Passation de marchés: Entre Bièvre et Rhône
>20 marchés publics archivés
Entre Bièvre et Rhône a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services liés aux déchets et aux ordures et services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.
Historiquement, les fournisseurs de Entre Bièvre et Rhône sont SA Courriers Rhodaniens, Christaud, Librairie Lucioles, Valorsol environnement, 2 C Courtage, a.T.Dec, ALP'ETUDES INGENIERIE ET PAYSAGE, Alp'Géorisques, Arno et Assurances_Pilliot.
Récents marchés passés par Entre Bièvre et Rhône
2026-03-16
Mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour le déploiement de Points d'Apport Volontaire dédiés à la collecte des... (Entre Bièvre et Rhône)
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-03-04
Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour des travaux sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement (Entre Bièvre et Rhône)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Maîtrise d'oeuvre pour des opérations de travaux sur les réseaux eaux potables, assainissement des eaux usées, réseaux d'eaux pluviales et ouvrages de défense incendie de moins de 1 000 000.00 euro(s) HT Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Maîtrise d'oeuvre pour des opérations de travaux sur les réseaux eaux potables, assainissement des eaux usées, réseaux d'eaux pluviales et ouvrages de défense incendie de moins de 1 000 000.00 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2025-11-21
Fourniture et livraison de vêtements de travail, de vêtements de protection et d'équipements de protection individuelle (Entre Bièvre et Rhône)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-09-09
Exploitation des déchèteries intercommunales (Entre Bièvre et Rhône)
Lieu(x) d'exécution : - déchetterie Sablons - route départementale 1082 - 38550 Sablons - déchetterie Salaise sur Sanne : impasse Youri Gagarine - 38150 Salaise sur Sanne - déchetterie St Clair du Rhône : ZA 2000 - 38370 St Clair du Rhône - déchetterie Ville sous Anjou : route de Grange Neuve : 38150 Ville sous Anjou - déchetteries Anjou : route de Bougé - 38150 Anjou - déchetterie Beaurepaire : ZI Les Fromentaux, 38270 Beaurepaire - déchetterie Montseveroux : Route de la Varéze, 381200 Montseveroux Voir la passation de marché »
Lieu(x) d'exécution : - déchetterie Sablons - route départementale 1082 - 38550 Sablons - déchetterie Salaise sur Sanne : impasse Youri Gagarine - 38150 Salaise sur Sanne - déchetterie St Clair du Rhône : ZA 2000 - 38370 St Clair du Rhône - déchetterie Ville sous Anjou : route de Grange Neuve : 38150 Ville sous Anjou - déchetteries Anjou : route de Bougé - 38150 Anjou - déchetterie Beaurepaire : ZI Les Fromentaux, 38270 Beaurepaire - déchetterie Montseveroux : Route de la Varéze, 381200 Montseveroux Voir la passation de marché »
2025-09-04
Marché d'exploitation des installations techniques de production de chaleur, eau chaude sanitaire, climatisation et... (Entre Bièvre et Rhône)
Le présent marché se décompose en deux lots distincts : ? Lot nº1 : marché d'exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation, et climatisation des bâtiments de la communauté de commune Entre Bièvre et Rhône : lot à forte technicité ? Lot nº2 : marché d'exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation, et climatisation des bâtiments de la communauté de commune Entre Bièvre et Rhône : lot à technicité standard Voir la passation de marché »
Le présent marché se décompose en deux lots distincts : ? Lot nº1 : marché d'exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation, et climatisation des bâtiments de la communauté de commune Entre Bièvre et Rhône : lot à forte technicité ? Lot nº2 : marché d'exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation, et climatisation des bâtiments de la communauté de commune Entre Bièvre et Rhône : lot à technicité standard Voir la passation de marché »
2025-08-04
Fournitures de pièces pour le service des Eaux EBER (Entre Bièvre et Rhône)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Voir la passation de marché »
2025-04-04
Levés topographiques et géo détection, géomètres experts et géotechniques (Entre Bièvre et Rhône)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-02-11
Accord-cadre mono-attributaire pour des prestations de maitrise d'oeuvre pour le service Voirie de la Communauté de... (Entre Bièvre et Rhône)
Prestations d'études, de conseils, d'assistance et de maîtrise d'oeuvre relatives à des travaux de rénovation ou de création d'infrastructures, voiries et aménagements divers de compétences communautaires. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
