Entretien et nettoyage d'espaces verts, terrains non bâtis et prestations annexes _ Accord-cadre à bons de commande
Territoires Soixante-Deux
Mission d'entretien et de nettoyage des terrains en attente de commercialisation, répartie en lots géographiques. La valeur maximale de 1100000eurosHT s'entend sur la durée maximale de l'accord-cadre, soit 4ans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-20.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et nettoyage d'espaces verts, terrains non bâtis et prestations annexes _ Accord-cadre à bons de commande
Brève description:
“Mission d'entretien et de nettoyage des terrains en attente de commercialisation, répartie en lots géographiques. La valeur maximale de 1100000eurosHT...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Secteur CALL et CAHC
Description du marché:
“Communauté d'Agglomération Lens Liévin et Communauté d'Agglomération Hénin Carvin”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du présent accord cadre est fixée à 12 mois à compter de la notification du marché reconductible trois fois pour une durée de 12 mois. Il ne pourra...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'intervention pour la réalisation des différentes prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés au marché
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Secteur CABBALR
Description du marché:
“Communauté d'agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Secteur CUA et environs
Description du marché:
“Communauté Urbaine d'Arras”
Informations sur les options
Description des options:
“La durée du présent accord cadre est fixée à 12 mois à compter de la notification du marché reconductible trois fois pour une durée de 12 mois. Il ne pourra...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
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Capacité technique et professionnelle
“Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature dument complétée (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des...”
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Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoires Soixante-Deux
Numéro d'enregistrement national: 32791063400069
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard
Code postal: 62800
Commune postale: Lievin
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g.olivier@territoires62.fr 📧
Téléphone: +33 321449741 📞
URL: https://www.territoires62.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://territoires62.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12242_1075586.html 🌏
URL de participation: https://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709.
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“tj1-lille@justice.fr”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 037-117296 (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et nettoyage d'espaces verts, terrains non bâtis et prestations annexes _ Accord-cadre à bons de commande
Brève description:
“Mission d'entretien et de nettoyage des terrains en attente de commercialisation, répartie en lots géographiques. La valeur maximale de 1100000eurosHT...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Secteur CALL et CAHC
Description du marché:
“Communauté d'Agglomération Lens Liévin et Communauté d'Agglomération Hénin Carvin”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du présent accord cadre est fixée à 12 mois à compter de la notification du marché reconductible trois fois pour une durée de 12 mois. Il ne pourra...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'intervention pour la réalisation des différentes prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés au marché
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Secteur CABBALR
Description du marché:
“Communauté d'agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Secteur CUA et environs
Description du marché:
“Communauté Urbaine d'Arras”
Informations sur les options
Description des options:
“La durée du présent accord cadre est fixée à 12 mois à compter de la notification du marché reconductible trois fois pour une durée de 12 mois. Il ne pourra...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Capacité technique et professionnelle
“Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature dument complétée (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoires Soixante-Deux
Numéro d'enregistrement national: 32791063400069
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard
Code postal: 62800
Commune postale: Lievin
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g.olivier@territoires62.fr 📧
Téléphone: +33 321449741 📞
URL: https://www.territoires62.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://territoires62.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12242_1075586.html 🌏
URL de participation: https://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709.
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“tj1-lille@justice.fr”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 037-117296 (2025-02-20)
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