2011-06-24Aoo no11.521.02 Prestations d'assurance au bénéfice d'organismes d'assurance Maladie du régime général. Groupement... (CPCAM des Bouches du Rhône)
Le groupement de commande est constitué de la manière suivante:
La CPCAM des Bouches-du-Rhône;
La CPAM des Alpes-Maritîmes;
La CPAM du Var;
La CPAM du Vaucluse;
La CPAM de la Haute-Corse;
La CPAM de la Corse du Nord;
La CPAM des Alpes de Haute-Provence. Ce groupement de commande a convenu et prévu la passation d'un marché de prestations d'assurance, et a désigné comme son représentant la CPCAM des Bouches-Du-Rhône. En tant que coordonnateur et mandataire, la CPCAM des Bouches-du-Rhône souhaite, pour le …
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2011-06-21Marchés publics de prestations de services en assurance pour la ville de Bordeaux (Ville de Bordeaux)
Appel à compagnies et/ou mutuelles d'assurances ou intermédiaires et compagnies et/ou mutuelles d'assurances pour garantir les risques de la ville.
Marché décomposé en 4 lots, chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Les candidats pourront proposer des variantes à condition d'avoir répondu au préalable à l'offre de base et aux options.
Toutefois, les variantes seront interdites sur les points suivants:
— durée du contrat,
— délai de préavis de résiliation annuelle.
Les variantes éventuelles font …
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2011-06-17Passation de contrats d'assurances (SA d'HLM Les Cités Cherbourgeoises)
Ce marché se décompose en 5 lots séparés:
Lot 1: assurance dommages aux biens du patrimoine immobilier locatif;
Lot 2: assurance dommages aux biens immobiliers et mobiliers (locaux administratifs et atelier);
Lot 3: assurance responsabilité civile;
Lot 4: assurance des véhicules et matériels roulants;
Lot 5: assurance des accidents corporels.
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2011-06-07Prestations d'assurances (SAGEB)
Prestations d'assurances.
La présente procédure est soumise aux dispositions de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 et au décret no2005-1308 du 20 octobre 2005.
La SAGEB agit en qualité de coordinateur administratif du groupement de commandes, pour son compte et pour le compte de TPB (transports paris Beauvais).
Le présent marché négocié fait l'objet de 6 domaines d'assurance distincts:
— dommages aux biens - bris de machines - pertes d'exploitation: code CPV: 66515200-5,
— responsabilité civile …
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2011-06-07Prestations d'assurance pour les besoins du Syctom (Syctom Paris)
Il s'agit de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots.
Lot no 1.assurance "dommages aux biens et risques annexes".
Lot no 2.assurance "responsabilité civile et risques annexes".
Lot no 3.assurance "flotte automobile et risques annexes".
Lot no 4.assurance "protection juridique des agents et des élus".
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