Prestations d'études, de conseils, d'assistance et de maîtrise d'oeuvre relatives à des travaux de rénovation ou de création d'infrastructures, voiries et aménagements divers de compétences communautaires. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
2025-01-30
Collecte et livraison du verre et déplacement des points d'apports volontaires (Entre Bièvre et Rhône)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Voir la passation de marché »
2024-12-20
Entretien et curage des réseaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (Entre Bièvre et Rhône)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Voir la passation de marché »
2024-11-22
SUIVI ANIMATION Opération Programmée Copropriété Dégradée Les Gémeaux - Le Péage de Roussillon (38) 2025 - 2030 (Entre Bièvre et Rhône)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La CC EBER lance une OPAH-CD, conventionnée pour un maximum de cinq années. La CC EBER souhaite se faire accompagner par un prestataire compétent afin que celui-ci assure, sur toute la durée du dispositif, le suivi et l'animation des différents volets.La CC EBER recherche un véritable chef de projet capable de suivre et animer les étapes incontournables en … Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La CC EBER lance une OPAH-CD, conventionnée pour un maximum de cinq années. La CC EBER souhaite se faire accompagner par un prestataire compétent afin que celui-ci assure, sur toute la durée du dispositif, le suivi et l'animation des différents volets.La CC EBER recherche un véritable chef de projet capable de suivre et animer les étapes incontournables en … Voir la passation de marché »
2024-11-12
Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine de conception et de suivi de la 1ère phase d'aménagement de l'extension du Parc... (Entre Bièvre et Rhône)
L'opération concerne le développement d'une extension de la zone d'activité économique Rhône Varèze qui s'inscrit dans le cadre du SCoT des rives du Rhône, en phase avec le SAEC d'EBER, qui anticipe les prescriptions de l'ASNI et intègre les prescriptions du PPRI. Ce marché de maîtrise d'oeuvre urbaine de conception et de suivi comporte une tranche ferme et 5 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
L'opération concerne le développement d'une extension de la zone d'activité économique Rhône Varèze qui s'inscrit dans le cadre du SCoT des rives du Rhône, en phase avec le SAEC d'EBER, qui anticipe les prescriptions de l'ASNI et intègre les prescriptions du PPRI. Ce marché de maîtrise d'oeuvre urbaine de conception et de suivi comporte une tranche ferme et 5 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
2024-10-31
Travaux de rénovation du centre aquatique Aqualône - Lot 10 Toboggan (Entre Bièvre et Rhône)
Travaux de rénovation du centre aquatique Aqualône - Lot 10 Toboggan Voir la passation de marché »
Travaux de rénovation du centre aquatique Aqualône - Lot 10 Toboggan Voir la passation de marché »
2024-10-17
Fourniture, pose et actualisation de signalisation touristique d'information locale sur le territoire de la... (Entre Bièvre et Rhône)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Voir la passation de marché »
2024-10-07
Collecte des déchets ménagers et assimilés - Quai de transfert, transport - Centre de tri (Entre Bièvre et Rhône)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Voir la passation de marché »
2024-09-25
Suivi et l'animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat à l'échelle de la COMMUNAUTE DE COMMUNES... (Entre Bièvre et Rhône)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Le marché unique comporte 9 missions dont 2 à prix forfaitaires ( missions 1 et 2) et 7 missions rémunérées selon le BPU.
Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Le marché unique comporte 9 missions dont 2 à prix forfaitaires ( missions 1 et 2) et 7 missions rémunérées selon le BPU.
Voir la passation de marché »
2024-09-12
Acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et non scolaires pour le réseau Ecume (Entre Bièvre et Rhône)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 146000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 146000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Voir la passation de marché »
2024-08-22
Traitement des ordures ménagères résiduelles sur le périmètre de 22 communes de la communauté de communes Entre... (Entre Bièvre et Rhône)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) et des déchets assimilés par une unité de valorisation énergétique (UVE).
Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) et des déchets assimilés par une unité de valorisation énergétique (UVE).
Voir la passation de marché »
2024-08-02
Nettoyage des bâtiments de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Entre Bièvre et Rhône)
La Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône est propriétaire et gestionnaire d'un parc immobilier et de diverses installations techniques. Il s'agit de mener un entretien qui permette de maintenir en tout temps un niveau de confort et de disponibilité des locaux aux utilisateurs. Les besoins exprimés sont divers selon les bâtiments Voir la passation de marché »
La Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône est propriétaire et gestionnaire d'un parc immobilier et de diverses installations techniques. Il s'agit de mener un entretien qui permette de maintenir en tout temps un niveau de confort et de disponibilité des locaux aux utilisateurs. Les besoins exprimés sont divers selon les bâtiments Voir la passation de marché »
2024-07-26
Gestion et entretien des trois aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Entre Bièvre et Rhône)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Voir la passation de marché »
2024-07-23
Marché de Maitrise d'oeuvre pour la construction de locaux pour le service des eaux de la communauté de communes... (Entre Bièvre et Rhône)
La présente consultation a pour objet de retenir une équipe de maîtrise d'oeuvre pour le projet de construction de locaux pour le service des eaux de la communauté de communes entre bièvre et Rhône à Agnin (38) comprenant des locaux d'accueil public, des bureaux et des locaux du personnel, des locaux annexes de rangements, de ménages, des sanitaires, des locaux techniques pour une surface totale de l'ordre de 2 460 m² SDO et 5 165 m² d'espaces extérieurs Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de retenir une équipe de maîtrise d'oeuvre pour le projet de construction de locaux pour le service des eaux de la communauté de communes entre bièvre et Rhône à Agnin (38) comprenant des locaux d'accueil public, des bureaux et des locaux du personnel, des locaux annexes de rangements, de ménages, des sanitaires, des locaux techniques pour une surface totale de l'ordre de 2 460 m² SDO et 5 165 m² d'espaces extérieurs Voir la passation de marché »
2024-06-18
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Communauté de Communes ENTRE BIEVRE et RHÔNE (Entre Bièvre et Rhône)
Le contrat est un marché public ordinaire de service soumis aux dispositions du Code de la commande publique, du Code des assurances, au cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services (CCAG-FCS 2021) et à l'ensemble des textes en vigueur relatifs à cette procédure au jour du lancement de la consultation. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots Voir la passation de marché »
Le contrat est un marché public ordinaire de service soumis aux dispositions du Code de la commande publique, du Code des assurances, au cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services (CCAG-FCS 2021) et à l'ensemble des textes en vigueur relatifs à cette procédure au jour du lancement de la consultation. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots Voir la passation de marché »
2024-06-18
Exploitation d'un réseau de déchèteries intercommunales sur le territoire de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Entre Bièvre et Rhône)
Déchetteries concernées : - déchetterie Beaurepaire : ZI Les Fromentaux, 38270 Beaurepaire - déchetterie Montseveroux : Route de la Varéze, 381200 Montseveroux Voir la passation de marché »
Déchetteries concernées : - déchetterie Beaurepaire : ZI Les Fromentaux, 38270 Beaurepaire - déchetterie Montseveroux : Route de la Varéze, 381200 Montseveroux Voir la passation de marché »
2024-05-03
Travaux de rénovation du centre aquatique Aqualone (Entre Bièvre et Rhône)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-04-23
Renouvellement d'un tronçon du transit des sources de Primarettes en direction de Beaurepaire (Entre Bièvre et Rhône)
Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement sans toutefois dépasser un délai maximum de 10 mois. La phase légale de préparation de chantier ne fait pas partie du délai d'exécution Voir la passation de marché »
Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement sans toutefois dépasser un délai maximum de 10 mois. La phase légale de préparation de chantier ne fait pas partie du délai d'exécution Voir la passation de marché »
2024-04-17
