Réalisation d'aménagements hydraulique douce — terrassements

Le Havre Seine Métropole

La consultation donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— lot 1 — Lézarde: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an; — lot 2 — Oudalle Radicatel: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an;
— lot 3 — Etretat Yport: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum trois fois soit une durée maximale de quatre ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Le Havre Seine Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'excavation › Dressement de talus › Talutage
• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-19	Avis de marché
2021-03-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Talutage
Numéro de référence: 20ft-Lhsm-0613-K
Brève description:

La consultation donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: — lot 1 — Lézarde: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an; — lot 2 — Oudalle Radicatel: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an; — lot 3 — Etretat Yport: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum trois fois soit une durée maximale de quatre ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Talutage 📦
Code CPV supplémentaire: Talutage 📦
Travaux de terrassement 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Havre Seine Métropole
Adresse postale: Hôtel de la Communauté, 19 rue Georges Braque
Code postal: 76085
Commune postale: Le Havre
Contact
Adresse Internet: https://www.lehavreseinemetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-19 📅
Date limite de soumission: 2020-07-31 📅
Date de publication: 2020-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 120-290935
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr/ — le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. — protection de l'environnement (Cf. à l'article 2-5 du RC); — décomposition du contrat: l'accord-cadre est décomposé en trois lots définis comme suit: —— lot nº 1: Lézarde; —— lot nº 2: Oudalle Radicatel; —— lot nº 3: Etretat Yport. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le pouvoir adjudicateur précise qu'un candidat ne pourra être attributaire que d'un seul lot. Les modalités d'attribution sont les suivantes: le lot 3 sera attribué en priorité car il bénéficie d'une DUP et de l'emprise géographique la plus importante, ensuite le lot nº 2 bénéficiant également d'une DUP et enfin le lot nº 1 faisant l'objet d'une procédure de DIG; — aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles; — les candidats sont invités à tenir compte des difficultés liées au contexte sanitaire dans l'élaboration de leur offre; — le jugement sera effectué à partir des critères notés et pondérés suivants: —— valeur technique jugée sur le mémoire technique remis pertinence de la méthodologie de mise en œuvre des prestations noté sur 4 adéquation du délai d'intervention et respect du planning général par rapport aux moyens mis en œuvre. Noté sur 2 pertinence du mémoire technique par rapport à la prise en compte de la sécurité et de l'environnement. Noté sur 2 pertinence des moyens humains et techniques affectés aux prestations, noté sur 2 sommes des notes; — coefficient pondérateur 6 —— prix des prestations noté sur 10 — 10 pour le prix le moins cher et ensuite classement relatif: prix le moins cher/prix proposé ×10; — coefficient pondérateur 4 —— nombre d'apprentis affectés à l'exécution du marché pas d'apprenti: 0 point; 1 apprenti: 2,5 points; 2 apprentis: 5 points; 3 apprentis: 7,5 points; plus de 3 apprentis: 10 points; — coefficient pondérateur 1 — annexe: clause de dématérialisation.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr/ — le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr

Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.

— protection de l'environnement (Cf. à l'article 2-5 du RC);

— décomposition du contrat: l'accord-cadre est décomposé en trois lots définis comme suit: —— lot nº 1: Lézarde;

—— lot nº 2: Oudalle Radicatel;

—— lot nº 3: Etretat Yport. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le pouvoir adjudicateur précise qu'un candidat ne pourra être attributaire que d'un seul lot. Les modalités d'attribution sont les suivantes: le lot 3 sera attribué en priorité car il bénéficie d'une DUP et de l'emprise géographique la plus importante, ensuite le lot nº 2 bénéficiant également d'une DUP et enfin le lot nº 1 faisant l'objet d'une procédure de DIG;

— aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles;

— les candidats sont invités à tenir compte des difficultés liées au contexte sanitaire dans l'élaboration de leur offre;

— le jugement sera effectué à partir des critères notés et pondérés suivants:

—— valeur technique jugée sur le mémoire technique remis pertinence de la méthodologie de mise en œuvre des prestations noté sur 4 adéquation du délai d'intervention et respect du planning général par rapport aux moyens mis en œuvre. Noté sur 2 pertinence du mémoire technique par rapport à la prise en compte de la sécurité et de l'environnement. Noté sur 2 pertinence des moyens humains et techniques affectés aux prestations, noté sur 2 sommes des notes;

— coefficient pondérateur 6

—— prix des prestations noté sur 10 — 10 pour le prix le moins cher et ensuite classement relatif: prix le moins cher/prix proposé ×10;

