2015-08-04Analyse multi-critères de la réglementation parasismique applicable aux bâtiments de la classe dite à «risque... (Ministère de l'écologie)
L'étude doit permettre d'apporter des éléments d'aide à la décision relative au projet de suppression ou de modification des obligations réglementaires parasismiques et de son efficience dans les zones à sismicité faible à moyenne pour l'ensemble des catégories d'importance de bâtiments. Cette étude se basera sur une approche globale (analyse multi-critères) qui tiendra compte des impacts socio-économiques induits. L'étude portera sur le territoire métropolitain français et l'île de la Réunion (l'Île de …
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2015-07-09Étude de l'aléa submersion marine dans le cadre du plan de prévention des risques littoraux de la plaine alluviale... (DDTM 76)
L'Objet du présent marché est la réalisation d'une étude concernant l'élaboration d'un plan de
prévention des risques littoraux (Pprl) de la plaine alluviale de l'embouchure de Seine pour
les communes de:
Sainte Adresse, Le Havre, Harfleur, Montivilliers, Gonfreville l'orcher, Gainneville, Rogerville, Oudalle,
Sandouville, Saint Vigor d'Ymonville, La Cerlangue, Tancarville
Cette étude portera sur les phénomènes naturels suivants:
— la submersion marine pour les événements moyens, moyens avec pris en …
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2015-04-01Coordination SPS, en conception et réalisation, des parcs relais - ligne b du métro automatique de Rennes Métropole (Semtcar)
La présente consultation concerne la mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé pour les phases de conception et de réalisation de parcs relais. Les deux lots sont classés en première catégorie selon la loi 93-1418 du 31.12.1993, ses décrets et arrêtés d'application.
la présente consultation comprend deux lots:
" Lot 1 - sps pour le parc relais Saint-Jacques-Gaîté - ligne b du métro automatique de Rennes Métropole "
" Lot 2 - sps pour le parc relais et la gare bus …
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2014-03-14Réalisation de dossiers de permis de construire et dossiers d'autorisation d'exploiter ICPE préalables à la... (SAEML 3d Energies)
La demande porte sur deux actes administratifs :
1/la demande de permis de construire qui comporte les pièces suivantes :
-un dossier cartographique
-une étude d'impact sur l'environnement et ses annexes
-un résumé non technique de l'étude d'impact sur l'environnement
2/la demande d'autorisation d'exploiter icpe qui comporte les pièces suivantes :
-la présentation de l'entreprise et du projet
-une étude d'impact sur l'environnement et ses annexes
-un résumé non technique de l'étude d'impact sur …
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2013-04-22Marché d'étude de danger pour le secteur des tranches 2 &Amp;3 du projet "Aménagement Isère Amont" (Symbhi)
Marché d'étude de danger pour le secteur des tranches 2 & 3 du projet "Aménagement Isère Amont". L'Étude comprend en particulier : - la valorisation des données et études existantes;- l'analyse des données et la mise au point des outils nécessaire; - la réalisation du dossier dans sa totalité, conformément à l'arrêté du 12 juin 2008, jusqu'à sa validation par les services instructeurs. L'Étude concerne tous les ouvrages de l'aménagement, digues de l'isère comprises, susceptibles, de par un …
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2012-04-12Management des risques et prestation de services connexes pour la réhabilitation du Stade de la Mosson - mondial 98... (SAAM)
Marché public de prestations intellectuelles à tranches conditionnelles comprenant une tranche ferme et deux tranches conditionnelles, définies comme suit:
1) Tranche ferme (TF): - etablissement d'une démarche de management du risque au niveau des études diagnostics et réalisation de ces études diagnostics: confirmation de la faisabilité technique de l'opération et rédaction du programme technique détaillé vis-à-vis des aspects structurel, géotechnique et hydraulique; - assistance au maître de l'ouvrage …
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2011-11-16Dossiers de demande d'autorisation d'exploiter ICPE - rénovation des chaufferies FOL (CPCU (Cie parisienne chauffage urbain))
Le parc de production fonctionnant au Fioul Lourd (FOL) représente 5 sites (environ 1 900 Mwth):
— Chaufferie d'ivry-sur-seine (371 Mwth),
— Chaufferie de Bercy (495 Mwth),
— Chaufferie de Vaugirard (440 Mwth),
— Chaufferie de Grenelle (549 Mwth),
— Chaufferie de Kremlin-Bicêtre (29 Mwth).
Ces sites sont sollicités en appoint aux autres moyens de production, ou en secours en cas de défaillance de l'un d'eux. Ils ont une fonction essentielle au sein du parc CPCU: contribuer à la continuité du service …
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2011-10-14Marché d'étude de danger pour le secteur de la tranche1 du projet Isère Amont (Symbhi)
Marché d'étude de danger pour le secteur de la tranche 1 du projet Isère Amont. C'est une étude commune Symbhi - ADIDR qui répond aussi aux exigences règlementaires imposées à l'AD.
L'étude comprend en particulier:
— la valorisation des données et études existantes,
— l'analyse des données et la mise au point des outils nécessaire,
— la réalisation du dossier dans sa totalité, conformément à l'arrêté du 12.6.2008.
L'étude concerne tous les ouvrages de l'aménagement susceptibles, de par un …
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2011-07-27Réalisation d'études de dangers de barrages réservoirs (Voies navigables de France)
La consultation a pour objet la réalisation d'études de dangers de six barrages réservoirs conformément à la réglementation en vigueur et dans le respect des échéances fixées par les arrêtés préfectoraux relatifs à chaque barrage.
La consultation est décomposée en quatre (4) lots (un lot = un marché):
§Lot 1: étude de dangers du barrage réservoir de La Mouche;
§Lot 2: études de dangers des barrages réservoir de Charmes, de la Vingeanne et de la Liez;
§Lot 3: étude de dangers du barrage réservoir du …
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2011-02-24Réalisation de l'étude des risques d'incendie de l'installation individuelle usine de retraitement UP1 de Marcoule,... (CEA Marcoule)
Réaliser l'étude des risques d'incendie de l'installation individuelle "usine UP1 de Marcoule", telle que spécifiée par l'arrêté du 26.9.2007 titre IV-Partie C art. 29-II de l'arrêté, et déclinée par le guide inter-exploitant, en justifiant la suffisance des dispositions, en matières de moyens de préventions et de protection, prises à l'égard des risques d'incendie. Le CEA pourra demander en option, une assistance technique pendant l'instruction du dossier par l'autorité de sûreté et son soutien …
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2011-02-08Étude des vals de l'orléanais (DREAL Centre)
Le présent marché concerne l'étude des vals de l'orléanais (EVO), s'inscrivant dans la démarche plus large de planification concertée visant la réduction du risque d'inondation sur le territoire. Elle a pour but de répondre aux nouvelles obligations apparues depuis l'adoption du plan Loire 2007-2013. Elle comprend:
— l'étude hydraulique d'optimisation du système d'endiguement,
— l'étude des enjeux,
— la production des outils de communication.
16 missions structurent le déroulement du marché.
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