Fourniture d'une chargeuse pour le service Eaux d'entre Bièvre et Rhône (Entre Bièvre et Rhône)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Location d'une chargeuse articulée sur pneus pour le site de compostage Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Location d'une chargeuse articulée sur pneus pour le site de compostage Voir la passation de marché »
2024-02-09
Exploitation d'un réseau de déchèteries intercommunales sur le territoire de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Entre Bièvre et Rhône)
Ce marché est ouvert à variante. La variante concerne les choix des filières de traitement et la décomposition des flux de déchets. La consultation autorise la présentation d'une seule variante par lot. Le dépôt d'une offre de base est exigée à l'appui de chaque variante. L'exécution des prestations aura lieu du 01/05/2024 au 31/12/2025 pour le lot 1 et du 01/01/2025 au 31/12/2025 pour le lot 2 Voir la passation de marché »
Ce marché est ouvert à variante. La variante concerne les choix des filières de traitement et la décomposition des flux de déchets. La consultation autorise la présentation d'une seule variante par lot. Le dépôt d'une offre de base est exigée à l'appui de chaque variante. L'exécution des prestations aura lieu du 01/05/2024 au 31/12/2025 pour le lot 1 et du 01/01/2025 au 31/12/2025 pour le lot 2 Voir la passation de marché »
2024-01-30
Renouvellement des compteurs d'eau potable (Entre Bièvre et Rhône)
Renouvellement des compteurs d'eau potable Voir la passation de marché »
Renouvellement des compteurs d'eau potable Voir la passation de marché »
2024-01-23
Location de camions-bennes à ordures ménagères pour la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (EBER) (Entre Bièvre et Rhône)
Camions bennes à ordures Voir la passation de marché »
Camions bennes à ordures Voir la passation de marché »
2023-12-15
entretien Et Curage Des Reseaux D'Assainissemen Et D'Eaux PluvialesEntretien Des Installations D'Assainissement Non Collectif (Entre Bièvre et Rhône)
lot 1 - entretien préventif des réseauxlot 2 - interventions d'urgence secteur EstLot 3 - interventions d'urgence secteur OuestLot 4 - entretien des dispositifs d'assainissement non collectif Voir la passation de marché »
lot 1 - entretien préventif des réseauxlot 2 - interventions d'urgence secteur EstLot 3 - interventions d'urgence secteur OuestLot 4 - entretien des dispositifs d'assainissement non collectif Voir la passation de marché »
2023-08-03
mission d'accompagnement des propriétaires pour la réalisation des travaux prescrits dans le cadre du Plan de... (Entre Bièvre et Rhône)
l'Enjeu est de faciliter la mise en oeuvre des travaux de protection des personnes vis-à-vis des risques technologiques définis et prescrits par le Pprt de St Clair du Rhône Voir la passation de marché »
l'Enjeu est de faciliter la mise en oeuvre des travaux de protection des personnes vis-à-vis des risques technologiques définis et prescrits par le Pprt de St Clair du Rhône Voir la passation de marché »
2023-07-04
exploitation de services de transport public sur le territoire de la Communauté de Communes entre Bièvre et Rhône (Entre Bièvre et Rhône)
la présente consultation concerne :Exploitation de services de transport public sur le territoire de la Communauté de Communes entre Bièvre et RhôneLieu(X) d'exécution : Ressort territorial de la Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône et de la commune de Lapeyrouse-Mornay Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne :Exploitation de services de transport public sur le territoire de la Communauté de Communes entre Bièvre et RhôneLieu(X) d'exécution : Ressort territorial de la Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône et de la commune de Lapeyrouse-Mornay Voir la passation de marché »
2023-04-12
renouvellement de véhicules (Entre Bièvre et Rhône)
la prestation concerne la fourniture de 13 véhicules pour les services de la communauté de commune d'eber ainsi que la reprise de 12 véhicules existants Voir la passation de marché »
la prestation concerne la fourniture de 13 véhicules pour les services de la communauté de commune d'eber ainsi que la reprise de 12 véhicules existants Voir la passation de marché »
2023-03-24
réalisation et mise à jour des cartes d'aléas naturels prévisibles sur les communes du territoire de la Communauté... (Entre Bièvre et Rhône)
le détail du phasage de l'opération et les missions confiées au titulaire figurent au cahier des charges Voir la passation de marché »
