Accord-cadre à bons de commande - Entretien et fauchage des espaces sur la zone de la Turquerie à Calais
Territoires Soixante-Deux
Mission d'entretien et fauchage des espaces sur la zone de la Turquerie à Calais sans montant minimum mais avec un montant maximum de 300 000eurosHT. La durée de l'accord-cadre est d'une année reconductible une fois. l'accord cadre est mono attributaire.
Date limiteDeadline 2026-09-11
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Entretien et fauchage des espaces sur la zone de la Turquerie à Calais
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description
Description du marché:
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible une fois 12 mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 2 - Note méthodologique 20% Appréciée au travers des sous-critères pondérés suivants : - Qualité de la méthodologie d'intervention pour la réalisation des différentes missions (10%) - Qualité et pertinence des moyens humains et matériels affectés au marché au regard des objectifs (10%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoires Soixante-Deux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard
Code postal: 62800
Commune postale: Liévin
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: r.lhomme@territoires62.fr 📧
Téléphone: +33 633405983 📞
URL: https://www.territoires62.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://territoires62.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12242_1177590.html 🌏
URL de participation: https://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tj1-lille@justice.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 154-559608 (2026-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Entretien et fauchage des espaces sur la zone de la Turquerie à Calais
Brève description:
Mission d'entretien et fauchage des espaces sur la zone de la Turquerie à Calais sans montant minimum mais avec un montant maximum de 300 000eurosHT. La durée de l'accord-cadre est d'une année reconductible une fois. l'accord cadre est mono attributaire.
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande - Entretien et fauchage des espaces sur la zone de la Turquerie à Calais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible une fois 12 mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 2 - Note méthodologique 20% Appréciée au travers des sous-critères pondérés suivants : - Qualité de la méthodologie d'intervention pour la réalisation des différentes missions (10%) - Qualité et pertinence des moyens humains et matériels affectés au marché au regard des objectifs (10%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoires Soixante-Deux
Numéro d'enregistrement national:
32791063400069
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard
Code postal: 62800
Commune postale: Liévin
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: r.lhomme@territoires62.fr 📧
Téléphone: +33 633405983 📞
URL: https://www.territoires62.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://territoires62.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12242_1177590.html 🌏
URL de participation: https://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590111500709.
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tj1-lille@justice.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 154-559608 (2026-08-10)
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