Passation de marchés: Territoires Soixante-Deux
>20 marchés publics archivés
Territoires Soixante-Deux a toujours été un acheteur de travaux de construction, travaux de préparation de chantier et travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement.
Historiquement, les fournisseurs de Territoires Soixante-Deux sont pinson Paysage Nord, Luminov, A.Trium architectes, Berim, Colas Nord Est, SADE CGTH, AADA, Actif TP, Archéopole et Ducrocq TP.
Récents marchés passés par Territoires Soixante-Deux
2026-02-24
1118 - Réalisation d'un merlon sur le lotissement Corons d'Aix - Secteur Lycée à Bully les Mines. (Territoires Soixante-Deux)
Réalisation d'un merlon sur le lotissement Corons d'Aix - Secteur Lycée à Bully les Mines. Il s'agit d'une relance d'une procédure antérieure déclarée sans suite pour dépassement des crédits budgétaires alloués. Voir la passation de marché »
Réalisation d'un merlon sur le lotissement Corons d'Aix - Secteur Lycée à Bully les Mines. Il s'agit d'une relance d'une procédure antérieure déclarée sans suite pour dépassement des crédits budgétaires alloués. Voir la passation de marché »
2025-12-15
4242_Mission de maîtrise d'oeuvre nécessaire à la réalisation de 75 logements collectifs, individuels béguinage,... (Territoires Soixante-Deux)
Le marché est découpé en une tranche ferme et quatre tranches optionnelles ( missions complémentaires incluses) définies comme suit : Tranche ferme : Missions ESQ à ACT (dont PC valant permis de démolir) pour l'ensemble du projet immobilier Tranche optionnelle n°1 : Missions DET à AOR (Mission OPC exclue) pour la phase démolition. Tranche optionnelle n°2 : Missions DET à AOR (Mission OPC exclue) pour la réalisation du bâtiment collectif de 36 logements locatifs ainsi que le local commun partagé et leurs … Voir la passation de marché »
Le marché est découpé en une tranche ferme et quatre tranches optionnelles ( missions complémentaires incluses) définies comme suit : Tranche ferme : Missions ESQ à ACT (dont PC valant permis de démolir) pour l'ensemble du projet immobilier Tranche optionnelle n°1 : Missions DET à AOR (Mission OPC exclue) pour la phase démolition. Tranche optionnelle n°2 : Missions DET à AOR (Mission OPC exclue) pour la réalisation du bâtiment collectif de 36 logements locatifs ainsi que le local commun partagé et leurs … Voir la passation de marché »
2025-11-13
4235_Marché de Travaux pour la construction de 144 logements collectifs et de leurs abords à LIEVIN - Zac de la... (Territoires Soixante-Deux)
L'opération de travaux a pour objet : la construction de 144 logements collectifs et de leurs abords ZAC tranchée de Calonne à Liévin. Cette opération de travaux est divisée en 17 lots. Le marché comporte une tranche ferme et ...2.... Tranches optionnelles. La proposition de variantes est autorisée. Cette consultation fait l'objet de PSEO Voir la passation de marché »
L'opération de travaux a pour objet : la construction de 144 logements collectifs et de leurs abords ZAC tranchée de Calonne à Liévin. Cette opération de travaux est divisée en 17 lots. Le marché comporte une tranche ferme et ...2.... Tranches optionnelles. La proposition de variantes est autorisée. Cette consultation fait l'objet de PSEO Voir la passation de marché »
2025-09-10
1192-travaux d'achèvement de la phase 1 - ZAC du petit bois à ANNEZIN - relance suite résiliation (Territoires Soixante-Deux)
Marché de réalisation de travaux de reprise et de finition de la phase n°1 Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Ce marché n'est pas alloti en raison de la nature des travaux Voir la passation de marché »
Marché de réalisation de travaux de reprise et de finition de la phase n°1 Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Ce marché n'est pas alloti en raison de la nature des travaux Voir la passation de marché »
2025-08-07
1133-Réalisation d'un aménagement transitoire - rue de Lattre de Tassigny à Liévin (Territoires Soixante-Deux)
1133-Réalisation d'un aménagement transitoire - rue de Lattre de Tassigny à Liévin Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Le marché comporte des PSEO définies dans le CCTP Ce marché n'est pas alloti en raison de la nature des travaux Voir la passation de marché »
1133-Réalisation d'un aménagement transitoire - rue de Lattre de Tassigny à Liévin Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Le marché comporte des PSEO définies dans le CCTP Ce marché n'est pas alloti en raison de la nature des travaux Voir la passation de marché »
2025-07-04
1118 - Travaux de réalisation d'un merlon sur le lotissement Corons d'Aix - Secteur lycée à Bully Les Mines (Territoires Soixante-Deux)
Travaux de réalisation d'un merlon sur le lotissement Corons d'Aix - Secteur lycée à Bully Les Mines Voir la passation de marché »
Travaux de réalisation d'un merlon sur le lotissement Corons d'Aix - Secteur lycée à Bully Les Mines Voir la passation de marché »
2025-04-18
4234-Construction de 144 logements répartis en 6 bâtiments et d'un local compris VRD - Rue Louis Denis à COULOGNE __... (Territoires Soixante-Deux)
L'opération de travaux est divisée en 13 lots. Voir la passation de marché »
L'opération de travaux est divisée en 13 lots. Voir la passation de marché »
2025-02-20
Entretien et nettoyage d'espaces verts, terrains non bâtis et prestations annexes _ Accord-cadre à bons de commande (Territoires Soixante-Deux)
