2024-01-09   tierce Maintenance Applicative des applications passerelle, mazarine et SATURNE de l'irsn (IRSN)
tierce Maintenance Applicative des applications passerelle, mazarine et SATURNE de l'irsn Voir la passation de marché »
2024-01-09   prestations d'externalisation de la logistique et de l'administration de la formation externe à l'irsn (IRSN)
la présente consultation a pour objet un accord-cadre composite comprenant une partie marché ordinaire, une partie accord-cadre à marché subséquent, et une partie accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-4 à R. 2123-14 du code de la commande publique portant sur la réalisation de prestations de gestion administrative et logistique des formations externes à L'Irsn; L'Accord-Cadre sera mono attributaire Voir la passation de marché »
2024-01-05   tierce Maintenance Applicative des applications LCCMN et PATIO du service de non-prolifération et comptabilité des... (IRSN)
tierce Maintenance Applicative des applications LCCMN et PATIO du service de non-prolifération et comptabilité des matières nucléaires de l'irsn Voir la passation de marché »
2023-11-30   mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation du projet de rénovation énergétique et thermique du batiment 08 du... (IRSN)
la présente consultation a pour objet une mission de maîtrise d'oeuvre pour le projet de rénovation énergétique et thermique du bâtiment 08 du site IRSN de Fontenay-Aux-Roses (92). Le marché se compose de plusieurs tranches en application de l'article R.2113-4 du code de la commande publique . La tranche ferme correspond à la mission de base de maitrise d'oeuvre dont le contenu est défini aux articles R.2431-20 à R.2431-23 du code de la commande publique (Aps-Apd-Pro-Dce-Act-Visa-Det-Aor). La tranche … Voir la passation de marché »
2023-11-24   tierce Maintenance Applicative des applications cartographiques dédiées à la gestion des données environnementales... (IRSN)
tierce Maintenance Applicative des applications cartographiques dédiées à la gestion des données environnementales en crise de l'irsn. Lot no 1 : Tierce Maintenance Applicative des applications cartographiques relatives à la gestion de crise (CRITER - wEBINFORAD - tELERAY - opal); Lot no2 : Maintenance de l'infrastructure logicielle Irsn-Planet / kano Voir la passation de marché »
2023-11-24   tierce Maintenance Applicative des ensembles d'applications C3x, sesame, pds, casimir, harpon, syren du centre... (IRSN)
tierce Maintenance Applicative des ensembles d'applications C3x, sesame, pds, casimir, harpon, syren du centre technique de crise de l'irsn Voir la passation de marché »
2023-10-06   prestations de services d'assurance pour le compte de l'irsn (IRSN)
le marché a pour objet des prestations de services d'assurance pour le compte de l'irsn. Le marché se décompose en 11 lots : LOT 1 responsabilite civile generale et professionnelle lot 2 dommages aux biens - bris de machines tous risques informatiques & autres materiels - 1ère ligne lot 3 dommages aux biens - 2eme ligne lot 4 assurance des drones lot 5 individuelle accident lot 6 marchandises transportees lot 7 flotte automobile & risques annexes lot 8 assistance et rapatriement lot 9 corps maritime - … Voir la passation de marché »
2023-09-25   fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d'ensembles de comptage a scintillation liquide... (IRSN)
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels de mesure par scintillation liquide bêta, destinés à identifier et doser les radionucléides émetteurs bêta présents dans des échantillons de l'environnement à très bas niveau Voir la passation de marché »
2023-09-25   mission de maîtrise d'oeuvre pour le projet de construction d'un nouveau bâtiment dans le cadre du projet PASTIS,... (IRSN)
la présente consultation a pour objet une mission de maîtrise d'oeuvre pour le projet de construction d'un nouveau bâtiment dans le cadre du projet PASTIS, sur le site IRSN du CEA Cadarache (13). Le marché se compose de plusieurs tranches en application de l'article R. 2113-4 du code de la commande publique. La tranche ferme correspond à la mission de base de maîtrise d'oeuvre dont le contenu est défini aux articles R.2431-9 à R-2431-18 du code de la commande publique (Aps-Apd-Pro-Dce-Visa-Det-Aor) et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: société CCE Ingénierie société EPC société KARDHAM société kardham cardete huet
2023-09-15   reprise et fourniture de sources scellées de 60co pour l'installation IRMA (IRSN)
le présent marché a pour objet la reprise et la fourniture de sources scellées de 60co pour l'installation IRMA Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Laboratoire d'étalons d'activité (LEA)
2023-07-12   fourniture de balises de spectrométrie gamma pour la surveillance de l'environnement (IRSN)
