2023-04-14fourniture et acheminement de gaz naturel (Mayenne Communauté)
cette consultation concerne la fourniture et l'acheminement de gaz naturel. Ces prestations comprennent :
- la fourniture de gaz naturel pour des points de livraison
- l'accès et l'utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution
- les services associés à la fourniture de gaz naturel pour ces mêmes points de livraison (plateforme Web, Flux de facturation, traitement des demandes au gestionnaire de réseau de distribution, notamment)
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2023-04-13acheminement et fourniture d'électricité et de gaz naturel (Syndicat départemental d'énergie du 76)
le présent accord-cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel pour les besoins propres de chaque membre, incluant les prestations suivantes : la fourniture complète en électricité et en gaz naturel des points de livraison des membres du groupement ; toutes prestations définies au présent Cahier des Clauses Particulières et tous services associés à la fourniture d'électricité et de gaz naturel ; l'accès aux réseaux publics de …
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2023-04-06fourniture de gaz et services associes (Mairie de Neuilly sur Marne)
la présente consultation a pour objet la conclusion pour le compte de la ville de Neuilly-Sur-Marne d'un accord-cadre multi-attributaires ayant pour objet : - la fourniture de gaz pour les points de comptage (Pce), - l'accès et l'utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution ; - la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L. 321-15 du code de l'énergie ; - les services associés à la fourniture de gaz pour ces mêmes points …
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2023-04-06fourniture et acheminement de gaz naturel (Commune de Beausoleil)
le présent accord-cadre et ses marchés subséquents ont pour objet de définir les termes et conditions : - pour la fourniture " rendu site " de gaz naturel alimentant les points de livraison de la Commune de Beausoleil et de son Centre Communal d'actions Sociales - pour la fourniture de services associés
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2023-04-05fourniture et acheminement de gaz naturel et services complementaires (Opera de Rouen Haute-Normandie)
les fins de Tarifs Règlementés imposent aux acheteurs publics de s'adapter aux nouvelles contraintes législatives en renégociant leurs contrats de fourniture d'énergie régulièrement.
Ces négociations généraient la possibilité de souscrire à des offres compétitives et garanties dans la durée jusqu'à la crise actuelle. L'Objectif de la présente consultation et d'assurer une continuité de fourniture pour la Pouvoir Adjudicateur tout en limitant l'impact des coûts des cours du gaz naturel sur le budget …
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2023-03-29accord-Cadre multi-attributaire de fourniture et acheminement de gaz naturel (ville d'auxonne)
la présente consultation a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant les points de comptage et d'estimation de la Ville d'auxonne, pour les 25 sites listés en annexe au CCATP, ainsi que des services associés. Le présent marché est un marché de fournitures. Les prestations comprennent : - la fourniture de gaz naturel pour les PCE listés en annexe 1 au CCATP ; - l'accès et l'utilisation, pour ces PCE, dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution ; - les …
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2023-03-22fourniture et acheminement de gaz naturel (ville d''isle)
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions régissant les futurs marchés subséquent.
Groupement de commandes composé de la Commune d'isle et du CCAS de la Commune d'isle.
L'acheminement et la fourniture de Gaz naturel alimentant les points de livraison comprennent :
- la fourniture complète en énergie gaz naturel des PDL alimentant les bâtiments indiqués en annexe au CCATP et correspondant à une alimentation gaz des chaufferies.
- L'Accès au réseau public de distribution et …
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2023-03-21FOURNITURE DE GAZ (Fondation John Bost)
Le marché a pour objet la fourniture de gaz naturel (CPV 09123000-7) pour les sites listés et situés dans les Départements de la Dordogne, de la Gironde, des Pyrénées Atlantiques, de la Seine Maritime, du Tarn, du Tarn et Garonne, du Val d’Oise et des Yvelines.
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2023-03-17marché de fourniture et acheminement de gaz pour les bâtiments communaux (commune d epinay sur seine)
le présent marché a pour objet d'établir les prestations suivantes :. La fourniture et l'acheminement de gaz, en contrat unique, jusqu'aux points de livraison des sites de l'acheteur (liste jointe en Annexe 1 du présent Ccp) ;.Les services associés à la fourniture de gaz : facturation, relation clientèle et GRD (Gestionnaire de Réseau de Distribution), feuillet annuel de gestion récapitulatif, etc.Le contrat est donc un contrat unique de fourniture et d'acheminement de gaz avec une distinction sur les …
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2023-03-10marché Pour La Fourniture Et Acheminement En Gaz Naturel Et Services Associes (Commune de Manosque)
le présent marché a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison des divers sites de la commune de Manosque et la fourniture de services associés.Le présent appel d'offres ouvert, est conclu sans volume minimum mais avec un volume maximum de 14 000 Mwh pour la durée du marché.Les quantités estimatives (volume annuel) prévisionnelles pour l'ensemble des points de livraison sont de 4 759 Mwh/An
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2023-03-01accord cadre pour la fourniture de gaz naturel rendu sur site et services associés (C.C. de la Région de Guebwiller)
la présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire de fournitures courantes en vue d'établir les termes régissant les futurs marchés subséquents à passer pour la fourniture de gaz naturel rendu sur site et services associés pour le bâtiment indiqué en annexe 1 du CCTP.
Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. L'Accord cadre s'exécute en effet selon deux phases distinctes …
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2023-02-28Fourniture de gaz naturel rendu sur site (DOMIAL ESH)
L'accord-cadre multi-attributaires, avec un volume maximum, a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel jusqu'aux points de livraison de l'ensemble des sites de DOMIAL.
Les points de livraison sont listés dans les documents de consultation (annexe du CCP).
Date de début des livraisons : 01.07.2023, en application du premier marché subséquent (date prévisionnelle).
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2023-02-27Fourniture et acheminement électricité et gaz naturel (Soléa)
Le présent Accord-cadre concerne : Fourniture d'énergie électrique active et fourniture de gaz naturel avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de livraison allotis de SOLEA.
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