Mission d'entretien et de nettoyage des terrains en attente de commercialisation, répartie en lots géographiques. La valeur maximale de 1100000eurosHT s'entend sur la durée maximale de l'accord-cadre, soit 4ans. Voir la passation de marché »
Mission d'entretien et de nettoyage des terrains en attente de commercialisation, répartie en lots géographiques. La valeur maximale de 1100000eurosHT s'entend sur la durée maximale de l'accord-cadre, soit 4ans. Voir la passation de marché »
2025-01-29
4234-Construction de 143 logements répartis en 6 bâtiments et d'un local compris VRD - Rue Louis Denis à COULOGNE __... (Territoires Soixante-Deux)
L'opération de travaux est divisée en 13 lots. Voir la passation de marché »
L'opération de travaux est divisée en 13 lots. Voir la passation de marché »
2025-01-27
4233_Construction de 37 logements collectifs et 40 logements intermédiaires et de leurs abords - ZAC Multi sites à... (Territoires Soixante-Deux)
L'opération de travaux est divisée en 8 lots. Les lots 1-4-6-7 et 8 contient une tranche ferme et une tranche optionnelle. Les lots 2-3 et 5 ne sont pas pas découpés en tranches. Voir la passation de marché »
L'opération de travaux est divisée en 8 lots. Les lots 1-4-6-7 et 8 contient une tranche ferme et une tranche optionnelle. Les lots 2-3 et 5 ne sont pas pas découpés en tranches. Voir la passation de marché »
2024-12-19
Maîtrise d'oeuvre VRD pour la réalisation d'opérations d'aménagement - Accord-cadre à marchés subséquents (Territoires Soixante-Deux)
Accord-cadre multi attributaire avec remise en concurrence pour réaliser des missions de maîtrise d'oeuvre VRD (voirie et réseaux divers) pour la réalisation des opérations d'aménagement. Voir la passation de marché »
Accord-cadre multi attributaire avec remise en concurrence pour réaliser des missions de maîtrise d'oeuvre VRD (voirie et réseaux divers) pour la réalisation des opérations d'aménagement. Voir la passation de marché »
2024-12-11
1164-Traitements paysagers dans le cadre de la viabilisation de 417 logements individuels et groupés au sein de la... (Territoires Soixante-Deux)
1164-Traitements paysagers dans le cadre de la viabilisation de 417 logements individuels et groupés au sein de la ZAC de la Liberté à VERMELLES (62). Le marché n'est pas alloti et ne comporte pas de PSEO Le marché comporte une tranche ferme et 13 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
1164-Traitements paysagers dans le cadre de la viabilisation de 417 logements individuels et groupés au sein de la ZAC de la Liberté à VERMELLES (62). Le marché n'est pas alloti et ne comporte pas de PSEO Le marché comporte une tranche ferme et 13 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
2024-10-24
4233-Construction de 37 logements collectifs et 40 logements intermédiaires et de leurs abords à Saint Martin... (Territoires Soixante-Deux)
L'opération de travaux a pour objet : Construction de 37 logements collectifs et 40 logements intermédiaires et de leurs abords à Saint Martin Boulogne - ZAC Multi sites. Cette opération de travaux est divisée en 8 lots. Les lots 1-4-6-7 et 8 contient une tranche ferme et une tranche optionnelle. Les lots 2-3 et 5 ne sont pas pas découpés en tranches. Voir la passation de marché »
L'opération de travaux a pour objet : Construction de 37 logements collectifs et 40 logements intermédiaires et de leurs abords à Saint Martin Boulogne - ZAC Multi sites. Cette opération de travaux est divisée en 8 lots. Les lots 1-4-6-7 et 8 contient une tranche ferme et une tranche optionnelle. Les lots 2-3 et 5 ne sont pas pas découpés en tranches. Voir la passation de marché »
2024-10-16
4234-Construction de 143 logements répartis en 6 bâtiments et d'un local compris VRD - Rue Louis DENIS à Coulogne (Territoires Soixante-Deux)
L'opération de travaux a pour objet : Construction de 143 logements répartis en 6 bâtiments et d'un local compris VRD - Rue Louis DENIS à Coulogne. Cette opération de travaux est divisée en 8 lots et ne contient pas de décomposition en tranches Voir la passation de marché »
L'opération de travaux a pour objet : Construction de 143 logements répartis en 6 bâtiments et d'un local compris VRD - Rue Louis DENIS à Coulogne. Cette opération de travaux est divisée en 8 lots et ne contient pas de décomposition en tranches Voir la passation de marché »
2024-07-31
ASSU - MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE (Territoires Soixante-Deux)
La présente consultation concerne le contrat d'assurance responsabilité civile de Territoires 62. Il permet de garantir l'assuré contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant lui incomber par suite de tous dommages corporels, matériels et/ou immatériels causés au tiers du fait des ses activités et des prestations qui s'y rattachent, ainsi que du fait des personnes affectées à l'exercice desdites activités, des biens meubles ou immeubles, et dont il serait déclaré civilement responsable. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne le contrat d'assurance responsabilité civile de Territoires 62. Il permet de garantir l'assuré contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant lui incomber par suite de tous dommages corporels, matériels et/ou immatériels causés au tiers du fait des ses activités et des prestations qui s'y rattachent, ainsi que du fait des personnes affectées à l'exercice desdites activités, des biens meubles ou immeubles, et dont il serait déclaré civilement responsable. Voir la passation de marché »
2024-07-30