la présente consultation a pour objet la fourniture de balises de spectrométrie gamma pour la surveillance de l'environnement. La consultation se décompose en deux (2) lots distincts : - lot no1 : fourniture de balises de type Nai de taille 2 pouces. - lot no2 : fourniture de balises de type Cebr3 de taille 1,5 pouces. Pour chacun des lots, les prestations prévues sont les suivantes : - l'Acquisition de balises de mesure par spectrométrie gamma, - la livraison des balises et de détecteurs connexes sur le … Voir la passation de marché »
2023-07-07   reprise et fourniture de sources scellées de 60co pour l'installation IRMA (IRSN)
le présent marché a pour objet la fourniture et à la reprise de sources scellées de 60co pour l'installation IRMA Voir la passation de marché »
2023-07-06   prestations d'externalisation de la logistique et de l'administration de la formation à l'irsn (IRSN)
la présente consultation a pour objet un accord-cadre composite comprenant une partie marché ordinaire, une partie accord-cadre à marché subséquent, et une partie accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-4 à R. 2123-14 du code de la commande publique portant sur la réalisation de prestations de gestion administrative et logistique des formations internes et externes à L'Irsn, les prestations font l'objet de 2 lots distincts; Lot 1 Gestion administrative et logistique des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: develop invest sur
2023-07-03   irsn-2023-0039-3000078525 (IRSN)
support à la mise en place et à la conduite d'études épidémiologiques chez les travailleurs du secteur nucléaire, notamment à travers l'exploitation d'extractions du Système National des Données de Santé (Snds) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: amarexia France
2023-06-20   planification de 4 Services de l'irsn Cadarache Psn-Res/Sa2i, SEREX et sipr, ppt-dcad/sesa-cad (IRSN)
le présent marché a pour objet la planification des activités de 3 Services de l'irsn implantés sur le site de Cadarache : le Service des Agressions Internes et des risques Industriels (Sa2i) pour le bureau de Fontenay aux Roses (Bexie), les laboratoires de Cadarache (LIE et Lef) et l'échelon central du service ; le Service d'etude et de Recherche Expérimentale (Serex) ; le Service de l'ingénierie et des Projets de Recherche (Sipr) ; le Service d'exploitation et Soutien aux Activités de Cadarache … Voir la passation de marché »
2023-06-08   accord-Cadre relatif à la fourniture et livraison d'un spectromètre gamma à base de Germanium Hyper Pur (Gehp)... (IRSN)
les prestations prévues au sein du présent accord-cadre sont les suivantes : - la fourniture et la livraison d'un détecteur équipé de la technologie à base de Gehp ; - la fourniture du logiciel de spectrométrie gamma associé ; - la fourniture et livraison des éléments accessoires (support, valise de transport, batterie supplémentaires). A ce jour, l'achat d'un seul détecteur est envisagé avec la possibilité d'achat d'un autre détecteur courant de l'année ou l'année suivante Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: mirion technologies (canberra) sas
2023-06-08   fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance D'Une cabine de lavage pour cages et portoirs rongeurs (IRSN)
le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, la mise en service et la maintenance d'une cabine de lavage pour cages et portoirs rongeurs Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Tecniplast France
2023-06-01   renouvellement de droits d'utilisation et de maintenance de logiciels; Mise à disposition de droits d'utilisation et... (IRSN)
l'Irsn dispose d'un parc de logiciels qu'il utilise pour son fonctionnement mais aussi pour ses missions opérationnelles. Le besoin concerne, par logiciel : - le renouvellement pour le logiciel déployé sur le SI de l'irsn du droit d'utilisation et maintenance " software assurance " ; - la mise à disposition de droits d'utilisation du logiciel complet, ou de modules, ou de fonctionnalités incluses dans le logiciel ; - la mise à disposition d'une maintenance " software assurance " (maintenance du logiciel … Voir la passation de marché »
2023-04-18   gestion et dématérialisation du courrier postal et numérique, et prestations de reprographie (IRSN)
mise en place d'une cellule courrier dédiée à l'ouverture, au tri, et à la numérisation du courrier postal entrant, au traitement des fichiers contenus dans les supports numériques à la diffusion physique d'une partie du courrier physique entrant ou interne, à la collecte et l'expédition du courrier sortant, au vidéocodage, à la diffusion électronique, et à l'archivage physique des courriers traités ; et prestations de reprographie Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: XEROX
2023-03-28   fourniture de tenues d'intervention pour les équipiers de la " cellule mobile " mobilisables en situation d'incident... (IRSN)
le présent marché a pour objet la fourniture de tenues d'intervention pour les équipiers de la " cellule mobile " mobilisables en situation d'incident et d'accident radiologique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: e.p.i. Sud
2023-03-27   prestation d'assistance en radioprotection pour le site IRSN de Feurs (IRSN)
