Entretien et nettoyage d'espaces verts, terrains non bâtis et prestations annexes _ Accord-cadre à bons de commande
Territoires Soixante-Deux
Mission d'entretien et de nettoyage des terrains en attente de commercialisation, répartie en lots géographiques. La valeur maximale de 1100000eurosHT s'entend sur la durée maximale de l'accord-cadre, soit 4ans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-20.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et nettoyage d'espaces verts, terrains non bâtis et prestations annexes _ Accord-cadre à bons de commande
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur CALL et CAHC
Description du marché:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'intervention pour la réalisation des différentes prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés au marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur CABBALR
Description du marché: Communauté d'agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur CUA et environs
Description du marché: Communauté Urbaine d'Arras
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoires Soixante-Deux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard
Code postal: 62800
Commune postale: Lievin
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g.olivier@territoires62.fr 📧
Téléphone: +33 321449741 📞
URL: https://www.territoires62.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://territoires62.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12242_1075586.html 🌏
URL de participation: https://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tj1-lille@justice.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 037-117296 (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et nettoyage d'espaces verts, terrains non bâtis et prestations annexes _ Accord-cadre à bons de commande
Brève description:
Mission d'entretien et de nettoyage des terrains en attente de commercialisation, répartie en lots géographiques.
La valeur maximale de 1100000eurosHT s'entend sur la durée maximale de l'accord-cadre, soit 4ans.
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Secteur CALL et CAHC
Description du marché:
Communauté d'Agglomération Lens Liévin et Communauté d'Agglomération Hénin Carvin
Durée de l'accord: 4 années Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
La durée du présent accord cadre est fixée à 12 mois à compter de la notification du marché reconductible trois fois pour une durée de 12 mois. Il ne pourra pas excéder 4ans.
Possibilité de réaliser des prestations similaires conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'intervention pour la réalisation des différentes prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés au marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Secteur CABBALR
Description du marché: Communauté d'agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Secteur CUA et environs
Description du marché: Communauté Urbaine d'Arras
Informations sur les options
Description des options:
La durée du présent accord cadre est fixée à 12 mois à compter de la notification du marché reconductible trois fois pour une durée de 12 mois. Il ne pourra pas excéder 4ans.
Possibilité de réaliser des prestations similaires conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus
Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Une lettre de candidature dument complétée (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.
2 - Une déclaration sur l'honneur dument complétée (cf. modèle ci-joint) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L 2141-1 à 5 et 7 à 11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoires Soixante-Deux
Numéro d'enregistrement national:
32791063400069
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard
Code postal: 62800
Commune postale: Lievin
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g.olivier@territoires62.fr 📧
Téléphone: +33 321449741 📞
URL: https://www.territoires62.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://territoires62.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12242_1075586.html 🌏
URL de participation: https://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590111500709.
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tj1-lille@justice.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 037-117296 (2025-02-20)
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