Mission de maîtrise d'oeuvre nécessaire à la réalisation de 36 logements collectifs, rue Georges Guynemer à Dainville (Territoires Soixante-Deux)
Les missions confiées sont : ESQ-APS(dont dossier PC)- Etudes Thermiques -APD- PRO- ACT- VISA - DET - AOR - Certification CERQUAL - Gestion concessionnaires Voir la passation de marché »
Les missions confiées sont : ESQ-APS(dont dossier PC)- Etudes Thermiques -APD- PRO- ACT- VISA - DET - AOR - Certification CERQUAL - Gestion concessionnaires Voir la passation de marché »
2024-02-16
Mission de maîtrise d'oeuvre partielle nécessaire à la réalisation de travaux de compensation / renaturation au... (Territoires Soixante-Deux)
La mission confiée au Maître d'Oeuvre est composée des éléments de missions suivant: PRO- ACT- VISA - DET - AOR -OPC-missions réglementaires Il est décomposé en une tranche ferme et 20 tranches optionnelles. La durée du marché est de 36 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations. Voir la passation de marché »
La mission confiée au Maître d'Oeuvre est composée des éléments de missions suivant: PRO- ACT- VISA - DET - AOR -OPC-missions réglementaires Il est décomposé en une tranche ferme et 20 tranches optionnelles. La durée du marché est de 36 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations. Voir la passation de marché »
2023-12-07
maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'environ 260 logements individuels et collectifs ainsi que leurs abords -... (Territoires Soixante-Deux)
appel à candidatures - maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'environ 260 logements individuels et collectifs ainsi que leurs abords - lIEVIN Voir la passation de marché »
appel à candidatures - maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'environ 260 logements individuels et collectifs ainsi que leurs abords - lIEVIN Voir la passation de marché »
2023-11-27
maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des études pré opérationnelles et la viabilisation d'un lotissement de 36 lots... (Territoires Soixante-Deux)
mission de maîtrise d'oeuvre nécessaire à la réalisation des études pré opérationnelles et la viabilisation d'un lotissement de 36 lots libres de constructeurs à Bully - les - mines - secteur Lycée - corons d'aix - tranche 3 ainsi que la réalisation des travaux de finition de la tranche 2 et le suivi des travaux de reprise sur les tranches 1 et 2 de Coron d'aix Voir la passation de marché »
mission de maîtrise d'oeuvre nécessaire à la réalisation des études pré opérationnelles et la viabilisation d'un lotissement de 36 lots libres de constructeurs à Bully - les - mines - secteur Lycée - corons d'aix - tranche 3 ainsi que la réalisation des travaux de finition de la tranche 2 et le suivi des travaux de reprise sur les tranches 1 et 2 de Coron d'aix Voir la passation de marché »
2023-11-22
mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des aménagements de la ZAC Cité des Arts (Clos des Poètes 4, 5 et... (Territoires Soixante-Deux)
: La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (Ccp). L'Accord-Cadre s'exécutera en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les bons de commande seront émis et les marchés subséquents seront conclus à la survenance du ou des besoins, et non selon un échéancier préétabli. L'accord-cadre sera conclu sans minimum (en quantité ou une valeur) mais … Voir la passation de marché »
: La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (Ccp). L'Accord-Cadre s'exécutera en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les bons de commande seront émis et les marchés subséquents seront conclus à la survenance du ou des besoins, et non selon un échéancier préétabli. L'accord-cadre sera conclu sans minimum (en quantité ou une valeur) mais … Voir la passation de marché »
2023-10-12
travaux de construction de Construction du nouveau siege de Santé Services de la région de Lens, dans la zone... (Territoires Soixante-Deux)
travaux de construction de Construction du nouveau siege de Santé Services de la région de Lens, dans la zone VIVALLEY Park à LIEVIN (chemin de Varsovie) Voir la passation de marché »
travaux de construction de Construction du nouveau siege de Santé Services de la région de Lens, dans la zone VIVALLEY Park à LIEVIN (chemin de Varsovie) Voir la passation de marché »
2023-09-15
travaux de construction de Construction de 75 logements (61 collectifs et 14 maisons) ZAC Cité des Arts rue Marianne... (Territoires Soixante-Deux)
travaux de construction de 75 logements dont 61 collectifs et 14 individuels, rue Marianne FOURNIEZ à Wingles. Les lots de la consultation comportent une clause d'insertion par l'activité économique Voir la passation de marché »
travaux de construction de 75 logements dont 61 collectifs et 14 individuels, rue Marianne FOURNIEZ à Wingles. Les lots de la consultation comportent une clause d'insertion par l'activité économique Voir la passation de marché »
2023-03-24
accord cadre de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'écoquartier Montgré sur la commune d'avion (Territoires Soixante-Deux)
la consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique (Ccp). L'Accord-Cadre mono attributaire a pour objet l'exécution de mission de maîtrise d'oeuvre et des services connexes. Il est passé pour les besoins de la conception et de la réalisation de l'aménagement de l'éco-quartier Montgré sur la commune d'avion. Le principal lieu d'exécution des prestations est situé à Avion. L'Accord-Cadre s'exécutera en partie … Voir la passation de marché »
la consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique (Ccp). L'Accord-Cadre mono attributaire a pour objet l'exécution de mission de maîtrise d'oeuvre et des services connexes. Il est passé pour les besoins de la conception et de la réalisation de l'aménagement de l'éco-quartier Montgré sur la commune d'avion. Le principal lieu d'exécution des prestations est situé à Avion. L'Accord-Cadre s'exécutera en partie … Voir la passation de marché »
2023-03-09
accord cadre à bons de commande mono attributaire pour les missions de géomètre sur les opérations d'aménagement du... (Territoires Soixante-Deux)
la présente consultation a pour objet l'exécution d'une mission de géomètre sur les secteurs Lens-Liévin, Henin-Carvin, et Béthune Bruay Cette consultation se décompose en 3 lots géographiques définis au CCTP et faisant l'objet d'un accord cadre distinct Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet l'exécution d'une mission de géomètre sur les secteurs Lens-Liévin, Henin-Carvin, et Béthune Bruay Cette consultation se décompose en 3 lots géographiques définis au CCTP et faisant l'objet d'un accord cadre distinct Voir la passation de marché »
2023-02-15
travaux d'aménagement et de viabilisation des 4 dernières tranches et travaux d'aménagements hydrauliques de la zac... (Territoires Soixante-Deux)
travaux de terrassement voirie assainissement Voir la passation de marché »
travaux de terrassement voirie assainissement Voir la passation de marché »
2023-02-01
travaux de construction de Construction de 64 logements et leurs abords, dont 47 collectifs et 17 individuels Rue... (Territoires Soixante-Deux)
travaux de construction de 64 logements et leurs abords, dont 47 collectifs et 17 individuels rue Camille Claudel à Wingles-Relance du lot 2 "Charpente" déclaré sans suite Voir la passation de marché »
travaux de construction de 64 logements et leurs abords, dont 47 collectifs et 17 individuels rue Camille Claudel à Wingles-Relance du lot 2 "Charpente" déclaré sans suite Voir la passation de marché »
2023-01-18
mission de maitrise d'oeuvre partielle pour la requalification urbaine Friche Diderot à Arras (Territoires Soixante-Deux)
la consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique (Ccp). L'Accord-Cadre mono attributaire a pour objet l'exécution de mission de maîtrise d'oeuvre partielle et des services connexes. Il est passé pour les besoins de la conception et de la réalisation de la requalification urbaine de la friche Diderot. Le principal lieu d'exécution des prestations est situé rue Diderot/Rue Van Gogh à ARRAS (62 … Voir la passation de marché »
la consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique (Ccp). L'Accord-Cadre mono attributaire a pour objet l'exécution de mission de maîtrise d'oeuvre partielle et des services connexes. Il est passé pour les besoins de la conception et de la réalisation de la requalification urbaine de la friche Diderot. Le principal lieu d'exécution des prestations est situé rue Diderot/Rue Van Gogh à ARRAS (62 … Voir la passation de marché »
2022-08-09
mission de maitrise d'oeuvre partielle pour l'aménagement de la ZAC du Ponterlant sur la commune d'avion (Territoires Soixante-Deux)
mission de maitrise d'oeuvre partielle pour l'aménagement de la ZAC du Ponterlant sur la commune d'avion Voir la passation de marché »
mission de maitrise d'oeuvre partielle pour l'aménagement de la ZAC du Ponterlant sur la commune d'avion Voir la passation de marché »
2022-08-08
travaux d'aménagement et de viabilisation des 4 dernières tranches et travaux d'aménagements hydrauliques de la zac... (Territoires Soixante-Deux)
travaux d'aménagement et de viabilisation des 4 dernières tranches et travaux d'aménagements hydrauliques de la zac ponterlant à Avion La consultation comporte 5 lots définis ci après. Une visite facultative du site est prévue les marchés comportent un engagement d'insertion obligatoire pour les lots 1 à 4 la proposition de variante est autorisée uniquement pour le lot no1 selon les conditions définies au règlement de la consultation Voir la passation de marché »
travaux d'aménagement et de viabilisation des 4 dernières tranches et travaux d'aménagements hydrauliques de la zac ponterlant à Avion La consultation comporte 5 lots définis ci après. Une visite facultative du site est prévue les marchés comportent un engagement d'insertion obligatoire pour les lots 1 à 4 la proposition de variante est autorisée uniquement pour le lot no1 selon les conditions définies au règlement de la consultation Voir la passation de marché »
2022-07-06
travaux de construction de Construction de 64 logements et leurs abords, dont 47 collectifs et 17 individuels Rue... (Territoires Soixante-Deux)
travaux de construction de 64 logements et leurs abords, dont 47 collectifs et 17 individuels rue Camille Claudel à WINGLES Voir la passation de marché »
travaux de construction de 64 logements et leurs abords, dont 47 collectifs et 17 individuels rue Camille Claudel à WINGLES Voir la passation de marché »
2022-06-29
travaux de construction de 84 logements collectifs et de leurs abords rue de Malborough, ZAC multisites à saint... (Territoires Soixante-Deux)
le marché comporte une tranche ferme correspondant à la construction de 2 immeubles regroupant 69 logements et leurs abords et une tranche optionnelle correspondant à la construction d'un immeuble de 15 logements collectifs avec garages en sous sol et leurs abords Voir la passation de marché »
