2019-10-24Prestations d'assurances (Ploërmel Communauté)
Il s'agit d'un groupement de commandes de prestations d'assurances constitué des 5 entités suivantes:
— Ploërmel Communauté issue de la fusion au 1.1.2017 de 4 communautés de communes (ex Ploërmel Communauté, ex Josselin communauté, ex communauté de communes de Mauron-en-Brocéliande et ex communauté de communes de la Trinité-Porhoët),
— le CIAS de Ploërmel Communauté,
— la ville de Ploërmel issue de la fusion au 1.1.2019 de 2 communes (ex commune de Ploërmel et ex commune de Monterrein),
— le CCAS de la …
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2019-10-22Marché d'assurance flotte automobile du groupe Aéroports de Paris (Aeroports de Paris)
La présente consultation a pour objet l'apérition du programme d'assurance flotte automobile d'Aéroports de Paris et de ses filiales, société anonyme chargée notamment et principalement d'exploiter et de développer les aéroports et aérodromes d'aviation générale de la région parisienne.
La police d'assurance demandée par Aéroports de Paris est la suivante: flotte automobile.
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2019-10-17Services d'assurance pour la mairie de Massy — dommage aux biens (Commune de Massy)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance dommages aux biens pour la Commune de Massy. Le présent marché est passé à prix forfaitaire.
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2019-10-17Souscription et exécution des contrats d'assurances de la ville de Saint-Calais pour 5 ans (Ville de Saint-Calais)
Les marchés relatifs à la présente consultation ont pour objet la souscription et l'exécution des contrats d'assurances de la commune de Saint-Calais (Sarthe). La présente consultation est réalisée selon la procédure d'un appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Les marchés objet de la présente consultation sont décomposés en 4 lots distincts:
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2019-10-11Contrats d'assurances UCA 2020-2024 (Université de Nice Sophia Antipolis)
La présente consultation concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances d'UCA couvrant les risques relatifs aux dommages aux biens, à la responsabilité civile, à l'assistance rapatriement et au parc automobile. Au 1.1.2020, la communauté d'universités et d'établissements université Côte d'Azur (COMUE UCA) ainsi que l'Université Nice Sophia Antipolis (Uns) vont juridiquement disparaître pour laisser place à un nouvel Établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel …
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