— coefficient pondérateur 4

—— nombre d'apprentis affectés à l'exécution du marché pas d'apprenti: 0 point; 1 apprenti: 2,5 points; 2 apprentis: 5 points; 3 apprentis: 7,5 points; plus de 3 apprentis: 10 points;

— coefficient pondérateur 1 — annexe: clause de dématérialisation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:

— lot 1 — Lézarde: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an; — lot 2 — Oudalle Radicatel: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an;

— lot 3 — Etretat Yport: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum trois fois soit une durée maximale de quatre ans.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: La Lézarde
Numéro du lot: 1
Brève description: La Lézarde.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3
Intitulé du lot: Oudalle Radicatel
Numéro du lot: 2
Brève description: Oudalle Radicatel.
Intitulé du lot: Etretat Yport
Numéro du lot: 3
Brève description: Etretat Yport.
Description des renouvellements: 3.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine du Havre Seine Métropole, 76085 Le Havre Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC 1 — dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— DC 2 détaillé et entièrement complété — dernière version (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20008495200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.

— protection de l'environnement (Cf. à l'article 2-5 du RC);

— décomposition du contrat: l'accord-cadre est décomposé en trois lots définis comme suit: —— lot nº 1: Lézarde;

—— lot nº 2: Oudalle Radicatel;

—— lot nº 3: Etretat Yport. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le pouvoir adjudicateur précise qu'un candidat ne pourra être attributaire que d'un seul lot. Les modalités d'attribution sont les suivantes: le lot 3 sera attribué en priorité car il bénéficie d'une DUP et de l'emprise géographique la plus importante, ensuite le lot nº 2 bénéficiant également d'une DUP et enfin le lot nº 1 faisant l'objet d'une procédure de DIG;

— aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles;

— les candidats sont invités à tenir compte des difficultés liées au contexte sanitaire dans l'élaboration de leur offre;

— le jugement sera effectué à partir des critères notés et pondérés suivants:

—— valeur technique jugée sur le mémoire technique remis pertinence de la méthodologie de mise en œuvre des prestations noté sur 4 adéquation du délai d'intervention et respect du planning général par rapport aux moyens mis en œuvre. Noté sur 2 pertinence du mémoire technique par rapport à la prise en compte de la sécurité et de l'environnement. Noté sur 2 pertinence des moyens humains et techniques affectés aux prestations, noté sur 2 sommes des notes;

— coefficient pondérateur 6

—— prix des prestations noté sur 10 — 10 pour le prix le moins cher et ensuite classement relatif: prix le moins cher/prix proposé ×10;

— coefficient pondérateur 4

—— nombre d'apprentis affectés à l'exécution du marché pas d'apprenti: 0 point; 1 apprenti: 2,5 points; 2 apprentis: 5 points; 3 apprentis: 7,5 points; plus de 3 apprentis: 10 points;

— coefficient pondérateur 1 — annexe: clause de dématérialisation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2020/S 120-290935 (2020-06-19)

Avis d'attribution de marché (2021-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: — lot 1 — Lézarde: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an; — lot 2 — Oudalle — Radicatel: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an; — lot 3 — Étretat Yport: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum trois fois soit une durée maximale de quatre ans.

Valeur totale du marché: 327478.10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de la communauté, 19 rue Georges Braque

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-09 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-122697
Se réfère à l'avis: 2020/S 120-290935
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

— Dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du service des marchés de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, 19 rue Georges Braque, CS 70854, 76085 Le Havre Cedex, entre 8h30 et 16h30. Un rendez-vous sera fixé dans les quinze jours suivant la date de réception de cette demande. — Les montants indiqués s'entendent comme des montants annuels estimés. — Les accords-cadres sont conclus sans montants minimal ou montants maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1 — Lézarde: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an;

— lot 2 — Oudalle — Radicatel: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an;

— lot 3 — Étretat Yport: sans minimum/ni maximum avec une estimation de 115 000 EUR HT/an.

Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum trois fois soit une durée maximale de quatre ans.

Intitulé du lot: La lézarde
Brève description: La lézarde.
Intitulé du lot: Étretat Yport
Brève description: Étretat Yport.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, 76085 Le Havre Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-05 📅
Nom: SARL Delahais Frères
Adresse postale: 3 rue du Chêne
Commune postale: Gerville
Code postal: 76790
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 104886.50 EUR 💰
Nom: Environnement Forêts
Adresse postale: 72 route de Soissons
Commune postale: Fontenoy
Code postal: 02290
Pays: Aisne 🏙️
Valeur totale du marché: 116166.60 EUR 💰
Nom: Vandermeersch Environnement
Adresse postale: 153 route des Camélias
Commune postale: Manneville-la-Goupil
Code postal: 76110
Valeur totale du marché: 106 425 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2021/S 050-122697 (2021-03-09)

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