le marché comporte une tranche ferme correspondant à la construction de 2 immeubles regroupant 69 logements et leurs abords et une tranche optionnelle correspondant à la construction d'un immeuble de 15 logements collectifs avec garages en sous sol et leurs abords Voir la passation de marché »
2022-03-22
mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de 79 logements répartis sur 2 immeubles collectifs de 47 et 32... (Territoires Soixante-Deux)
marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de 79 logements. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 6470000euros (H.T.). La durée du marché est la durée nécessaire à la réalisation de l'opération qui est fixée prévisionnellement à 78 mois à compter de la date fixée par l'os émis par le maître d'ouvrage qui prescrira de commencer les prestations de la tranche ferme et s'achèveront à l'issue de l'année de parfait achèvement. Le marché est décomposé en une TF et une TO définie comme suit : - … Voir la passation de marché »
marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de 79 logements. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 6470000euros (H.T.). La durée du marché est la durée nécessaire à la réalisation de l'opération qui est fixée prévisionnellement à 78 mois à compter de la date fixée par l'os émis par le maître d'ouvrage qui prescrira de commencer les prestations de la tranche ferme et s'achèveront à l'issue de l'année de parfait achèvement. Le marché est décomposé en une TF et une TO définie comme suit : - … Voir la passation de marché »
2022-03-21
marché de service pour l'exercice de la mission de commissariat aux comptes (Territoires Soixante-Deux)
la présente consultation a pour objet de confier à un commissaire aux comptes et son suppléant dit titulaires l'exécution des missions relevant du contrôle légal et de la certification des comptes en application des dispositions des articles l 225-218 et suivants, l 225-40, l 820-1 à l 823-20 et r 225-161 et suivants et r 821-1 r 823-21 du code de commerce. Le commissaire aux comptes pourront également se voir confier des missions connexes, particulières ou complémentaires à leur mission résultant des … Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet de confier à un commissaire aux comptes et son suppléant dit titulaires l'exécution des missions relevant du contrôle légal et de la certification des comptes en application des dispositions des articles l 225-218 et suivants, l 225-40, l 820-1 à l 823-20 et r 225-161 et suivants et r 821-1 r 823-21 du code de commerce. Le commissaire aux comptes pourront également se voir confier des missions connexes, particulières ou complémentaires à leur mission résultant des … Voir la passation de marché »
2021-12-03
accord cadre multi-attributaires mixte de missions de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'opération de... (Territoires Soixante-Deux)
cet accord cadre est multi attributaire. Cet accord cadre est mixte et sera attribué à 5 titulaires. Cet accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 millions d'euros euros HT tout attributaire et tous marchés confondus. Ces prestations d'une durée de 12 mois reconductible 3 fois à compter de la date de la notification du marché et s'achèveront à l'issue de l'année de parfait achèvement de chaque marché subséquent. L'accord cadre a paour objet d'établir les termes … Voir la passation de marché »
cet accord cadre est multi attributaire. Cet accord cadre est mixte et sera attribué à 5 titulaires. Cet accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 millions d'euros euros HT tout attributaire et tous marchés confondus. Ces prestations d'une durée de 12 mois reconductible 3 fois à compter de la date de la notification du marché et s'achèveront à l'issue de l'année de parfait achèvement de chaque marché subséquent. L'accord cadre a paour objet d'établir les termes … Voir la passation de marché »
2021-04-28
Mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de 64 logements rue Camille Claudel, dans le secteur Sud-Est du... (Territoires Soixante-Deux)
Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de 64 logements. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 5 568 000 EUR HT. La durée du marché est la durée nécessaire à la réalisation de l'opération qui est fixée prévisionnellement à 67 mois à compter de la date fixée par l'os émis par le maître d'ouvrage qui prescrira de commencer les prestations de la tranche ferme et s'achèveront à l'issue de l'année de parfait achèvement. Le marché est décomposé en une TF et une TO définie comme suit: — tranche … Voir la passation de marché »
Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de 64 logements. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 5 568 000 EUR HT. La durée du marché est la durée nécessaire à la réalisation de l'opération qui est fixée prévisionnellement à 67 mois à compter de la date fixée par l'os émis par le maître d'ouvrage qui prescrira de commencer les prestations de la tranche ferme et s'achèveront à l'issue de l'année de parfait achèvement. Le marché est décomposé en une TF et une TO définie comme suit: — tranche … Voir la passation de marché »
2021-03-04
Travaux de création et restauration de zones humides dans le cadre de l'aménagement de la ZAC de la Maille Verte à Oignies (Territoires Soixante-Deux)
