerce sur la phase " Conception " et sur la phase " Réalisation ". Elle est relative aux opérations de génie civil, de bâtiments, d'infrastructures et de travaux préparatoires, d'aménagement urbain, d'équipements, de déviations de réseaux constitutives, de démolitions et de … Voir la passation de marché »
2023-11-20   rn13-Dsoe-Csps (Dir reg de l envir de amenagement logt)
le présent marché porte sur la réalisation d une mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (Sps) dans le cadre de la réalisation de la déviation Sud-Ouest d'evreux par la Rn13 et concernant les phases de conception et de réalisation des opérations de travaux suivantes : Réalisation d un ouvrage d art supérieur le long de la Rd55 nommé Ps8 à proximité directe du passage supérieur ferroviaire (catégorie 1), Réalisation d un ouvrage d art supérieur de type … Voir la passation de marché »
2023-11-17   mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs de niveaux 2 et 3 (CAP Atlantique)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché constitue un groupement de commandes qui a pour objet la mutualisation des achats pour des missions de coordinateur de sécurité et de prévention de la santé (Csps) sur le territoire des collectivités étant parties à la convention de groupement. … Voir la passation de marché »
2023-11-17   Marché de Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé pour la conception réalisation du... (Partenord Habitat)
Le projet initial porte sur la Démolition de 30 logements; la Construction et la réhabilitation de 151 logements individuels et 33 logements collectifs en conception-réalisation. ce projet a fait l'objet d'une modification avec 58 logements en construction , 122 en réhabilitation et 30 à démolir. la mission confiée sera une mission au sens de la loi no93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application. il est prévu 24 mois de travaux (hors période de préparation) pour la tranche ferme ; … Voir la passation de marché »
2023-11-16   mandataire de sécurité pour des bâtiments classés Igh et des bâtiments classés Code du Travail (Cons. départ. des Hauts-de-Seine)
afin de respecter ses obligations prévues au chapitre 2, titre Ii, livre premier, du Code de la Construction et de l'habitation, " Dispositions de sécurité relatives aux immeubles de grande hauteur ", et conformément aux articles R122-14 et R122-15, le Département souhaite désigner un mandataire de sécurité et un suppléant pour agir en ses lieux et place et correspondre avec l'autorité administrative Voir la passation de marché »
2023-11-16   Prestations de Contrôle Technique de Construction, Diagnostic immobilier et SPS (AFPA)
Prestations règlementaires liées aux travaux : - Contrôle Technique de Construction (suivant la norme NFP 03100), - Diagnostics immobiliers (à réaliser avant la réalisation de travaux ou la vente ou de la location d'un bien immobilier), - Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (niveau 1 à 3). Ces prestations concernent toutes les opérations de construction neuve et de rénovation réalisées par l'Afpa. Voir la passation de marché »