le détail du phasage de l'opération et les missions confiées au titulaire figurent au cahier des charges Voir la passation de marché »
2022-10-05
exploitation d'un réseau de transport sur le territoire de la Communauté de Communes entre Bièvre et Rhône (Entre Bièvre et Rhône)
l'Actuel marché d'exploitation du réseau se termine le 31 Décembre 2022. L'Objet de la présente consultation est de renouveler pour plusieurs mois l'exploitation du réseau Tpr avec des caractéristiques d'offre de service identiques au service actuel, sur les communes suivantes : Agnin, Anjou, Assieu, Auberives sur Varèze, Bougé Chambalud, Chanas, La Chapelle de Surieu, Cheyssieu, Clonas sur Varèze, Le Péage de Roussillon, Les Roches de Condrieu, Roussillon, Sablons, St Alban du Rhône, St Clair du Rhône, … Voir la passation de marché »
l'Actuel marché d'exploitation du réseau se termine le 31 Décembre 2022. L'Objet de la présente consultation est de renouveler pour plusieurs mois l'exploitation du réseau Tpr avec des caractéristiques d'offre de service identiques au service actuel, sur les communes suivantes : Agnin, Anjou, Assieu, Auberives sur Varèze, Bougé Chambalud, Chanas, La Chapelle de Surieu, Cheyssieu, Clonas sur Varèze, Le Péage de Roussillon, Les Roches de Condrieu, Roussillon, Sablons, St Alban du Rhône, St Clair du Rhône, … Voir la passation de marché »
2022-06-17
elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal (Entre Bièvre et Rhône)
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Le marché contient des prestations supplémentaires éventuelles Voir la passation de marché »
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Le marché contient des prestations supplémentaires éventuelles Voir la passation de marché »
2021-10-04
acquisition de véhicules pour le renouvellement d'une partie de la flotte automobile Eber (Entre Bièvre et Rhône)
la prestation concerne la fourniture de 9 véhicules pour les services de la communauté de commune d'eber ainsi que la reprise de 5 véhicules existants.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
la prestation concerne la fourniture de 9 véhicules pour les services de la communauté de commune d'eber ainsi que la reprise de 5 véhicules existants.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2021-09-27
collecte transport et livraison du verre ménager (Entre Bièvre et Rhône)
l'Objet du marché est la collecte du verre, le transport et l'organisation de l'expédition à la filière de reprise désignée du matériau : Ipaq à Lavilledieu (07), en vue de leur recyclage.Le choix de l'exutoire est déterminé par le contrat pour l'action et la performance (Cap 2022), barème F de Citeo, reprise option filières. Celui-Ci prendra fin au 31/12/2022.La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/01/2022.La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 01/01/2025 (hors … Voir la passation de marché »
l'Objet du marché est la collecte du verre, le transport et l'organisation de l'expédition à la filière de reprise désignée du matériau : Ipaq à Lavilledieu (07), en vue de leur recyclage.Le choix de l'exutoire est déterminé par le contrat pour l'action et la performance (Cap 2022), barème F de Citeo, reprise option filières. Celui-Ci prendra fin au 31/12/2022.La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/01/2022.La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 01/01/2025 (hors … Voir la passation de marché »
2021-09-24
tri des matériaux de collecte sélective - centre de Tri (Entre Bièvre et Rhône)
la prestation a pour objet la réception des déchets de collecte sélective, la pesée, le tri, le conditionnement, la gestion des refus de tri et l'organisation des expéditions aux filières désignées.La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/01/2022.La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 01/01/2025 Voir la passation de marché »
la prestation a pour objet la réception des déchets de collecte sélective, la pesée, le tri, le conditionnement, la gestion des refus de tri et l'organisation des expéditions aux filières désignées.La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/01/2022.La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 01/01/2025 Voir la passation de marché »
2021-05-11
Fournitures de pièces pour le service des Eaux Eber (Entre Bièvre et Rhône)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Voir la passation de marché »
2020-10-19
Exploitation du bas de quai sur les déchetteries intercommunales de Beaurepaire et Montseveroux (Entre Bièvre et Rhône)
