2023-11-17le marché a pour objet les prestations d'assurances (Commune de la Ferte-Bernard)
conformément aux dispositions du code de la commande notamment son article R2161-3, le délai de publication est ramené à 18 jours pour les motifs urgents suivants :-L'Infructuosité des présents lots passés en appel d'offres ouvert dans le cadre d'un groupement de commandes, malgré une période significative de mise en concurrence.-la difficulté pour les collectivités territoriales au niveau national de s'assurer et la pénurie d'offres.-la nécessité de souscrire une police pour les assurances obligatoires …
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2023-10-31marche de services D'Assurance (SMET NE 71)
assurance " Dommages aux biens et risques annexes "
Assurance " Responsabilité et risques annexes " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
assurance " Flotte automobile et risques annexes " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
assurance " Protection juridique des personnes physiques "
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2023-10-27marche Public D'Assurances Flotte Automobile (centre hospitalier d auch)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :> du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;> de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres concernés du Ght du Gers
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2023-10-25service d'assurances (commune d orcieres)
lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexeslot 2 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes palais des sportslot 3 : assurance des responsabilités et des risques annexeslot 4 : assurance des véhicules et des risques annexeslot 5 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
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2023-10-25marché public d'assurances (Ville d'Armentières)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes
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2023-10-22marché de prestation de services d'assurance (mairie de Solesmes)
prestation de services d?assurances pour les besoins de la Ville de Solesmes. Cette prestation fait l?objet de 6 LOTS séparés composés chacun d?un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d?un acte d?engagement. Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du Code de la Commande Publique)
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2023-10-19PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Institut du monde arabe)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services d'assurance pour le compte de l'Institut du monde arabe. Le détail des prestations à fournir figure dans le cahier des clauses techniques particulières propre à chaque lot (C.C.T.P).
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