Travaux de création et restauration de zones humides dans le cadre de l'aménagement de la ZAC la Maille Verte à Oignies décomposés en une tranche ferme et douze tranches optionnelles. La durée du marché est de 68 mois et la date prévisionnelle de démarrage des travaux est août 2021. Voir la passation de marché »
Travaux de création et restauration de zones humides dans le cadre de l'aménagement de la ZAC la Maille Verte à Oignies décomposés en une tranche ferme et douze tranches optionnelles. La durée du marché est de 68 mois et la date prévisionnelle de démarrage des travaux est août 2021. Voir la passation de marché »
2021-03-03
Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'œuvre mono-attributaire pour la construction de programme de logements... (Territoires Soixante-Deux)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de maîtrise d'œuvre de conception et/d'adaptation de modèles de logements individuels, de conception et d'exécution pour la construction de programmes de logements individuels groupés sur différents sites identifiés dans le département du Pas-de-Calais. Missions de maîtrise d'œuvre (hors loi MOP nº 85-704 du 12.7.1985) sans montant maximal et sans montant minimal définies. Les missions confiées au maître d'œuvre pourront démarrer à la production de modèle … Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de maîtrise d'œuvre de conception et/d'adaptation de modèles de logements individuels, de conception et d'exécution pour la construction de programmes de logements individuels groupés sur différents sites identifiés dans le département du Pas-de-Calais. Missions de maîtrise d'œuvre (hors loi MOP nº 85-704 du 12.7.1985) sans montant maximal et sans montant minimal définies. Les missions confiées au maître d'œuvre pourront démarrer à la production de modèle … Voir la passation de marché »
2020-09-29
Mission de maîtrise d'œuvre nécessaire à la réalisation d'espaces publics liés à la restructuration d'un îlot... (Territoires Soixante-Deux)
L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 864 000 EUR HT. Ces prestations d'une durée de 52 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service émis par le maître d'ouvrage qui prescrira de commencer les prestations de la tranche ferme et s'achèveront à l'issue de l'année de parfait achèvement. Le marché est décomposé en une tranche ferme et trois tranches optionnelles définies comme suit: — tranche ferme: phase conception: PRO/ACT sur le projet global; — tranche optionnelle nº 1: phase exécution: … Voir la passation de marché »
L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 864 000 EUR HT. Ces prestations d'une durée de 52 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service émis par le maître d'ouvrage qui prescrira de commencer les prestations de la tranche ferme et s'achèveront à l'issue de l'année de parfait achèvement. Le marché est décomposé en une tranche ferme et trois tranches optionnelles définies comme suit: — tranche ferme: phase conception: PRO/ACT sur le projet global; — tranche optionnelle nº 1: phase exécution: … Voir la passation de marché »
2020-04-28
Travaux relatifs à la réalisation de voirie, réseaux et aménagements paysagers pour la viabilisation du secteur B de... (Territoires Soixante-Deux)
Cette opération est divisée en cinq lots définis à la rubrique «Renseignements relatifs aux lots». La durée globale du présent marché est de 44 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. La durée d'exécution des travaux est fixée au sein d'un calendrier d'exécution des travaux élaboré durant la période de préparation. À titre indicatif, on peut prévoir que les travaux ne commenceront pas avant l'issue de la période d'état d'urgence sanitaire. Voir la passation de marché »
Cette opération est divisée en cinq lots définis à la rubrique «Renseignements relatifs aux lots». La durée globale du présent marché est de 44 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. La durée d'exécution des travaux est fixée au sein d'un calendrier d'exécution des travaux élaboré durant la période de préparation. À titre indicatif, on peut prévoir que les travaux ne commenceront pas avant l'issue de la période d'état d'urgence sanitaire. Voir la passation de marché »
2020-01-28
Travaux de viabilisation: extension de voirie secteur Sud Ouest (TC2) et création de voirie secteur Nord (TC5) à... (Territoires Soixante-Deux)
Cette opération est divisé en 3 lots défini à la rubrique «Renseignements relatifs aux lots». La durée globale du présent marché est de 32 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. La durée d'exécution des travaux est fixée au sein d'un calendrier d'exécution des travaux élaboré durant la période de préparation. Voir la passation de marché »
Cette opération est divisé en 3 lots défini à la rubrique «Renseignements relatifs aux lots». La durée globale du présent marché est de 32 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. La durée d'exécution des travaux est fixée au sein d'un calendrier d'exécution des travaux élaboré durant la période de préparation. Voir la passation de marché »
2020-01-20
Mission d'OPC pour la réalisation de 56 logements (20 béguinages, 24 collectifs locatifs, 6 individuels en accession... (Territoires Soixante-Deux)
Mission d'OPC nécessaire à la réalisation de 56 logements (20 béguinages, 24 collectifs locatifs, 6 individuels en accession et 6 collectifs en inclusion handicap) et leurs abords — ZAC Pasteur Ouest à Billy Berclau. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 4 201 380 EUR HT. Ces prestations d'une durée de 60 mois débuterons à compter de leur notification et s'achèveront à l'expiration de l'année de garantie des travaux. Le marché est décomposée en 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle (TO): — … Voir la passation de marché »