L'objet de la présente consultation concerne l'enlèvement, le transport des déchets gros objets ainsi que la reprise de la ferraille, des batteries, du carton, encombrants, végétaux, gravats, bois ainsi que l'enlèvement, le transport et le traitement des Déchets ménagers spéciaux (DMS) sur les déchetteries de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône situées sur les communes de Beaurepaire, ZI Les Fromentaux et de Montseveroux, route de la Varère. La durée globale prévue pour l'exécution de … Voir la passation de marché »
L'objet de la présente consultation concerne l'enlèvement, le transport des déchets gros objets ainsi que la reprise de la ferraille, des batteries, du carton, encombrants, végétaux, gravats, bois ainsi que l'enlèvement, le transport et le traitement des Déchets ménagers spéciaux (DMS) sur les déchetteries de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône situées sur les communes de Beaurepaire, ZI Les Fromentaux et de Montseveroux, route de la Varère. La durée globale prévue pour l'exécution de … Voir la passation de marché »
2020-10-16
Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés, quai de transfert et accueil des tonnages de collecte... (Entre Bièvre et Rhône)
Les prestations concernent le cycle de la collecte en porte à porte des OMR et CS sur tout ou partie du territoire jusqu'à leur traitement final. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 48 mois. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.1.2021. Voir la passation de marché »
Les prestations concernent le cycle de la collecte en porte à porte des OMR et CS sur tout ou partie du territoire jusqu'à leur traitement final. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 48 mois. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.1.2021. Voir la passation de marché »
2020-10-06
Exploitation d'un réseau de transport sur le territoire de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Entre Bièvre et Rhône)
L'exploitation du réseau de transport public de voyageurs depuis le 1.7.2019 comprend une ligne régulière et des transports à la demande y compris PMR. Le service porte sur: — la ligne régulière d'agglomération; — des services de transport à la demande organisés en trois zones, le transport à la demande en porte à porte pour les PMR. Les services de transports à la demande zonales auront pour terminus la gare SNCF de Péage de Roussillon, en plus de desservir quelques pôles d'agglomération identifiés, qui … Voir la passation de marché »
L'exploitation du réseau de transport public de voyageurs depuis le 1.7.2019 comprend une ligne régulière et des transports à la demande y compris PMR. Le service porte sur: — la ligne régulière d'agglomération; — des services de transport à la demande organisés en trois zones, le transport à la demande en porte à porte pour les PMR. Les services de transports à la demande zonales auront pour terminus la gare SNCF de Péage de Roussillon, en plus de desservir quelques pôles d'agglomération identifiés, qui … Voir la passation de marché »
2020-07-21
Acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et non scolaires pour le réseau Ecume (Entre Bièvre et Rhône)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il a pour objet l'acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et non scolaires pour le réseau Ecume située à Saint-Maurice-l'Exil (38550). Les documents … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il a pour objet l'acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et non scolaires pour le réseau Ecume située à Saint-Maurice-l'Exil (38550). Les documents … Voir la passation de marché »
2020-06-15
Traitement des ordures ménagères résiduelles sur 22 communes du territoire Entre Bièvre et Rhône (Entre Bièvre et Rhône)
La durée du contrat est de 48 mois. L'exécution des prestations aura lieu du 1.1.2021 au 31.12.2024. Voir la passation de marché »
La durée du contrat est de 48 mois. L'exécution des prestations aura lieu du 1.1.2021 au 31.12.2024. Voir la passation de marché »
2020-01-31
Gestion des aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Entre Bièvre et Rhône)
