services D'Assurance Pour La Semag
sem d amenagement de la guadeloupe
accord-Cadre sans minimum, avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht, exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Lot 6 : Accord Cadre Construction- placement des risques à 100%- mission de conseil et d'accompagnementle marché correspond au lot 6 de la Consultation initiale " Prestations d'assurances pour la Semag " comportant 7 lots. Le lot 6 a été déclaré sans suite pour motif économique en raison d'une insuffisance de concurrence. Les lots 1, 2, 3, 4,5 et 7 sont en cours de notification
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-14.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2023-Ass-Dir002
Brève description:
“accord-Cadre sans minimum, avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht, exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sem d amenagement de la guadeloupe
Adresse postale: espace Semag, 3 Lotissement , La Rocade Grand-Camp
Code postal: 97139
Commune postale: Abymes
Contact
Adresse Internet: http://www.semag.fr 🌏
Courrier électronique: contacts@semag.fr 📧
Téléphone: +33 590932390 📞
URL des documents: https://www.semag.fr/nos-appels-doffres/ 🌏
URL pour la participation: https://www.semag.fr/nos-appels-doffres/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date limite de soumission: 2024-01-17 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-767716
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 47 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“semagespace Semagla Rocade Grand Camp 97139 - les Abymes”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Situation économique et financière:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“en application des dispositions des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des Assurances, les prestations sont réservées à des Sociétés...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: abymes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34276396800035
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.semag.fr/nos-appels-doffres/ 🌏
URL des documents: https://www.semag.fr/nos-appels-doffres/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Pointe-À -Pitre
Adresse postale: 16, rue Dugommier
Commune postale: Pointe A Pitre
Code postal: 97110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590896950 📞
Fax: +33 590838044 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal judiciaire de Pointe-À -Pitre
Adresse postale: 16, rue Dugommier
Commune postale: Pointe A Pitre
Code postal: 97110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590896950 📞
Fax: +33 590838044 📠
Source: OJS 2023/S 244-767716 (2023-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2023-Ass-Dir002
Brève description:
“accord-Cadre sans minimum, avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht, exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sem d amenagement de la guadeloupe
Adresse postale: espace Semag, 3 Lotissement , La Rocade Grand-Camp
Code postal: 97139
Commune postale: Abymes
Contact
Adresse Internet: http://www.semag.fr 🌏
Courrier électronique: contacts@semag.fr 📧
Téléphone: +33 590932390 📞
URL des documents: https://www.semag.fr/nos-appels-doffres/ 🌏
URL pour la participation: https://www.semag.fr/nos-appels-doffres/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date limite de soumission: 2024-01-17 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-767716
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 47 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“semagespace Semagla Rocade Grand Camp 97139 - les Abymes”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Situation économique et financière:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“en application des dispositions des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des Assurances, les prestations sont réservées à des Sociétés...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: abymes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34276396800035
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.semag.fr/nos-appels-doffres/ 🌏
URL des documents: https://www.semag.fr/nos-appels-doffres/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Pointe-À -Pitre
Adresse postale: 16, rue Dugommier
Commune postale: Pointe A Pitre
Code postal: 97110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590896950 📞
Fax: +33 590838044 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal judiciaire de Pointe-À -Pitre
Adresse postale: 16, rue Dugommier
Commune postale: Pointe A Pitre
Code postal: 97110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590896950 📞
Fax: +33 590838044 📠
Source: OJS 2023/S 244-767716 (2023-12-14)
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