Passation de marchés: Le Havre Seine Métropole
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2021-01-29Location de moyens logistiques pour le chargement et le transport de déchets (Le Havre Seine Métropole)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mais avec une estimation annuelle de 610 000 EUR HT. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter du 3.11.2021 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum trois ans soit une durée maximale de quatre ans.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Unifer Environnement
2021-01-26Maintenance des systèmes de sûreté de la direction cycle de l'eau (Le Havre Seine Métropole)
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal ou montant maximal avec une estimation du service de 120 000 EUR HT/an. La consultation sera passée pour une période d'un an à compter du 19.5.2021 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum trois fois soit une durée maximale de quatre ans.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Seine Normandie Maintenance Service
2021-01-22Groupement de commandes Culhsm/ville du Havre/ville de Montivilliers — fourniture d'agrégats (Le Havre Seine Métropole)
— la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimum annuel.
Les prestations faisant l'objet de ce groupement de commandes sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: maxi HT/an: communauté urbaine: 60 000 EUR/ville du Havre: 50 000 EUR/ville de Montivilliers: 15 000 EUR/total: 125 000 EUR HT;
— l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1.5.2021 ou de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Matériaux Baie de Seine
2021-01-12Fournitures d'enrobés à chaud et émulsion de bitume, fourniture et livraison d'enrobés à froid (Le Havre Seine Métropole)
Procédure de passation: la consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et R. 2161-1 à R. 2161-5 code de la commande publique.
Forme du marché: la présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SA Toffolutti
2020-12-22Nettoyage des locaux de la direction cycle de l'eau (Le Havre Seine Métropole)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ou montant maximal mais avec une estimation annuelle de 75 000 EUR HT. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter du 4.4.2021 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum trois fois soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction.
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2020-12-22Construction de l'université régionale des métiers et de l'artisanat au Havre (Le Havre Seine Métropole)
— la chambre des métiers et de l'artisanat de Seine Maritime, maître d'ouvrage, a confié un mandat de maîtrise d'ouvrage, en application des articles L. 2422-5 et suivants du code de la commande publique, à la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (direction Grands projets, maîtrise d'ouvrage et aménagement);
— l'appel public à candidatures a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre lors de la consultation qui donnera lieu à un marché ayant pour objet la construction du …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CMEG
2020-12-17Groupement de commandes communauté urbaine Le Havre Seine Métropole/Ville du Havre — fourniture de châssis de... (Le Havre Seine Métropole)
— pour l'ensemble des lots, la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique sans montant minimum HT annuel, et sans montant maximum HT annuel. Les montants seront les mêmes lors des périodes de reconduction le cas échéant.
Pour information, les dépenses s'élevaient à:
— pour le lot 1: pour la communauté urbaine en 2019 : 2 774 616,70 EUR, pour la ville du Havre en 2019 : 524 527,75 EUR;
— pour le lot 2: pour la communauté urbaine en 2019 : 60 …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Sovisth Trucks
2020-12-17Groupement de commandes Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole/ville du Havre — fourniture de véhicules légers... (Le Havre Seine Métropole)
— conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimal ni montant maximal annuel exécutés par bons de commandes. Le groupement souhaite retenir au maximum trois titulaires par lot pour autant que soit présenté un nombre suffisant d'offres satisfaisantes. Les titulaires de chaque lot signeront un accord-cadre avec la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole et un accord-cadre avec la …
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2020-12-14Prestations d'entretien courant et de remise en état par entreprise (Le Havre Seine Métropole)
Ce contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'une année à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage des prestations, renouvelable, par reconduction expresse, une fois, soit une durée maximale de deux ans. À titre indicatif, la date de commencement du présent marché est fixée au 3.5.2021. La durée de validité de l'accord-cadre est la période au cours de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Le marché peut être reconduit par l'acheteur, trois mois …
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2020-12-10Réalisation d'aménagements d'hydraulique douce — paysagers (Le Havre Seine Métropole)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande. À titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— lot 1: sans montant minimal ou maximal avec une estimation du service de 200 000 EUR HT/an;
— lot 2: sans montant minimal ou maximal avec une estimation du service de 200 000 EUR HT/an.
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible par période d'un an par tacite reconduction …
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2020-11-27Analyses morphologiques des conduites d'eau (Le Havre Seine Métropole)
— La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ou maximal avec une estimation annuelle de 28 500 EUR HT. L'accord-cadre à bons de commande passé pour une période de un an à compter de la date de notification, reconductible tacitement quatre fois pour une période de un an, soit pour une durée maximale de cinq ans.
— Délai d'exécution: huit semaines pour la fourniture des rapports d'analyse à réception du bon de commande.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Veolia Eau — CGE
2020-10-22Transport de groupes pour visites pédagogiques (Le Havre Seine Métropole)
Procédure de passation: la consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161.5 du code de la commande publique.
