Calage de l'outil Sceges (scénarisation des émissions de gaz à effet de serre) avec les scénarios climat-air-énergie de référence

Meddtl - DGEC - SD7

La présente étude a pour objectif de réaliser une mise à jour des émissions tendancielles de l'ensemble des secteurs d'activités pris en compte dans Sceges, de manière à assurer une cohérence entre l'évaluation des politiques et mesures avec les scénarios énergétiques et non énergétiques de référence.
Ce calage est réalisé sur deux des scénarios développés par le DGEC lors de l'exercice de 2010: le scénario pré-grenelle et le scénario " avec mesures existantes" (AME).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-11.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-11 Avis de marché
Avis de marché (2011-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Quantity or scope:
“Voir règlement de la consultation.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Meddtl - DGEC - SD7
Adresse postale: grande Arche - paroi Nord Grande Arche - paroi Nord
Code postal: 92055
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Contact
Courrier électronique: pierre.de-tinguy@developpement-durable.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-11 📅
Date limite de soumission: 2011-11-04 📅
Date de publication: 2011-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 197-321230
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2011.”
Source: OJS 2011/S 197-321230 (2011-10-11)