2019-10-08Assurance des matériels roulants, et autres risques annexes, du parc routier départemental de la Vendée (Département de la Vendée)
Le Parc Routier Départemental de la Vendée procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance "Matériels roulants" et risques annexes et les assurances "Marchandises transportées" et "Tous risques engins". Les garanties "Marchandises transportées" et "Tous risques engins" pourront faire l'objet de contrats séparés et pourront ne pas être souscrites. Les principales garanties demandées en solutions de base et au titre de prestations supplémentaires éventuelles (Pse), les conditions …
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2019-10-08Marché de services d’assurance construction (SA d'HLM Lozère Habitations)
Assurance tous risques chantier, dommages-ouvrage et responsabilité de CNR.
Un marché à bons de commande relatif à la souscription de polices d’assurance constructions inhérentes aux opérations.
Le marché susvisé comprend:
— la garantie dommages ouvrages,
— les garanties complémentaires suivantes et définies aux conditions particulières intégrées au présent cahier des clauses particulières:
—— garantie de bon fonctionnement des éléments d’équipement,
—— garantie des dommages immatériels consécutifs après …
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2019-10-08Marché de prestation de services d'assurance — responsabilité civile hospitalière (Centre hospitalier Alpes Léman)
La présente consultation porte sur des prestations de services d'assurance responsabilité civile hospitalière nécessaires aux 2 membres du GHT Léman Mont-Blanc suivants: Centre hospitalier Alpes Léman et hôpitaux du Léman.
Le titulaire du marché est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º A) du code de la santé publique) au bénéfice des membres du GHT. À ce titre, …
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2019-10-08Mise en concurrence des contrats d'assurance (Communauté de communes de Dombes-Saône-Vallée)
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d'assurance.
Assurances responsabilité civile.
Assurances responsabilité civile risques environnementaux.
Défense pénale des agents et protection juridique de la collectivité.
Assurance dommages aux biens.
Assurance automobile et auto-mission collaborateurs/élus.
Risques statutaires du personnel CNRACL.
Cyber risques.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:GroupamaSAGASMACL
2019-10-07Prestations d'assurance (Ville de Montauban)
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Ville de Montauban (coordonnateur), centre communal d'action sociale, Grand Montauban — Communauté d'agglomération (GMCA), Syndicat mixte de traitement des ordures ménagères et autres déchets (Sirtomad).
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Gras Savoye GSO (mandataire)/Compagnie CNP
2019-10-07Mission d'assistance technique, juridique, financière et organisationnelle dans le cadre de la future gouvernance de... (Région Guadeloupe)
Il s'agit d'apporter à la région Guadeloupe une expertise stratégique, économique, technique, juridique et financière, organisationnelle, dans le cadre de la constitution d'un Syndicat mixte ouvert (SMO) compétent pour la gestion des services publics d'alimentation en eau potable et d'assainissement des eaux usées et toutes autres questions qui y sont liées et au-delà, aux questions de gestion de l'eau en général. Le marché est composé d'une part en tranche ferme à prix forfaitaire d'une durée de 8 mois, …
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2019-10-07Assurance de la flotte automobile de Logial-OPH (Logial-OPH)
La présente consultation porte sur la souscription d'une assurance «Flotte automobile» pour les besoins de Logial-OPH.
Elle concerne une prestation de services d'assurance pour l'ensemble de la flotte automobile de Logial-OPH.
Les spécifications techniques des prestations sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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2019-10-07Prestations d'assurance (Parc Amazonien de Guyane)
La présente consultation porte sur la réalisation de prestations d'assurances pour le Parc amazonien de Guyane (PAG) réparties en 4 lots:
— lot nº 1: assurance dommages aux biens,
— lot nº 2: assurance responsabilité civile générale,
— lot nº 3: assurance corps fluviaux,
— lot nº 4: assurance flotte véhicules.
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2019-10-06Prestation de courtage en assurance cyber pour le groupe RATP (RATP)
La consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à commandes mono-attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum ayant pour objet une prestation de courtage pour assister le groupe RATP dans le placement et la gestion d’un programme d’assurance cyber-risques sur le marché.
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2019-10-04Assurance dommages aux biens et flotte automobile et risques annexes (Communauté urbaine de l'agglomération havraise, du canton de Criquetot l'Esneval)
La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Prestations supplémentaires éventuelles(cf. article 2.5 du règlement de la consultation) il n'y a pas de prestations supplémentaires éventuelles pour le lot 1. Pour le lot nº 2, les garanties d'assurances «Marchandises transportées» et «Tous risques engins», définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières, sont …
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