Travaux de création et restauration de zones humides dans le cadre de l'aménagement de la ZAC de la Maille Verte à Oignies

Territoires Soixante-Deux

Travaux de création et restauration de zones humides dans le cadre de l'aménagement de la ZAC la Maille Verte à Oignies décomposés en une tranche ferme et douze tranches optionnelles. La durée du marché est de 68 mois et la date prévisionnelle de démarrage des travaux est août 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• pinson Paysage Nord

Qui ?

• Territoires Soixante-Deux

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-04	Avis de marché
2021-03-09	Informations complémentaires
2021-08-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 1127
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoires Soixante-Deux
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard
Code postal: 62800
Commune postale: Liévin
Contact
Adresse Internet: http://www.territoires62.fr/ 🌏
Courrier électronique: s.guillemant@territoires62.fr 📧
Téléphone: +33 321449135 📞
URL des documents: http://www.territoires62.fr 🌏
URL pour la participation: https://territoires62.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date limite de soumission: 2021-04-08 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117038
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

La présente consultation est passée dans le cadre des articles R. 2163-3 et 4 et R. 2113-4 à 6 du CCP selon une procédure formalisée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché comporte une tranche ferme et douze tranches optionnelles.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 68 mois
Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.

La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. Le marché comporte une tranche ferme et douze tranches optionnelles.

Informations complémentaires:

La présente consultation est passée dans le cadre des articles R. 2163-3 et 4 et R. 2113-4 à 6 du CCP selon une procédure formalisée.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC de la Maille Verte.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Il ne sera pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Chaque candidat ou chaque membres de l'équipe candidate devra produire les documents ci-dessous:

— une lettre de candidature dûment complétée (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement;

— une déclaration sur l'honneur dûment complétée attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à 14 du CCP. Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années.

Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société d'économie mixte
Contact
Point de contact: Mme Valentine Boudry
Adresse du profil d'acheteur: http://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.territoires62.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoires Soixante Deux
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard, CS 10135
Commune postale: Liévin Cedex
Code postal: 62803
Point de contact: Mme Allard Virginie
Courrier électronique: v.allard@territoires62.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://www.territoires62.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://territoires62.fr.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le marché est à prix unitaire, ferme actualisable non révisable.

Le délai maximal de paiement des acomptes est de 60 jours, à compter de la réception de la demande d'acompte.

Le délai maximal de paiement du solde est de 60 jours à compter de la date de réception du décompte général et définitif.

Le marché ne prévoit pas le versement d'une avance.

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur(s) question(s) au plus tard le 28.3.2021 inclus en utilisant le lien suivant http:// territoires62.e-marchespublics.com — une réponse sera alors adressée au plus tard le 1.4.2021 à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge, BP 729
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Source: OJS 2021/S 047-117038 (2021-03-04)

Informations complémentaires (2021-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de création et restauration de zones humides dans le cadre de l'aménagement de la ZAC de la Maille Verte à Oignies décomposés en une tranche ferme et douze tranches optionnelles. La durée du marché est de 68 mois et la date prévisionnelle de démarrage des travaux est août 2021.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-09 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-122858
Se réfère à l'avis: 2021/S 047-117038
Numéro JO-S: 50
Source: OJS 2021/S 050-122858 (2021-03-09)

Avis d'attribution de marché (2021-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1127.00
Brève description:

Travaux de création et restauration de zones humides dans le cadre de l’aménagement de la ZAC la Maille Verte à OIGNIES décomposés en une tranche ferme et douze tranches optionnelles. La durée du marche est de 68 mois.

Valeur totale du marché: 786883.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sem territoires soixante-deux
Adresse postale: 2, Rue Joseph Marie JACQUARD - CS 10135
Code postal: 62803
Commune postale: Lievin cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.territoires62.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-20 📅
Date de publication: 2021-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 164-430206
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

Le contrat peut être consulté au siège de Territoires Soixante-Deux (2 rue Joseph Marie Jacquard - CS 10135 - 62803 LIEVIN Cedex).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marche comporte une tranche ferme et douze tranches optionnelles.
Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. Le marché comporte une tranche ferme et douze tranches optionnelles

Informations complémentaires:

Le contrat peut être consulté au siège de Territoires Soixante-Deux (2 rue Joseph Marie Jacquard - CS 10135 - 62803 LIEVIN Cedex).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC de la Maille Verte à OIGNIES

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-18 📅
Nom: Pinson paysage nord
Commune postale: Lesquin
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 786883.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 32791063400069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Saem
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://territoires62.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Lille
Adresse postale: 13, avenue du peuple belge BP 729
Commune postale: Lille cedex
Fax: +33 320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Lille
Source: OJS 2021/S 164-430206 (2021-08-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de préparation de chantier (>20)

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement (>20)

Travaux de fouille et de terrassement (>20)