Forme du contrat: la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commandes sans montants minimaux ni maximaux fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Estimation annuelle: 15 000 EUR HT.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Transdev Normandie interurbain
2020-10-16Prestations de diagnostic et de réhabilitation de forages d'exploitation d'eau potable (Le Havre Seine Métropole)
— le marché est estimé à 315 000 EUR pour cinq ans;
— le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum quatre fois soit une durée maximale de cinq ans. Délais d'exécution: un mois à compter de la réception du bon de commande pour la réalisation du diagnostic d'un forage un mois à compter de la réception du bon de commande pour la réalisation du nettoyage d'un forage …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Log Hydro
2020-10-01Maintenance multi-technique du stade Océane Le Havre (Le Havre Seine Métropole)
— objet du marché (cf. 2-3 du règlement de la consultation). Les prestations du présent marché portent sur la maintenance des installations et équipements techniques suivant la répartition décrite en annexe 2 du CCTP pour le compte de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, le maître d'ouvrage — procédure de passation (cf. 2-2 du règlement de la consultation). La consultation est passée en appel d'offres ouvert — forme du marché (cf. 2-3 du règlement de la consultation). La présente consultation …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Seine Normandie Maintenance Service
2020-09-23Assistance à maîtrise d'ouvrage — aide à la conduite de projet dans le cadre de la création d'une station... (Le Havre Seine Métropole)
Objet du marché (cf. article 2-1 du règlement de la consultation). Ce projet comprend:
— la conception, la réalisation, la mise en exploitation et la maintenance d'une station s'avitaillement en gaz naturel pour les véhicules de transports en commun et le raccordement en gaz;
— la mise aux normes du dépôt de maintenance existant sur le site situé au 15 rue Marcel Toulouzan (remisage et atelier);
— la spécification fonctionnelle des besoins induits par la transition énergétique du site (éventuel besoin …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SETEC ITS
2020-09-04Prestations d'entretien courant et de remise en état par entreprise — lot 1: plate-forme du tramway/ lot 2: abords... (Le Havre Seine Métropole)
Ce marché est un marché à prix mixtes. Il comprend une partie à prix globale et forfaitaire (pour les prestations d'entretien courant) et une partie à prix unitaires (pour les prestations de remise en état). Les prestations d'entretien courant seront réglées à prix global et forfaitaire. Pour les prestations de remise en état, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant …
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2020-08-26Formations de sécurité (Le Havre Seine Métropole)
La consultation est passée par procédure adaptée — forme de l'accord-cadre (cf. article 2-3 du règlement de la consultation). La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre à bons de commande sera conclu sans minimum ni maximum pour chacun des lots. Les prestations, faisant l'objet de chaque accord-cadre à bons de commande, sont …
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2020-08-18Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du PCAET et du SDE de la communauté urbaine le Havre... (Le Havre Seine Métropole)
— Procédure de passation (cf. article 2-2 du règlement de la consultation) la consultation est passée en appel d'offres ouvert.
— Tranches (cf. article 3-3 du règlement de la consultation) le marché est divisé, au sens des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique, en une tranche ferme et deux tranches optionnelles:
—— tranche ferme: réalisation du diagnostic climat-air-énergie,
—— tranche optionnelle 1: élaboration de la stratégie et du programme d'actions climat-air-énergie,
—— …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ALGOE
2020-08-11Entretien de voirie et des espaces publics — viabilité hivernale hivers 2020-2024 (Le Havre Seine Métropole)
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 32 500,00 EUR HT, passé pour une durée d'un an débutant à compter du 15.11.2020 ou à compter de sa date de notification si celle-ci lui est postérieure, pour une durée d'un an et reconductible de manière tacite trois fois un an, soit d'une durée maximale de quatre ans. Les prix applicables sont ceux indiqués dans le bordereau des prix unitaires multipliés par les …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SAS Benoît Le Maître
2020-08-07Groupement de commandes pour la conclusion d'un accord-cadre de prestations diverses topographiques, bathymétriques... (Le Havre Seine Métropole)
— procédure de passation la consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique;
— forme juridique de l'attributaire aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du …
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2020-08-06Prise en charge et traitement des déchets ménagers ultimes (Le Havre Seine Métropole)
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commandes sans montants minimum ni maximum fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.les quantités annuelles collectées sur le territoire L'HSM des années précédentes sont indiquées à l'article 4 du CCTP. Le contrat est conclu sans montant minimum ou montant maximum avec une estimation annuelle de 940 000 EUR HT, pour une durée d'un an à compter du …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Veolia recyclage et valorisation des déchets
2020-08-06Fourniture et distribution de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers (Le Havre Seine Métropole)
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché ordinaire.
La durée du marché débute à sa date de notification et dure jusqu'à la fin du délai de garantie. Le marché est non reconductible.
La présente consultation ne fait pas l'objet d'un allotissement.
Les prestations doivent être réalisées par le même prestataire afin de garantir une meilleure réactivité entre la partie fourniture et la partie distribution.
De plus il est nécessaire que le prestataire effectuant la distribution des …
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2020-08-03Marché de mobilier urbain (Le Havre Seine Métropole)
Objet du marché (cf. article 2-1 du règlement de la consultation), la présente consultation a pour objet:
— l'entretien et la maintenance de mobiliers urbains (abris voyageurs, auvents, poubelles);
— la fourniture, la pose et la dépose de mobiliers urbains (abris voyageurs, auvents, poubelles);
— la fourniture et la pose de sanitaires.
