L'Ecole de Management de Normandie procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots.

EM Normandie (76)

L'Ecole de Management de Normandie procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots.

Date limite

Deadline 2026-12-09

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-11-13 Avis de marché
Avis de marché (2026-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'Ecole de Management de Normandie procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots.
Brève description:
L'Ecole de Management de Normandie procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Titre: LOT 01
Description du marché: Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » LOT 01
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Site principal ou lieu d'exécution: 20 quai Frissard
Adresse postale: 20 quai Frissard
Code postal: 76600
Ville: Le Havre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: LOT 02
Description du marché: Assurance « Responsabilité et risques annexes» LOT 02
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: LOT 03
Description du marché: Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants » LOT 03
Code postal: Le Havre
Ville: 76600
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: LOT 04
Description du marché: Assurance « Flotte automobile et risques annexes LOT 04
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Ville: Le H
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: LOT 05
Description du marché: Assurance « Protection juridique des personnes physiques LOT 05
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Site principal ou lieu d'exécution: 20 quai frissard
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: LOT 06
Description du marché: Assurance « Assistance - Rapatriement » LOT 06
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EM Normandie (76)
Numéro d'enregistrement national: 47980663000055
Adresse postale: 20 Quai Frissard
Code postal: 76600
Commune postale: Le Havre
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mpoirier@em-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 276840118 📞
URL: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Greffe / SAUJ du Tribunal judiciaire de Lille 13 avenue du Peuple Belge BP 729 59034 LILLE Cedex Téléphone : 03 20 78 33 09 Courriel : accueil1.tj-lille@justice.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 222-794157 (2026-11-13)