Il s'agit d'une prestation de service concernant l'accueil des gens du voyage, la gestion administrative et technique des aires d'accueil. La Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône confie au prestataire la gestion de 3 aires d'accueil des gens du voyage décrites ci-après: — commune de Saint-Maurice-l'Exil: 20 places de passage, — commune de Sablons: 20 places de passage, — commune de Chanas: 20 places de séjour. L'exécution des prestations aura lieu du 1.7.2020 au 30.6.2024. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'une prestation de service concernant l'accueil des gens du voyage, la gestion administrative et technique des aires d'accueil. La Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône confie au prestataire la gestion de 3 aires d'accueil des gens du voyage décrites ci-après: — commune de Saint-Maurice-l'Exil: 20 places de passage, — commune de Sablons: 20 places de passage, — commune de Chanas: 20 places de séjour. L'exécution des prestations aura lieu du 1.7.2020 au 30.6.2024. Voir la passation de marché »
2019-10-04
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Entre Bièvre et Rhône)
La consultation est relative à la souscription de différents contrats au profit de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône: — dommages aux biens et risques annexes, — responsabilité et risques annexes, — flotte automobile et risques annexes, — protection juridique des agents et élus des variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières des lots concernés. Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base et aux variantes … Voir la passation de marché »
La consultation est relative à la souscription de différents contrats au profit de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône: — dommages aux biens et risques annexes, — responsabilité et risques annexes, — flotte automobile et risques annexes, — protection juridique des agents et élus des variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières des lots concernés. Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base et aux variantes … Voir la passation de marché »
2019-10-03
Marché d'exploitation des 6 déchetteries d'une partie du territoire de la Communauté de communes entre Bièvre et Rhône (Entre Bièvre et Rhône)
La consultation consiste à assurer l'exploitation des déchetteries: haut et bas de quai, comprenant les opérations de gardiennage, contrôle des accès, entretien du site, mise à disposition des moyens de collecte et traitement des déchets. La prestation concerne un réseau de 6 déchetteries réparties en 6 lots: — déchetterie Anjou, — déchetterie Le Péage-de-Roussillon, — déchetterie Sablons, — déchetterie Salaise-sur-Sanne, — déchetterie Saint-Clair-du-Rhône, — déchetterie Ville-sous-Anjou. Les candidats … Voir la passation de marché »
La consultation consiste à assurer l'exploitation des déchetteries: haut et bas de quai, comprenant les opérations de gardiennage, contrôle des accès, entretien du site, mise à disposition des moyens de collecte et traitement des déchets. La prestation concerne un réseau de 6 déchetteries réparties en 6 lots: — déchetterie Anjou, — déchetterie Le Péage-de-Roussillon, — déchetterie Sablons, — déchetterie Salaise-sur-Sanne, — déchetterie Saint-Clair-du-Rhône, — déchetterie Ville-sous-Anjou. Les candidats … Voir la passation de marché »
2019-06-26
Acquisition d'un broyeur pour l'usine de compostage (Entre Bièvre et Rhône)
La régie d'assainissement et notamment l'usine de compostage, sise les Grandes Oves, 38150 Salaise-sur-Sanne cherche à renouveler son engin de broyage actuel, de marque Nicolas — BUM 230 de 2012 totalisant 3 177 heures de service. Voir la passation de marché »
La régie d'assainissement et notamment l'usine de compostage, sise les Grandes Oves, 38150 Salaise-sur-Sanne cherche à renouveler son engin de broyage actuel, de marque Nicolas — BUM 230 de 2012 totalisant 3 177 heures de service. Voir la passation de marché »
2019-06-07
Entretien et curage des réseaux d'assainissement (Entre Bièvre et Rhône)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec plusieurs opérateurs économiques et un montant maximum de commande de 200 000 EUR HT par an. Le présent marché a pour objet les prestations: — nettoyage des postes de refoulement: cuves, pompes, paniers de dégrillage, — dégorgement, curage et désobstruction des collecteurs d'eaux usées, — curage des collecteurs pluviales (puits perdu, grilles, avaloirs ...) de diamètre inférieur à 800 mm, — pompage de sous-produits des postes de refoulement, des … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec plusieurs opérateurs économiques et un montant maximum de commande de 200 000 EUR HT par an. Le présent marché a pour objet les prestations: — nettoyage des postes de refoulement: cuves, pompes, paniers de dégrillage, — dégorgement, curage et désobstruction des collecteurs d'eaux usées, — curage des collecteurs pluviales (puits perdu, grilles, avaloirs ...) de diamètre inférieur à 800 mm, — pompage de sous-produits des postes de refoulement, des … Voir la passation de marché »