2023-10-27véhicules de catégories M1 et N1 (Meddtl - DGEC - SD7)
le présent marché a pour objet la fourniture, la préparation, l'entretien et la remise en état des véhicules de catégories M1 et N1 destinés à des essais destructifs ou non destructifs pour la surveillance du marché des véhicules
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2023-05-11planification du développement de l'éolien en mer en France (Meddtl - DGEC - SD7)
pour chaque façade maritime française, il est demandé dans le cadre de ce marché : la réalisation d'un rapport pour le débat public à l'échelle des façades maritimes sur l'écosystème et le milieu physique ; la production de cartes de risque d'effets pour l'avifaune, les mammifères marins, les poissons, méga invertébrés et les habitats benthiques ; la production d'une carte intégrative pour la biodiversité marine ; l'évaluation environnementale stratégique ; la réalisation d'études techniques et de …
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2023-03-102023-dgec-05 (Meddtl - DGEC - SD7)
suite au nouveau chiffrage réalisé par EDF sur le programme Nouveau Nucléaire France (Nnf) de construction de 6 réacteurs Epr2, mener un audit externe sur ce chiffrage, comme ce fut le cas en 2021 sur le précédent chiffrage et comme cela est prévu dans le rapport du Gouvernement de février 2022 sur le programme NNF
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Accuracynucadvisor sa
2022-10-18procédure de mise en concurrence avec dialogue concurrentiel no2/2022 portant sur une installation d'éoliennes en... (Meddtl - DGEC - SD7)
cette procédure définie par les art. L311-10 et suivants du code de l'énergie porte sur la construction et l'exploitation d'un parc éolien en mer posé au large de la Normandie en zone"centre-manche". Les candidats doivent proposer des solutions innovantes tirant le meilleur parti de la zone proposée en tenant compte des différentes contraintes notamment environnementales ainsi qu'en termes de sécurité maritime,d'impact sur les paysages et les activités de pêche,et de visibilité depuis la côte. Une …
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2022-10-18procédure de mise en concurrence avec dialogue concurrentiel no2/2022 portant sur une installation d'éoliennes en... (Meddtl - DGEC - SD7)
cette procédure, définie par les art. L311-10 et suivants du code de l'énergie, porte sur la construction et l'exploitation d'un parc éolien en mer posé en Sud-Atlantique. Les candidats doivent proposer des solutions innovantes tirant le meilleur parti de la zone proposée en tenant compte des différentes contraintes notamment environnementales ainsi qu'en termes de sécurité maritime, d'impact sur les paysages et les activités de pêche, et de visibilité depuis la côte. Une attention particulière sera …
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2022-09-192022-dgec-02 (Meddtl - DGEC - SD7)
contrôle de la qualité des carburants, de la disponibilité des bornes de recharge, de l'étiquetage réglementaire en stations-service ainsi que de la qualité de certains carburants, combustibles liquides et produits énergétiques en dépôts
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2022-05-05parcs éoliens en mer - achat commun Dgec/Rte pour la réalisation d'investigations géotechniques et études UXO (Meddtl - DGEC - SD7)
la DGEC et RTE souhaitent faire appel à un prestataire de mesure qui réalisera des études géotechniques en mer, avec études Uxos optionnelles, visant à préparer les futurs appels d'offres pour des parcs éoliens en mer (Sud-Atlantique - france) posés ou flottants. Cette demande s'inscrit dans le cadre de projets de parcs éoliens en mer inscrits dans la Programmation pluriannuelle de l'énergie (Ppe) 2019 - 2023 publiée par le Ministère de la Transition écologique et solidaire sur le site …
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2022-03-22dialogue concurrentiel no1/2022 portant sur des installations éoliennes flottantes de production d'électricité en... (Meddtl - DGEC - SD7)