Mission d'OPC nécessaire à la réalisation de 56 logements (20 béguinages, 24 collectifs locatifs, 6 individuels en accession et 6 collectifs en inclusion handicap) et leurs abords — ZAC Pasteur Ouest à Billy Berclau. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 4 201 380 EUR HT. Ces prestations d'une durée de 60 mois débuterons à compter de leur notification et s'achèveront à l'expiration de l'année de garantie des travaux. Le marché est décomposée en 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle (TO): — … Voir la passation de marché »
2019-10-25
Travaux de désamiantage et de démolition de 2 bâtiments situés au 69 bis et ter, rue Maréchal Delattre de Tassigny à Liévin (Territoires Soixante-Deux)
Il s'agit d'un marché unique défini à la rubrique «Renseignements relatifs aux lots». La durée globale du présent marché est de 6 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. La durée d'exécution des travaux du présent marché est fixée au sein d'un calendrier d'exécution des travaux élaboré durant la période de préparation de 1 mois. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché qui aura lieu le jeudi 14.11.2019 à 14:00 à l'adresse suivante: … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché unique défini à la rubrique «Renseignements relatifs aux lots». La durée globale du présent marché est de 6 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. La durée d'exécution des travaux du présent marché est fixée au sein d'un calendrier d'exécution des travaux élaboré durant la période de préparation de 1 mois. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché qui aura lieu le jeudi 14.11.2019 à 14:00 à l'adresse suivante: … Voir la passation de marché »
2019-10-25
Travaux d'aménagement de la zone de développement économique du pôle d'excellence sportif à Liévin (Territoires Soixante-Deux)
Cette opération est divisé en 3 lots défini à la rubrique «Renseignements relatifs aux lots». La durée globale du présent marché est de 38 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. La durée d'exécution des travaux est fixée au sein d'un calendrier d'exécution des travaux élaboré durant la période de préparation. Voir la passation de marché »
Cette opération est divisé en 3 lots défini à la rubrique «Renseignements relatifs aux lots». La durée globale du présent marché est de 38 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. La durée d'exécution des travaux est fixée au sein d'un calendrier d'exécution des travaux élaboré durant la période de préparation. Voir la passation de marché »
2019-10-11
Mission d'OPC pour la réalisation de 56 logements (20 béguinages, 24 collectifs locatifs, 6 individuels en accession... (Territoires Soixante-Deux)
Mission d'OPC nécessaire à la réalisation de 56 logements (20 béguinages, 24 collectifs locatifs, 6 individuels en accession et 6 collectifs en inclusion handicap) et leurs abords — ZAC Pasteur Ouest à Billy-Berclau. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 4 201 380 EUR HT. Ces prestations d'une durée de 60 mois débuterons à compter de leur notification et s'achèveront à l'expiration de l'année de garantie des travaux. Le marché est décomposée en une tranche ferme et 1 Tranche optionnelle (TO): — … Voir la passation de marché »
Mission d'OPC nécessaire à la réalisation de 56 logements (20 béguinages, 24 collectifs locatifs, 6 individuels en accession et 6 collectifs en inclusion handicap) et leurs abords — ZAC Pasteur Ouest à Billy-Berclau. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 4 201 380 EUR HT. Ces prestations d'une durée de 60 mois débuterons à compter de leur notification et s'achèveront à l'expiration de l'année de garantie des travaux. Le marché est décomposée en une tranche ferme et 1 Tranche optionnelle (TO): — … Voir la passation de marché »
2019-09-03
Travaux de pose de clôtures et réalisation d'espaces verts (Territoires Soixante-Deux)
Il s'agit d'un marché unique défini à la rubrique «Renseignements relatifs aux lots». La durée globale du présent marché est de 2 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. La durée d'exécution des travaux du présent marché est fixée au sein d'un calendrier d'exécution des travaux élaboré durant la période de préparation de 2 semaines. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché unique défini à la rubrique «Renseignements relatifs aux lots». La durée globale du présent marché est de 2 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. La durée d'exécution des travaux du présent marché est fixée au sein d'un calendrier d'exécution des travaux élaboré durant la période de préparation de 2 semaines. Voir la passation de marché »
2019-07-10
Travaux de viabilisation de 417 logements individuels et groupés au sein de la ZAC de la liberté à Vermelles (Territoires Soixante-Deux)
Cette opération est divisée en 3 lots qui seront traités en marchés séparés et qui sont définis à la rubrique «Renseignements relatifs aux lots». La durée globale du présent marché est de 178 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. La durée d'exécution des travaux du présent marché est fixée au sein d'un calendrier d'exécution des travaux élaboré durant la période de préparation d'1 mois par tranche. Voir la passation de marché »