le présent accord-cadre a pour objet une prestation d'assistance en radioprotection, pour le site IRSN de FEURS (42) afin de permettre de préparer, réaliser et suivre les opérations nécessaires à l'assainissement du site, ainsi qu'au conditionnement et à l'évacuation des déchets produits par les activités en zone surveillées et contrôlées Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: D&S Aqmaris
2023-01-16   irsn-2023-003-Qualite (IRSN)
assistance à l'animation de la démarche qualité de la Direction de l'expertise Nucléaire de Défense et de la Direction de la communication et assistance au management qualité du processus S1 " gérer les ressources humaines " Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: kasadenn
2023-01-09   développement d'un système agile de mesure d'anthroporadiométrie (Syalma) (IRSN)
développement d'un nouveau dispositif d'orientation des personnes par mesure anthroporadiométrique, appelé SYALMA Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Nuvia prevention
2023-01-09   tierce Maintenance Applicative de la plate-forme de modélisation et de simulation du risque radiologique sanitaire... (IRSN)
l'Application SYMBIOSE est une plateforme de modélisation et de simulation du risque radiologique sanitaire et au biota. Le présent marché a pour objet la Tierce Maintenance Applicative (corrective et évolutive) de la plate-forme SYMBIOSE en fonction de ses deux principaux périmètres fonctionnels à savoir : - lot 1 : ihm symbiose et application cartographique GEO-SYMBIOSE ; - lot 2 : Moteur de calcul SYMBIOSE Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IT Link France
2023-01-04   prestations de conception, rédaction et pige de support de communication de l'irsn (IRSN)
prestation de rédaction classique sur la base d'éléments transmis par les experts/auteurs (avis, articles scientifiques, présentation de projets de recherches etc...) ou sur la base d'interviews auprès des experts ; Réecriture de textes Accompagnement pour la réalisation, la rédaction d'articles et le suivi éditorial de certains supports (co-rédaction en chef, participation à la définition des angles des articles, relecture sur maquette) Secrétariat de rédaction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: brief Jaunet et associés - la clé des mots cécile ROGER - blue redaction studio menthe et chocolat
2022-12-02   prestations de maintenance multi-technique: CVC, électricité, plomberie, SSI, pour les bâtiments des sites IRSN du... (IRSN)
la présente consultation a pour objet un accord-cadre composite composée d'une partie dite "Marché ordinaire" et d'une seconde partie dite à "Bons de commande" portant sur des prestations de maintenance multi-technique :CVC, électricité, plomberie, système de sécurité incendie, pour les bâtiments des sites IRSN du Vésinet (78) et d'orsay (91). Cet accord-cadre est de type mono-attributaire. Ll est conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur définit comme suit, sur la durée totale du contrat. Le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Climascience
2022-11-28   prestation D'Accompagnement DE L'Irsn en matiere de prevention et de traitement des risques psychosociaux (IRSN)
la présente consultation a pour objet un accord-cadre exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 à R. 2162-14 du code de la commande publique portant sur les prestations d'accompagnement de l'irsn en matière de prévention et de traitement des risques psychosociaux. La partie à bons de commande a pour objet les prestations portant sur les lots suivants : *Lot 1 : Ecoute psychologique *Lot 2 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: alixio Change Management et Organisation Alixio SAS Groupe JLO SAS sas acca
2022-11-23   prestation de pilotage d'un accélérateur de type médical utilisé pour l'irradiation d'échantillons destinés aux... (IRSN)
le présent marché a pour objet une prestation de pilotage d'un accélérateur de type médical utilisé pour l'irradiation d'échantillons destinés aux expériences de radiobiologie. La prestation prévue au sein du présent marché est décomposée en quatre (4) activités : - activité 1 : Gestion des demandes d'irradiation - activité 2 : Conduite des irradiations - activité 3 : Réalisation de contrôles qualité - activité 4 : Lecture de dosimètres passifs (participation ponctuelle) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: dnuc
2022-11-03   prestations de formations des managers (IRSN)
la présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2123-14 du code de la commande publique portant sur les prestations de formations sur mesure à destination des managers de l'irsn afin que ces derniers puissent développer leurs compétences dans les domaines cités ci-dessous. Chaque lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur sur la durée totale … Voir la passation de marché »
2022-10-21   prestations intellectuelles en matiere D'Ingenierie, destinees a contribuer aux evaluations de surete nucleaire ou a... (IRSN)
