maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des études pré opérationnelles et la viabilisation d'un lotissement de 36 lots libres de constructeurs à Bully-Les-Mines- secteur Lycée - corons d'aix -tranche 3
Territoires Soixante-Deux
mission de maîtrise d'oeuvre nécessaire à la réalisation des études pré opérationnelles et la viabilisation d'un lotissement de 36 lots libres de constructeurs à Bully - les - mines - secteur Lycée - corons d'aix - tranche 3 ainsi que la réalisation des travaux de finition de la tranche 2 et le suivi des travaux de reprise sur les tranches 1 et 2 de Coron d'aix
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-27 | Avis de marché |
| 2023-12-20 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: territoires Soixante-Deux
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard
Code postal: 62800
Commune postale: Lievin
Contact
Adresse Internet: http://www.territoires62.fr/ 🌏
Courrier électronique: h.birette@territoires62.fr 📧
Téléphone: +33 3321458771 📞
URL des documents: http://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date limite de soumission: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-727737
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 70 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 42 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bully-les-mines Secteur Lycée - corons d'aix
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://territoires62.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12242_979536.html 🌏
URL des documents: http://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge BP 729
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-lille@justice.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 232-727737 (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Brève description:
mission de maîtrise d'oeuvre nécessaire à la réalisation des études pré opérationnelles et la viabilisation d'un lotissement de 36 lots libres de constructeurs à Bully - les - mines - secteur Lycée - corons d'aix - tranche 3 ainsi que la réalisation des travaux de finition de la tranche 2 et le suivi des travaux de reprise sur les tranches 1 et 2 de Coron d'aix
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: territoires Soixante-Deux
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard
Code postal: 62800
Commune postale: Lievin
Contact
Adresse Internet: http://www.territoires62.fr/ 🌏
Courrier électronique: h.birette@territoires62.fr 📧
Téléphone: +33 3321458771 📞
URL des documents: http://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date limite de soumission: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-727737
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
compétences minimales de l'équipe attendues : aménagement durable, VRD, ingénierie paysagère et environnementale paysagiste concepteur, acoustique et pollution, urbanisme de conception et urbanisme réglementaire.
Toutefois, le marché pourra être attribué à un candidat unique s'il justifie de toutes les compétences requises pour la réalisation de l'ensemble de la mission
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 70 000 EUR 💰
Brève description:
le marché comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles définies comme suit :
Tranche ferme : avp / pro / dce / act Coron d'aix tranche 3
tranche optionnelle 1 : visa / det / aor / opc Corons d'aix tranche 3
tranche optionnelle 2 : visa / det / aor / opc Corons d'aix tranche 2 (travaux d'espaces verts)
tranche optionnelle 3 : Suivi des travaux de reprise sur Corons d'aix : Det/Aor (tranches 1 et 2)
Durée de l'accord: 42 mois
Description des options:
le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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Le marché comprend trois tranches optionnelles
compétences minimales de l'équipe attendues : aménagement durable, VRD, ingénierie paysagère et environnementale paysagiste concepteur, acoustique et pollution, urbanisme de conception et urbanisme réglementaire.
Toutefois, le marché pourra être attribué à un candidat unique s'il justifie de toutes les compétences requises pour la réalisation de l'ensemble de la mission
Site principal ou lieu d'exécution: bully-les-mines Secteur Lycée - corons d'aix
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une lettre de candidature dument complétée (Dc1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.
Une déclaration sur l'honneur dument complétée (cf. Modèle ci-joint) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L2141-1 à 11 du code de la commande publique
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://territoires62.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12242_979536.html 🌏
URL des documents: http://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge BP 729
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-lille@justice.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 232-727737 (2023-11-27)
Informations complémentaires (2023-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-01-22 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-780546
Se réfère à l'avis: 2023/S 232-727737
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2023/S 247-780546 (2023-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-01-22 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-780546
Se réfère à l'avis: 2023/S 232-727737
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2023/S 247-780546 (2023-12-20)
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