Ces prestations devront être réalisées sur le territoire de la communauté urbaine.
Procédure de passation (cf. article 2-2 du règlement de la consultation), la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:MPS Toilettes automatiquesUrbaneo
2020-07-10Essais géotechniques pour les études et les travaux de voirie (Le Havre Seine Métropole)
La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres, qui donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu sans montants minimal ni maximal, avec un montant estimatif de 65 000 EUR HT annuel. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre dans le respect du délai d'exécution fixé dans le bon de commande.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EURL CEDN
2020-07-09Prestations d'assistance et d'expertise informatique (Le Havre Seine Métropole)
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'accords-cadres multi-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les accords-cadres sont passés sans minimum, ni maximum. Les accords-cadres seront conclus avec trois opérateurs économiques pour chaque lot, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes. Les modalités de dévolution des commandes, pour chaque lot, sont les …
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2020-06-24Marche de production audiovisuelle, de scénographie, de muséographie, et de maitrise d'œuvre pour la réalisation du... (Le Havre Seine Métropole)
Procédure de passation et allotissement(cf. article 2-2 du RAPC). L'appel public à candidatures est passé selon une procédure avec négociation en raison des prestations de conception que comporte le marché. En effet l'objet principal du lot un consiste en la création d'une œuvre audiovisuelle et l'objet du lot deux consiste en la conception, au sein d'un ensemble de lots de copropriété, d'une solution d'aménagement et d'architecture intérieure dans l'enveloppe non modifiable des murs de l'immeuble. …
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2020-06-19Réalisation d'aménagements d'hydraulique douce — paysagers (Le Havre Seine Métropole)
— les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande;
— à titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
—— lot 1: sans minimum ni maximum avec une estimation de 200 000 EUR HT/an;
—— lot 2: sans minimum ni maximum avec une estimation de 200 000 EUR HT/an;
—— lot 3: sans minimum ni maximum avec une estimation de 200 000 EUR HT/an;
— le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible …
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2020-06-19Réalisation d'aménagements hydraulique douce — terrassements (Le Havre Seine Métropole)
La consultation donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— lot 1 — Lézarde: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an; — lot 2 — Oudalle Radicatel: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an;
— lot 3 — Etretat Yport: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Environnement ForetsSARL Delahais FrèresVandermeersch Environnement
2020-06-02Mission d'études géotechnique et de stabilité talus entre les rues Elsa Triolet et Verdun au Havre (Le Havre Seine Métropole)
— objet du marché (cf. article 2-1 du règlement de la consultation) la présente consultation a pour objet la réalisation d'une mission d'étude géotechnique afin de définir les désordres affectant le mur et le talus entre la rue de Verdun et la rue Elsa Triolet au Havre. Il s'agit:
—— d'étudier la stabilité générale de l'ensemble du talus et de ces abords;
—— de caractériser les causes des différents désordres recensés sur ce périmètre;
—— de définir les modalités de reprises de ces désordres;
—— de caler …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Esiris NO
2020-05-26Groupement de commande Le Havre Seine Métropole — Ville du Havre: travaux de mise en œuvre d'asphalte coule de... (Le Havre Seine Métropole)
— forme du marché (cf. article 2-3 du règlement de la consultation) la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu sans montant ni minimal ni maximal, avec une estimation à 1 970 000 EUR HT pour les quatre ans. Les prix applicables sont ceux indiqués dans le bordereau des prix unitaires multipliés par les quantités réellement …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SMAC
2020-05-07Transports d'élèves sur le territoire de la communauté urbaine (Le Havre Seine Métropole)
Objet du marché (cf. article 2-1 du règlement de la consultation): en qualité d'autorité organisatrice de la mobilité, la communauté urbaine est chargée d'organiser:
— les transports scolaires sur son territoire;
— les transports des élèves vers les piscines et complexes aquatiques communautaires.
Forme du marché (cf. article 2-3 du règlement de la consultation):
Pour le lot nº 1, la présente consultation donnera lieu à un marché à tranches en application des articles R. 2113-4 à R. 213-6 du code de la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Keolis Seine-MaritimeVTNI
2020-04-10Collecte et transport et traitement des déchets dangereux des ménages (Le Havre Seine Métropole)
— la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ou montant maximum mais avec une estimation de 191 000 EUR HT/an, d'une durée d'un an à compter de sa date de notification, il est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée globale maximum de 4 ans. Vous trouverez dans le CCTP pour information, les quantités collectées ainsi que les rotations annuelles des précédentes années.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Chimirec Valrecoise
2020-03-19Construction des modules du campus universitaire lebon au havre incluant des prestations de conception (Le Havre Seine Métropole)
L'appel public à candidatures est passé selon une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2124-3 du code de la commande publique: les mobiliers urbains « modules » n'existent dans aucun catalogue fournisseur et nécessitent une adaptation des solutions habituelles. Le niveau de détail des mobiliers « modules » nécessitent la réalisation d'études complémentaires de conception. Forme du marché: la présente consultation donne lieu à un marché à prix global et forfaitaire.
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