2024-01-19Prestations de courtage en assurances concernant les garanties « automobile » et « lignes financières » (La Poste)
L'objet de la consultation est de confier à des courtiers d'assurances des prestations de conseil de placement et de gestion (production, sinistres et prévention) des garanties suivantes : Lot 1 « Automobile » ; Lot 2 « Lignes financières ».
Le traitement des données du Groupe La Poste devra impérativement être localisé au sein de l'Union Européenne (UE), d'un pays de l'Espace Economique Européen, d'un pays reconnu comme adéquat par l'UE. Le dossier de consultation qui sera envoyé aux prestataires …
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2024-01-09prestations d'assurances construction - do / Cnr / Trc (Rouen Normandie Aménagement Soc Pub Lô)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.3 lots pour des prestations d'assurances construction - do / Trc / Cnr et donc pour la souscription de contrats d'assurances Do (Dommage Ouvrage), Trc (Tout Risques Chantier) et Cnr (Constructeur Non Réalisateur) dans le cadre de la construction du pôle d'équipement à Cléon.Rouen Normandie Aménagement agit en tant que mandataire au nom et pour le compte de la Ville.- Contrat Do à établir au nom de la …
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2024-01-05Marché de prestations de services d'assurances (EXPERTISE FRANCE SAS)
Renouvèlement des polices d'assurances d'Expertise France et notamment :
lot 1 : assurance dommages aux biens et risques annexes,
lot 2 : assurance responsabilité et risques annexes,
lot 3 : assurance responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants,
lot 4 : assurance risques numériques.
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2023-12-21responsabilité civile seconde ligne de garantie au-delà de 20 millions d'euros (Métropole Européenne de Lille)
ce marché constitue le lot no3 de la consultation no23ia02 - assurances en responsabilité civile pour les besoins de la Métropole Européenne de Lille et de Sourcéo. Cette consultation était allotie en 4 lots : - lot no1 : Responsabilité civile et risques annexes - lot no2 : Responsabilité civile atteintes à l'environnement - lot no3 : Responsabilité civile seconde ligne de garantie au-delà de 20 millions d'euros - lot no4 : Responsabilité civile seconde ligne Coupe du Monde de rugby. Le lot no1 a été …
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2023-12-18marché no MPFCS 2023-12/18 MARCHE D'Assurances construction pour la construction D'Un batiment destine a accueillir... (Ateliers Médicis)
la présente consultation comprend un Marché de base : DO: Une police d'assurance Dommages-Ouvrage couvrant les dommages de nature décennale et visée à l'article L242-1 du Code des assurances. CCRD : Un Contrat Collectif de Responsabilité Décennale tel que prévu à l'article R243-1 du Code des Assurances, afin de pallier les difficultés que pourraient rencontrer les différents intervenants à l'acte de construire et en vue de garantir leur responsabilité civile décennale à hauteur du coût total de …
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2023-12-15marchés d'assurance en matière de risques construction pour les travaux de construction du Groupe Scolaire Kennedy (Ville de Lyon)
les caractéristiques principales de ce marché sont définies dans le présent avis d'appel public à la concurrence, complété des informations contenues dans les documents composant le Dce.La présente consultation a pour objet la souscription de garanties d'assurance dommages-ouvrage et tous risques chantier dans le cadre des travaux de construction du Groupe Scolaire Kennedy.La consultation est décomposée en 2 lots passés en marché séparés :Lot 01- gs Kennedy - assurances tous risques chantier (Estimation …
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2023-12-14services D'Assurance Pour La Semag (sem d amenagement de la guadeloupe)
accord-Cadre sans minimum, avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht, exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Lot 6 : Accord Cadre Construction- placement des risques à 100%- mission de conseil et d'accompagnementle marché correspond au lot 6 de la Consultation initiale " Prestations d'assurances pour la Semag " comportant 7 lots. Le lot 6 a été déclaré sans suite pour motif économique en raison d'une insuffisance de concurrence. Les lots 1, 2, …
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2023-12-13assurance "Risques statutaires" pour l'ehpad Notre Maison- (CCAS de la ville de Nancy)
la présente consultation est lancée sous forme de procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la commande publique, en urgence simple conformément à l'article R2161-3 du Code de la commande publique. La consultation comporte des Prestations Supplémentaires Eventuelles (Pse) à réponse obligatoire (voir Dce). La durée du contrat est de 4 ans. Le montant estimatif sur la durée du contrat est de 400 000 euros (H.T.). Les candidats devront pouvoir justifier de …
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