acquisition d'un accélérateur d'ions de 400 kv
IRSN
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition d'un accélérateur d'ions de 400 kv. Les prestations prévues au sein du présent accord-cadre sont les suivantes : fourniture, livraison, installation, formation et mise en service, maintenance préventive et corrective de l'équipement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • IRSN
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-30 | Avis de marché |
| 2023-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accélérateurs de particules
Numéro de référence: IRSN_ACCELERATEUR_IONS_373022
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accélérateurs de particules 📦
Code CPV supplémentaire: Accélérateurs de particules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: irsn
Adresse postale: 31 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.irsn.fr 🌏
Courrier électronique: fabrice.martial@irsn.fr 📧
Téléphone: +33 158359153 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=768301&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=768301&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-30 📅
Date limite de soumission: 2022-07-01 📅
Date de publication: 2022-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 107-296653
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 100 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer aux éléments indiqués à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Situation économique et financière: se référer aux éléments indiqués à l'article 4.4 du règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: se référer aux éléments indiqués à l'article 4.5 du règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère industriel et commercial
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=768301&orgAcronyme=s2d 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://Marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 107-296653 (2022-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accélérateurs de particules
Numéro de référence: IRSN_ACCELERATEUR_IONS_373022
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition d'un accélérateur d'ions de 400 kv. Les prestations prévues au sein du présent accord-cadre sont les suivantes : fourniture, livraison, installation, formation et mise en service, maintenance préventive et corrective de l'équipement
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accélérateurs de particules 📦
Code CPV supplémentaire: Accélérateurs de particules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: irsn
Adresse postale: 31 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.irsn.fr 🌏
Courrier électronique: fabrice.martial@irsn.fr 📧
Téléphone: +33 158359153 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=768301&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=768301&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-30 📅
Date limite de soumission: 2022-07-01 📅
Date de publication: 2022-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 107-296653
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
l'Heure limite de dépôt des plis est celle de Paris. Budget IRSN. Paiement à 30 jours à compter de la réceptionde la facture. La monnaie utilisée est l'euro. Le candidat établi dans un état autre que la France produit uneattestation sur l'honneur attestant de la régularité de sa situation au regard des règles de l'état dans lequel il estétabli. Le candidat pourra être: candidat unique ou groupement d'entreprises. La signature des offres n'est pasrequise au moment de leur dépôt. À l'issue de la procédure de publicité et de mise en concurrence, le marché sera signé électroniquement. Le montant maximum sur la durée totale du marché figure à l'article 2.4 du Règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 100 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu à compter de sa date de notification. Le marché a une durée ferme de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de mise en service de l'équipement. Pour la partie maintenance, le marché est reconductible de manière tacite. Il est reconductible deux (2) fois pour une durée de douze (12) mois pour chaque période de reconduction
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s'Agissant d'un marché de fournitures, l'irsn peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le Titulaire au sens de l'article R. 2122-4 du CCP. Une attention particulière doit être portée sur l'existence de différentes options techniques au sein du marché
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer aux éléments indiqués à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Situation économique et financière: se référer aux éléments indiqués à l'article 4.4 du règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: se référer aux éléments indiqués à l'article 4.5 du règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère industriel et commercial
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=768301&orgAcronyme=s2d 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://Marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-4 et L. 551-10 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Référé secret des affaires prévu à l'article 4 du décret no 2019-1502 du 30 décembre 2019, codifié à l'article R. 557-3 du code de justice administrative
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 107-296653 (2022-05-30)
Avis d'attribution de marché (2023-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 550 305 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.irsn.fr/ 🌏
Téléphone: +33 158358888 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-021696
Se réfère à l'avis: 2022/S 107-296653
Numéro JO-S: 10
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence et adéquation de la solution technique au besoin
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Moyens humains et techniques du SAV
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Planning et délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Nom: high Voltage Engineering Europa B.V
Adresse postale: amsterdamseweg 63
Commune postale: Amersfoort
Code postal: 3812
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Adresse Internet: https://www.highvolteng.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 550 305 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 010-021696 (2023-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 550 305 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.irsn.fr/ 🌏
Téléphone: +33 158358888 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-021696
Se réfère à l'avis: 2022/S 107-296653
Numéro JO-S: 10
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
s'Agissant d'un marché de fournitures, l'irsn peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le Titulaire au sens de l'article R. 2122-4 du CCP
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence et adéquation de la solution technique au besoin
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Moyens humains et techniques du SAV
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Planning et délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Nom: high Voltage Engineering Europa B.V
Adresse postale: amsterdamseweg 63
Commune postale: Amersfoort
Code postal: 3812
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Adresse Internet: https://www.highvolteng.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 550 305 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 010-021696 (2023-01-10)
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