Passation de marchés: Centre de gestion Marne
3 marchés publics archivés
Centre de gestion Marne a toujours été un acheteur de services financiers et d'assurance, services d'assurance et services de retraite et services d'assurance.
Récents marchés passés par Centre de gestion Marne
2024-04-10
Convention de participation pour la mise en œuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance au profit des agents... (Centre de gestion Marne)
Cette procédure est organisée en application du décret 2011-1474 du 08 novembre 2011, de ses arrêtés et du Code de la Commande publique et plus particulièrement de l'article R.2123-1-3°(procédure adaptée pour les services sociaux). La procédure a pour objet la passation d'une convention de participation pour la mise en œuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance au profit des agents du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Marne et des collectivités territoriales et … Voir la passation de marché »
Cette procédure est organisée en application du décret 2011-1474 du 08 novembre 2011, de ses arrêtés et du Code de la Commande publique et plus particulièrement de l'article R.2123-1-3°(procédure adaptée pour les services sociaux). La procédure a pour objet la passation d'une convention de participation pour la mise en œuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance au profit des agents du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Marne et des collectivités territoriales et … Voir la passation de marché »
2023-12-28
mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi et le pilotage des conventions prévoyance (Centre de gestion Marne)
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2021-02-04
Marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion Marne)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Marne, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les obligation statutaires des personnels des collectivités et établissements publics, en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et du décret nº 86-552 du 14.3.1986. L'adhésion à ces contrats est proposée … Voir la passation de marché »
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Marne, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les obligation statutaires des personnels des collectivités et établissements publics, en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et du décret nº 86-552 du 14.3.1986. L'adhésion à ces contrats est proposée … Voir la passation de marché »