cette procédure définie par les art. L311-10 et suiv. Du code de l'énergie porte sur la construction et l'exploitation de 2 parcs éoliens en Méditerranée.Les candidats doivent proposer des solutions innovantes tirant le meilleur parti des zones proposées en tenant compte des différentes contraintes notamment environnementales ainsi qu'en termes de sécurité maritime, d'impact sur les paysages et activités de pêche et de visibilité depuis la côte.une attention particulière sera portée aux potentiels …
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2022-02-02fourniture des sorties représentant les émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques des... (Meddtl - DGEC - SD7)
fourniture à la DGEC des sorties représentant les émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques des différents scénarios prospectifs énergie-climat-air produits dans le cadre de la révision de la stratégie française pour l'énergie et le climat, qui soient cohérentes (en termes de méthodologie et de données d'activité) avec les inventaires transmis par la France aux Nations Unies et à la Commission Européenne. Ce marché fait suite à la procédure 2021-dgec-20 qui a été déclarée …
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2022-01-25elaboration des sorties "Emissions de polluants atmosphériques et Ges" au format inventaire pour les scénarios 2050... (Meddtl - DGEC - SD7)
cette procédure est relancée après déclaration d'infructuosité de la procédure publiée au BOAMP no"21-159063". Le présent marché a pour objet de fournir à la DGEC des sorties représentant les émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques des différents scénarios prospectifs énergie-climat-air produits dans le cadre de la révision de la stratégie française pour l'énergie et le climat, qui soient cohérentes (en termes de méthodologie et de données d'activité) avec les inventaires …
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2021-12-22parcs éoliens en mer (Sud-Atlantique - france) - achat pour la réalisation d'investigations géotechniques et Uxos en... (Meddtl - DGEC - SD7)
la DGEC et RTE souhaitent faire appel à un prestataire de mesure qui réalisera des études géotechniques en mer, avec études Uxos optionnelles, visant à préparer les futurs appels d'offres pour des parcs éoliens en mer (Sud-Atlantique - france) posés ou flottants.Cette demande s'inscrit dans le cadre de projets de parcs éoliens en mer inscrits dans la Programmation pluriannuelle de l'énergie (Ppe) 2019 - 2023 publiée par le Ministère de la Transition écologique et solidaire sur le site …
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2020-02-12Sélection d'un opérateur pour la réalisation et l'exploitation d'une infra d'alimentation en gaz naturel de... (Meddtl - DGEC - SD7)
L'alimentation en gaz naturel des centrales thermiques de production d'électricité, en remplacement du fioul, constitue un enjeu en termes d'amélioration de la qualité de l'air et de réduction des émissions de gaz à effet de serre. La présente procédure porte sur la sélection d'un opérateur pour la réalisation et l'exploitation d'une infrastructure d'alimentation en gaz naturel de centrales de production d'électricité situées en Corse. Le fait pour un candidat d'être retenu ne préjuge en rien de …
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2012-04-02Mise à jour de l'inventaire des gaz fluorés pour l'année 2011 (Meddtl - DGEC - SD7)
Mise à jour de l'inventaire des gaz fluorés pour l'année 2011. Cette procédure donne lieu à deux marchés correspondants aux 2 lots ci-dessous: lot no 1: réalisation de l'inventaire des émissions de fluides frigorigènes pour l'année 2011 lot no 2: inventaire d'émissions de gaz fluorés dans le secteur d'activité fabricant des mousses d'isolation.
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2012-03-14Scénarios prospectifs énergie - climat - air de référence pour la France à l'horizon 2030 (Meddtl - DGEC - SD7)
L'étude a pour objet l'élaboration de scénarios prospectifs énergétiques (offre et demande d'énergie), climatiques (émissions de gaz à effet de serre - GES) et de la qualité de l'air (émissions de polluants atmosphériques), pour la France métropolitaine, les départements d'outre mer (DOM) et les collectivités d'outre mer (COM) à l'horizon 2030, avec des pas de temps de 5 ans à partir de 2010, conformément aux rendus des exercices au niveau européen et international, ainsi qu'une évaluation de l'impact …
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