la présente consultation concerne un accord-cadre à marchés subséquents. Un haut niveau d'expertise et de compétences est attendu pour réaliser ces prestations complexes et à très forts enjeux au regard des missions stratégiques de l'irsn. Le choix de la procédure avec négociation est indispensable en ce qu'elle garantit l'adaptation des offres (solutions et services existants) aux besoins spécifiques et stratégiques de l'irsn. L'Accord-Cadre comporte 5 lots, dont le détail est indiqué au sein de chaque … Voir la passation de marché »
2022-09-30   prestation de co-animation et de services specifiques D'Accompagnement DE L'Irsn LAB (IRSN)
la présente consultation a pour objet un contrat comprenant en partie un marché ordinaire et en partie un accord-cadre à marchés subséquents, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2123-14 du code de la commande publique marchés subséquent en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 alinéa 1, R. 2162-4 à R. 2162-12 du code de la commande publique portant sur sur la réalisation de la prestation d'accompagnement dans la co-animation de … Voir la passation de marché »
2022-09-26   veille, analyse et synthese de la mediatisation pour L'Irsn (IRSN)
le titulaire sera en charge de réaliser les prestations suivantes pour le compte de l'institut: conception d'une revue de presse quotidienne, synthèse de presse quotidienne, veille audiovisuelle, analyse de la médiatisation de l'institut Voir la passation de marché »
2022-09-19   prestation de service logistique et de delegation de production pour le compte du smeri (IRSN)
le présent marché a pour objet une prestation de service logistique et de délégation de production pour le compte du SMERI. Les prestations prévues au sein du présent marché et décomposées en activité sont les suivantes : - activité 1 : Réception du courrier et des colis - activité 2 : Préparation à l'exploitation des dosimètres - activité 3 : Préparation à l'expédition des dosimètres - activité 4 : Affranchissement et expédition des dosimètres et des courriers Voir la passation de marché »
2022-09-08   production éditoriale, rédaction et publication des articles du nouveau webmagazine REPERES (IRSN)
l'Accord-Cadre a pour objet des prestations de production éditoriale, rédaction et publication des articles du nouveau webmagazine REPERES de l'irsn Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cem-sts L'Agence Ody.C
2022-07-26   manutentions, transferts, déménagements, prestations additionnelles, transport de matériel (IRSN)
contrat comprenant en partie un marché ordinaire et en partie un accord-cadre à bons de commande, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2123-14 du code de la commande publique, portant sur les prestations de manutentions, transferts, déménagements, transport de matériel et prestations additionnelles au profit principalement des unités situées sur les sites de Fontenay-Aux-Roses et du Vésinet Voir la passation de marché »
2022-07-25   mise à disposition de droits d'utilisation de logiciels et prestations associées (IRSN)
l'Irsn dispose d'un parc de logiciels qu'il utilise pour son fonctionnement mais aussi pour ses missions opérationnelles. Le besoin concerne, par logiciel : La mise à disposition de droits d'utilisation du logiciel complet, ou de modules, ou de fonctionnalités incluses dans le logiciel ; les prestations de services associés pour assurer le bon fonctionnement du logiciel. Le marché contient 41 lots qui sont des accords-cadres à bon de commande mono attributaire. Les informations relatives aux lots 11, 21, … Voir la passation de marché »
2022-07-25   fourniture et mise en place de modulaires au bâtiment 327 du site de Cadarache (IRSN)
le présent marché comporte des prestations de fourniture et pose de 2 modulaires l'un sur l'autre (et attenant au bâtiment 327) pour augmenter la capacité des bureaux au bâtiment 327, leur location (2 ans Fermes + 3 x 1 an reconductible) et les prestations associées (reprise assise, courant fort / faible). La réalisation de ces prestations sera effectuée pour le compte de Psn-Res/Serex de l'irsn sur le centre de Cadarache Voir la passation de marché »
2022-06-22   manutentions, transferts, déménagements, prestations additionnelles, transport de matériel (IRSN)
la présente consultation a pour objet un contrat comprenant en partie un marché ordinaire et en partie un accord-cadre à bons de commande, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2123-14 du code de la commande publique, portant sur les prestations de manutentions, transferts, déménagements, transport de matériel et prestations additionnelles au profit principalement des unités situées sur les sites de Fontenay-Aux-Roses et du Vésinet Voir la passation de marché »
2022-06-10   développement d'un système agile de mesure d'anthroporadiométrie (Syalma) (IRSN)
développement d'un nouveau dispositif d'orientation des personnes par mesure anthroporadiométrique. La partie " marché ordinaire " pour objet l'intégralité des prestations du Lot 1 et la phase de développement du Lot 2. La partie accord-cadre à bons de commande a pour objet la phase de maintenance du Lot 2 Voir la passation de marché »
