irsn-2023-003-Qualite

IRSN

assistance à l'animation de la démarche qualité de la Direction de l'expertise Nucléaire de Défense et de la Direction de la communication et assistance au management qualité du processus S1 " gérer les ressources humaines "

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• kasadenn

Qui ?

• IRSN

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-16	Avis de marché
2023-05-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évaluation et d'analyse de l'assurance qualité des systèmes
Numéro de référence: IRSN-2023-003-QUALITE
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évaluation et d'analyse de l'assurance qualité des systèmes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: irsn
Adresse postale: 31 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.irsn.fr 🌏
Courrier électronique: ines.sekol@irsn.fr 📧
Téléphone: +33 158358888 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2171867&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2171867&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date limite de soumission: 2023-02-27 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-039010
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

i - forme du marche : accord-cadre mono attributaire à bons de commande et à marchés subséquents conclu avec un montant maximum de 399.999,99 euro(s) HTII - dURÉE : Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une première période d'exécution de dix-huit (18) mois applicable à compter de la date de commencement d'exécution des prestations (fixée au 01/06/2023), reconductible tacitement deux (2) fois pour douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31/12/2026, sauf pour permettre le parfait achèvement des prestations.Iii - critères de selection des candidatures et de jugement des offres : sont énoncés dans le Règlement de la Consultation.Iv - valeur estimee en euro(s) HT : elle s'entend sur la durée totale du marché, toutes périodes de reconduction comprises

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 315 000 EUR 💰
Brève description:

l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation d'activités relatives à l'animation et au suivi du management de la qualité de la DEND, de la DCOM et du MP S1 de l'irsn.Les spécifications techniques des prestations sont détaillées dans le CCTP

Valeur estimée hors TVA: 315 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une première période d'exécution de dix-huit (18) mois applicable à compter de la date de commencement d'exécution des prestations (fixée au 01/06/2023), reconductible tacitement deux (2) fois pour douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31/12/2026, sauf pour permettre le parfait achèvement des prestations

Description des options:

possibilité de passer des marches similaires (article R2122-7 du Code de la commande publique)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2171867&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: publication prévisionnelle du prochain avis : dans le courant de l'année 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-4 et L. 551-10 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 015-039010 (2023-01-16)

Avis d'attribution de marché (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 285 252 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-299241
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-039010
Numéro JO-S: 96

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.1 : compréhension du besoin
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.2 : organisation et moyens humains dédiés
Sous-critère 1.3 : méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-26 📅
Nom: kasadenn
Adresse postale: 6 rue de la thessalie
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.kasadenn.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 285 252 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 096-299241 (2023-05-16)

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