Cette opération est divisée en 3 lots qui seront traités en marchés séparés et qui sont définis à la rubrique «Renseignements relatifs aux lots». La durée globale du présent marché est de 178 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. La durée d'exécution des travaux du présent marché est fixée au sein d'un calendrier d'exécution des travaux élaboré durant la période de préparation d'1 mois par tranche. Voir la passation de marché »
2019-03-29
Mission de maîtrise d'œuvre nécessaire à la réalisation de 60 (20+40) logements collectifs locatifs répartis sur 2... (Territoires Soixante-Deux)
Mission de maîtrise d'œuvre nécessaire à la réalisation de 60 (20+40) logements collectifs locatifs répartis sur 2 bâtiments R+2 et leurs abords ZAC le Ponterlant à Avion. Mission de maîtrise d'œuvre (hors loi MOP n 85-704 du 12.7.85). L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 4 305 000 EUR (HT). Ces prestations d'une durée de 39 mois débuterons à compter de leur notification et s'achèveront à l'expiration de l'année de garantie des travaux réalisés en application des études menées. Le marché est … Voir la passation de marché »
Mission de maîtrise d'œuvre nécessaire à la réalisation de 60 (20+40) logements collectifs locatifs répartis sur 2 bâtiments R+2 et leurs abords ZAC le Ponterlant à Avion. Mission de maîtrise d'œuvre (hors loi MOP n 85-704 du 12.7.85). L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 4 305 000 EUR (HT). Ces prestations d'une durée de 39 mois débuterons à compter de leur notification et s'achèveront à l'expiration de l'année de garantie des travaux réalisés en application des études menées. Le marché est … Voir la passation de marché »
2019-03-27
Mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de 32 logements collectifs ainsi que leurs abords à Arras, quartier Diderot (Territoires Soixante-Deux)
Mission de maîtrise d'œuvre (hors loi MOP nº 85-704 du 12.7.1985). Pour la réalisation de 32 logements collectifs à ARRAS, quartier Diderot. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 2 296 000 EUR (HT). Ces prestations d'une durée de 48 mois débuterons à compter de leur notification et s'achèveront à l'expiration de l'année de garantie des travaux réalisés en application des études menées. Missions ESQ à AOR et OPC pour 32 logements collectifs (y compris abords). La date prévisionnelle de démarrage … Voir la passation de marché »
Mission de maîtrise d'œuvre (hors loi MOP nº 85-704 du 12.7.1985). Pour la réalisation de 32 logements collectifs à ARRAS, quartier Diderot. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 2 296 000 EUR (HT). Ces prestations d'une durée de 48 mois débuterons à compter de leur notification et s'achèveront à l'expiration de l'année de garantie des travaux réalisés en application des études menées. Missions ESQ à AOR et OPC pour 32 logements collectifs (y compris abords). La date prévisionnelle de démarrage … Voir la passation de marché »
2019-03-26
Mission de maîtrise d'œuvre nécessaire à la réalisation de 20 logements intermédiaires et 17 logements en béguinage... (Territoires Soixante-Deux)
Mission de maîtrise d'œuvre nécessaire à la réalisation de 20 logements intermédiaires et 17 logements en béguinage et leurs abords ZAC de l'abbaye à Vendin-lès-Béthune. Mission de maîtrise d'œuvre (hors loi MOP nº 85-704 du 12.7.1985). L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 2 685 100 EUR (HT). Ces prestations d'une durée de 52 mois débuterons à compter de leur notification et s'achèveront à l'expiration de l'année de garantie des travaux réalisés en application des études menées. Le marché est … Voir la passation de marché »
Mission de maîtrise d'œuvre nécessaire à la réalisation de 20 logements intermédiaires et 17 logements en béguinage et leurs abords ZAC de l'abbaye à Vendin-lès-Béthune. Mission de maîtrise d'œuvre (hors loi MOP nº 85-704 du 12.7.1985). L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 2 685 100 EUR (HT). Ces prestations d'une durée de 52 mois débuterons à compter de leur notification et s'achèveront à l'expiration de l'année de garantie des travaux réalisés en application des études menées. Le marché est … Voir la passation de marché »
2019-03-20
Mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation sur 3 îlots respectivement de 18 logements collectifs, de 35... (Territoires Soixante-Deux)
Mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation sur 3 îlots respectivement de 18 logements collectifs, de 35 logements collectifs et de 43 logements collectifs ainsi que leurs abords à Méricourt, ZAC Écoquartier. Mission de maîtrise d'œuvre (hors loi MOP n 85-704 du 12.7.1985). L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 7 230 000 EUR HT. Ces prestations d'une durée de 72 mois débuterons à compter de leur notification et s'achèveront à l'expiration de l'année de garantie des travaux réalisés en … Voir la passation de marché »
Mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation sur 3 îlots respectivement de 18 logements collectifs, de 35 logements collectifs et de 43 logements collectifs ainsi que leurs abords à Méricourt, ZAC Écoquartier. Mission de maîtrise d'œuvre (hors loi MOP n 85-704 du 12.7.1985). L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 7 230 000 EUR HT. Ces prestations d'une durée de 72 mois débuterons à compter de leur notification et s'achèveront à l'expiration de l'année de garantie des travaux réalisés en … Voir la passation de marché »