2022-06-07   prestations d'assistance technique pour le suivi de la radioactivité en Polynésie française (IRSN)
le présent marché a pour objet des prestations externalisées de collecte, de préparation et de conditionnement d'échantillons de l'environnement pour la mesure de leur radioactivité. Les prestations prévues au sein du présent marché sont les suivantes : - echantillonnage, - préparation et archivage des échantillons, - tenue de la base de données, - elaboration du bilan annuel et des autres publications, - communication Voir la passation de marché »
2022-05-30   acquisition d'un accélérateur d'ions de 400 kv (IRSN)
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition d'un accélérateur d'ions de 400 kv. Les prestations prévues au sein du présent accord-cadre sont les suivantes : fourniture, livraison, installation, formation et mise en service, maintenance préventive et corrective de l'équipement Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: high Voltage Engineering Europa B.V
2022-05-03   prestations de formations en anglais (IRSN)
la présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande portant sur les prestations de formations en anglais pour les salariés de l'irsn afin que ces derniers puissent développer et maintenir leur niveau de maitrise de l'anglais. Les bons de commande seront notifiés par l'irsn au fur et à mesure des besoins. L'Accord-Cadre sera mono attributaire pour chacun des lots. Il est conclu sur la durée totale d'exécution avec un maximum en valeur avec le détail par le lot suivant : - lot 1 … Voir la passation de marché »
2022-04-28   conseils et expertises en management des connaissances dans le cadre du déploiement de la politique de gestion des... (IRSN)
réalisation de missions de conseils, d'expertises et de développement de compétences en management des connaissances (Km) Voir la passation de marché »
2022-04-15   gestion des accès aux sites et bâtiments IRSN et suivi des commandes du bureau accueil sécurité (IRSN)
gestion des accès aux sites et bâtiments IRSN et suivi des commandes du bureau accueil sécurité Voir la passation de marché »
2022-03-18   mise à disposition de personnel intérimaire sur l'ensemble des sites IRSN (IRSN)
la présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2123-14 du code de la commande publique portant sur la mise à disposition de personnel intérimaire sur l'ensemble des sites IRSN Voir la passation de marché »
2022-03-15   accord-Cadre "Missions d'ingénierie de bâtiments et de laboratoires" (IRSN)
la présente consultation a pour objet un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-2 alinéa 1, R.2162-4 à R.2162-12 du code de la commande publique portant sur des missions d'ingénierie de bâtiments et de laboratoires, afin de satisfaire les besoins réguliers des départements clients de l'irsn. Ces missions d'ingénierie sont décrites dans le cahier des charges joint au dossier de consultation et portent sur toute les phases d'un projet: … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement Ingerop/Gli Life Ingénierie
2022-02-18   projet criter ng - refonte de L'Outil national de gestion des mesures environnementales en situation D'Urgence RADIOLOGIQUE (IRSN)
projet criter ngrefonte de L'Outil national de gestion des mesures environnementales en situation D'Urgence RADIOLOGIQUE. Le détail des prestations est décrit au sein du Cdc. Les prestations sont les suivantes : réalisation d'un prototype fonctionnel, réalisation d'un prototype ISO et la une réversibilité optionnelle Voir la passation de marché »
2022-02-17   développement de l'attractivité RH et du sourcing au sein de l'irsn 2023-2026 (IRSN)
l'Accord-Cadre a pour objet des prestations liées au développement de l'attractivité RH de l'irsn et au développement des moyens de sourcing de candidats externes pour répondre aux besoins de l'irsn en termes d'emploi, décrits par le biais de postes à pourvoir (Povas) Voir la passation de marché »
2022-02-17   fourniture de sources radioactives scellées étalon (IRSN)
le présent marché a pour objet un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2123-14 du code de la commande publique portant sur la fourniture de sources radioactives scellées étalons et la reprise d'une source de californium 252 Voir la passation de marché »
2022-02-09   production éditoriale et réalisation du magazine REPERES, Design, conception, développement et mise en ligne d'un... (IRSN)
la présente consultation a pour objet un accord cadre composite comprenant en partie un marché ordinaire et en partie un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2123-14 du code de la commande publique /Marchés subséquent en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 alinéa 1, R. 2162-4 à R. 2162-12 du code de la commande publique portant sur la réalisation et transformation du … Voir la passation de marché »